Ministère Public

Frédéric Mitterrand : La variété du parc nous a en effet conduits à créer les conditions d'une véritable concertation afin d'accompagner également les exploitants de petits cinémas, notamment d'art et essai, sous la forme d'un groupe de travail. Le ministère de la Culture et de la communication s'est par ailleurs engagé, en lien avec le CNC, à produire un nouvel ouvrage de la collection Culture et Handicap consacré précisément à l'accessibilité au cinéma. H : C'est cette implication qui a motivé la

10 août 2010 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 13 sur 49 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA FONCTION PUBLIQUE Arrêté du 2 août 2010 relatif aux conditions d’aptitudes physiques particulières pour l’accès aux emplois de certains corps de fonctionnaires NOR : MTSF1010457A La ministre d’Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales

sociaux. Ces objectifs sont réunis dans la formulation d'un développement équilibré du territoire, qui est énoncé dans un nombre de documents de planification et de textes de loi. L'aménagement du territoire regroupe les actions menées par les pouvoirs publics français afin de favoriser le développement des régions formant le territoire national. Agissant sur une échelle plus vaste que la politique de la ville, l'aménagement du territoire porte sur la disposition spatiale des hommes et des activités. Il

programmant des concerts toutes les semaines dans deux salles de structure et de taille différentes ; > en accompagnant les groupes et en leur assurant un confort logistique et sonore lors de leurs répétitions dans les studios ; > en ouvrant au public un centre de ressources musicales et d'information ; > en proposant des formations ; > en travaillant en collaboration avec les réseaux culturels et musicaux existants. Considéré comme un modèle au niveau régional et reconnu au niveau

Réforme de la garde à vue Suite à la décision rendue ce jour par la Cour de cassation, le ministère de l'Intérieur a adressé aux services de police et de gendarmerie les premières instructions élaborées en collaboration avec le ministère de la Justice et précisant les modalités d'application immédiate de la garde à vue. D'ores et déjà, les directions générales de la Police et de la Gendarmerie ont activé des structures d'assistance à leurs officiers de police judicaire, soit par téléphone,

artistes 1- Les artistes amateurs 2- Les artistes professionnels B- Les acteurs privés 1- Les agents/managers des artistes 2- Les producteurs de musique/ maison de disque. 3- Les autres acteurs privés C- Les acteurs publics 1-Les MJC 2- Le ministère de la Culture E- Les consommateurs D- Les associations musicales Partie 2 : LA PROMOTION DES ARTISTES : VERS DE NOUVEAUX RÔLES…………………………………………………………………...… P.15 I- Focus sur le point de vue des acteurs du marché……………………

| Cette étude concerne l’aménagement des locaux de la MC2 : Maison de la culture de Grenoble. La MC2 est un établissement public de coopération culturelle subventionné par le Ministère de la culture et de la communication, la Ville de Grenoble et le Conseil général de l'Isère. La MC2 est constituée de deux bâtiments : Le bâtiment A (appelé Cargo) et le bâtiment B (appelé Extension). Seuls les plans

spécialistes dénoncent qu’il y a des risques puisque les infrastructures s’effondrent. * Le rapport de la commission Johnson a été publié en octobre 2007 pour faire le point sur l’effondrement du viaduc de la Concorde. De plus, il a appelé le ministère des Transports du Québec (MTQ) à lancer un grand chantier de réfection pour éviter de nouveaux effondrements. Cependant, il y a eu un manque d’inspecteurs indépendants, ce qui a causé que les inspections annuelles se limitaient à des inspections

L'acquisition des propriétés agricoles ou à vocation agricole situées, en totalité ou en partie, à l'extérieur des périmètres urbains, est réservée aux personnes physiques et morales marocaines suivantes :l'Etat ;les collectivités locales ;les établissements publics ;les collectivités régies par le dahir du 26 rejeb 1337 (27 avril 1919) organisant la tutelle administrative des collectivités et réglementant l'aliénation et la gestion des biens collectifs les personnes physiques ;les sociétés coopératives agricoles

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE LA SANTE INSTITUT NATIONAL D’ADMINISTRATION SANITAIRE Centre collaborateur de l’OMS Cycle de Mastère en Administration Sanitaire et Santé Publique Filière Management des Services de Santé Promotion (20o8-2010) ABSENCE ET ABSENTEISME DU PERSONNEL DE SANTE : CAS DE L’HOPITAL MY ABDELLAH MOHAMMEDIA Mémoire de fin d’études élaboré par : Dr ELHOUSNI MUSTAPHA Juillet 2010 i REMERCIEMENTS Je tiens à exprimer ma gratitude et mes vifs remerciements à : Pr