Ministère du Logement

COM M ISSA RIAT GÉNÉRA L A U D ÉV ELOPPEM ENT D URA B LE Centre de ressources documentaires B Bibliographies du CRDD Les essentiels du développement durable Février 2012 Ministère de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement w w w .developpement-durable.gouv.fr Bibliographie du CRDD – Les essentiels du développement durable Février 2012 Tous les documents présentés dans cette bibliographie sont consultables au CRDD. ____________________________________________________________________

MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DE L’ÉNERGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER Aménagement, nature MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DE L’ÉNERGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER, EN CHARGE DES TECHNOLOGIES VERTES ET DES NÉGOCIATIONS SUR LE CLIMAT Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature Direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages Sous-direction des politiques de l’habitat Bureau des politiques sociales du logement Circulaire du 31 décembre 2009 relative à la

Ventes de logements sur plan : Acquéreurs, la loi vous protègera désormais 12 Le texte apporte plusieurs nouveautés de taille dans le but de rendre plus facile l application de la VEFA aussi bien pour les promoteurs et les vendeurs de manière générale que pour les acquéreurs. Aujourdhui.ma | 11-02-2013 12:00:00 Par Sami Jennane A A A Le ministre de l’habitat, Nabil Benabdellah, s’attaque à un des dossiers les plus épineux de la promotion immobilière : la vente en état futur d’achèvement (VEFA)

l'arrière-plan, Notre-Dame-de-la-Garde Exercice 2 MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Le 14 novembre 2010, lors de la formation du troisième gouvernement de François Fillon, le nouveau ministre en charge de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement est Nathalie Kosciusko-Morizet. Deux secrétaires d'État sont rattachés à ce ministère : le secrétaire d'État chargé du Logement Benoist Apparu et le secrétaire d'État chargé des

problèmes de l'accès à l'information publique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 2.2.3 Que dissimule le pouvoir ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22 2.3 Droits des enfants au logement 2.3.1 Comment les enfants se retrouvent à la rue. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 2.3.2 L’enregistrement (propiska) et domicile. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28 2.4 Le système du budget

problèmes de l'accès à l'information publique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 2.2.3 Le pouvoir, que cache-t-il ?. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22 2.3 Droits des enfants au logement 2.3.1 Comment les enfants se retrouvent à la rue. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 2.3.2 L’enregistrement (propiska) et domicile. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28 2.4 Le système du budget

transport combiné rail-route qui organise le transport de bout en bout et effectue les opérations de transfert, d’une part dans le chantier rail-route de départ, d’autre part dans le terminal* du port maritime d’arrivée. MINISTERE DE L’EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT DIRECTION DU TRANSPORT MARITIME, DES PORTS ET DU LITTORAL février 2002 pour aller plus loin revues : Lloyd, JMM adresses : AUTF, TLF, UNIM internet : CARGO (à titre de portail « transport »), IAPH Les ports maritimes

des politiques et programmes d’intégration du ministère de l’Immigration et des Communautés culturelles avec la collaboration de la Direction des mesures et des services d’Emploi-Québec – ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale ainsi que les Directions des affaires publiques et des communications du ministère de l’Immigration et des Communautés culturelles et d’Emploi-Québec. Nous remercions les organismes communautaires partenaires du ministère de l’Immigration et des Communautés culturelles

Ce guide a été réalisé par la Direction des politiques et programmes d’inté­ gration, de régionalisation et de relations interculturelles du ministère de l’Immi­ gration et des Communautés culturelles (MICC), avec la participation des ministères et organismes gouverne­ mentaux. La section sur l’emploi a été élaborée avec le concours d’Emploi­ Québec – ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale. Nous remercions les organismes communautaires partenaires du MICC pour leur contribution au projet

Commissariat au Plan. En 2010, le secteur a employé près de 1.029.000 travailleurs, soit 9,9% de la population active, et en 2011 ce chiffra a augmenté de 151.000 nouveaux emplois, 65.000 en milieu urbain et 86.000 en milieu rural. Le tableau suivant du Ministère de l’Economie et des Finances du Maroc montre l’évolution du secteur ces six dernières années. On peut remarquer que l’activité a augmenté, sauf une légère chute en 2008 et en 2009 à cause de la crise financière. Cependant, les chiffres du secteur