Ministère du Travail

.....6 Introduction générale .........................................................................................................................7 Première partie : Le ministère........................................................................................................8 Chapitre I : Présentation du Ministère du Commerce de l’Artisanat et de la promotion des PME……………………………………………………………………………………………...…9 A- Historique et évolution ....................................................

service de chacun Afin que chacun des acteurs en présence puisse bénéficier d’informations pratiques et de conseils méthodologiques, le Ministère a souhaité mettre en place un site Internet, accessible à tous, ainsi qu’un site Intranet réservé aux services de l’Etat et aux Conseils Généraux. Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité Ministère du logement et de la ville Direction Générale de l’Action Sociale DEUX OUTILS A VOTRE DISPOSITION Deux outils immédiatement disponibles

VIOLENCE CONJUGALE : FICHE D'INFORMATION DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE, CANADA VIOLENCE CONJUGALE : FICHE D'INFORMATION DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE DU CANADA q q q q q q q QU'EST-CE QUE LA VIOLENCE CONJUGALE? QUELLE EST L'ÉTENDUE DE LA VIOLENCE CONJUGALE AU CANADA? QUELS FACTEURS CONTRIBUENT À LA VIOLENCE CONJUGALE? QUELLES SONT LES CONSÉQUENCES DE LA VIOLENCE CONJUGALE? PRÉVENIR LA VIOLENCE CONJUGALE ET Y RÉPONDRE RESSOURCES SUGGÉRÉES RELATIVES À LA VIOLENCE CONJUGALE OÙ OBTENIR PLUS DE RENSEIGNEMENTS

privé présentant des caractères déterminés par décret. Naturalisation Les demandes de naturalisation des personnes qui résident en France relèvent de la compétence de la préfecture de leur lieu de résidence, pour la constitution du dossier, et du ministère chargé des naturalisations, pour la décision. La naturalisation ne peut être accordée qu’à l’étranger justifiant d’une résidence habituelle en France pendant les cinq années qui précèdent le dépôt de sa demande, sauf cas de réduction ou de suppression

professionnelle Page 3 sur 9 TEXTES DE LOI Instruction DGEFP n° 2006-12 du 16 mai 2006 relative à l'analyse par les directions départementales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des accords collectifs dits de méthode et des accords de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences. REFERENCE : Bulletin officiel du ministère de l'emploi de la cohésion sociale et du logement NOR=SOCF0610506J - Texte non paru au J.O. Instruction DGEFP n°2006-05 du 21 février 2006

Rapport de stage septembre 2004 DESS Ingénierie documentaire Propositions de tableaux de bord et d’indicateurs pour la fonction documentaire du Ministère de la Culture et de la Communication Sarah FOSSE Responsable de la Mission de coordination documentaire du Ministère de la culture et de la communication 3 rue de Valois 75042 Paris Cedex 01 Sous la direction d’Anne Faure Résumé : L’entrée en vigueur prochaine de la LOLF (loi organique relative aux lois de finances) implique la

PPN Gestion Logistique et Transport 2013 Diplôme Universitaire de Technologie GESTION LOGISTIQUE ET TRANSPORT Programme Pédagogique National © Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche, 2013 http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr Page 1/90 PPN Gestion Logistique et Transport 2013 Sommaire 1. OBJECTIFS DE LA FORMATION.................................................................................................................................... 3 2. REFERENTIEL D’ACTIVITES

MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE DIRECTION DE LA PROGRAMMATION ET DU DÉVELOPPEMENT MISSION DE L’ÉVALUATION 7A ÉVALUATION À L’ENTRÉE EN SECONDE GÉNÉRALE ET TECHNOLOGIQUE ANGLAIS Document à l’attention du professeur SEPTEMBRE 2000 PRINCIPES GÉNÉRAUX INTRODUCTION L’évaluation à l’entrée en seconde, en vigueur depuis 1992 et dont l’importance est réaffirmée dans la charte des lycées et dans le texte concernant la réforme des lycées mise en place à la rentrée 1999, concerne tous

Premier Ministère; Vice-président : le Ministre des Transports Membres : * Un représentant de la Présidence de la République ; * Un représentant des Services du Premier Ministre ; * Deux représentants du Ministère chargé de l’économie, de la planification et de l’aménagement du territoire ; * Un représentant du Ministère chargé de l’administration territoriale et de la décentralisation ; * Un représentant du Ministère chargé de la défense ; * Un représentant du Ministère chargé

PREMIERE PARTIE  LE MINISTERE DE L’AGRICULTURE DE L’ELEVAGE ET DE LA PECHE : SA STRUCTURE, SON ENVIRONNEMENT, ET LES TRAVAUX EFFECTUES. CHAPITRE I : PRESENTATION DU MINISTERE DE L’AGRICULTURE DE L’ELEVAGE ET DE LA PECHE Section 1 : Historique et structure organisationnelle du ministère de l’agriculture de l’élevage et de la pêche Paragraphe 1 : Historique du MAEP Il s’agit de