Mission particulière

(site : BOAMP, Marché public..) 2 Présentation des A.O. a monsieur Vacher qui décidera . 3 téléchargement ou commande du dossier 4 Dossier donné au métreur qui font les métrer 5 J’établis le devis (Expliquer Cahier des Clauses Techniques Particulières, etc.. ) 6 Maitre d’ouvrage retenue ou pas pour le chantier 7 Signature des marché 8 Envois des conte rendu de chantier, réunion de coordination, envois des différents papier administratifs.. 9 demande d’échantillon 10 Commande de produits

ARTICLE 4 : LIEU D’EXECUTION DU MARCHE  - Au niveau central RABAT - Au niveau déconcentré RABAT ARTICLE 5 : CONSISTANCE DU MARCHE La mission du titulaire consiste à la réalisation d’une étude de faisabilité du projet de création d’une Ecole Nationale de Protection Sociale. La définition des objectifs, des buts et de l’ampleur de la mission, la description des prestations à réaliser et des résultats escomptés sont développés au chapitre II du présent CPS définissant les « Termes de référence »

retard de paiement et à l’issue de la mise en demeure par l’entrepreneur, ce retard entraine l’obligation par le maître de l’ouvrage du paiement des intérêts moratoires à un taux qui, sauf dispositions dans le cahier des clauses administratives particulières, s’élève au taux d’intérêt légal augmenté de sept points. Notons que le défaut de paiement peut avoir des conséquences très préjudiciables. En effet, l’entrepreneur peut suspendre le chantier après avoir préalablement stipulé le retard par lettre

/Activité de l'entreprise - Secteur d'activité : Bâtiment Maçonnerie Gros-Œuvre - L'entreprise s'occupe de la partie maçonnerie gros-œuvre , elle doit réaliser tout se qui figure au lot maçonnerie sur un CCTP ( Cahier des Charges Techniques Particulières ) sur les différents chantier qui lui sont demandé et aussi pour ceux où elle répond aux proposition par appels d'offre , l'entreprise à réaliser pour l'année 2011 un chiffre d'affaire de : 1 116 370 € . L'entreprise est constitué de 12 employés

LA MISE EN REGIE Le Cahier des Clauses Administratives Générales travaux (CCAG) ne prévoit plus la mise en régie. La mise en régie permet à l’administration, lorsqu’une entreprise titulaire d’un contrat public est défaillante dans l’exécution des prestations, de procéder à son remplacement par une autre entreprise ou d’effectuer la prestation directement par ses services. Si la définition du procédé est simple, les conditions de sa mise en œuvre sont strictement encadrées : certains faits

des Clauses Techniques Particulières Marchés publics : tous les travaux seront exécutés conformément aux prescriptions du : - le ‘Cahier des Clauses Administratives Générales’ (CCAG) applicables aux Marchés Publics ; - le code des Marchés Publics ; - A 08-09-09 arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux + Rectificatif ; - le ‘Cahier des Clauses Administratives Particulières’ (CCAP) et des documents

1. PRESENTATION DES PRODUITS a. Sols souples (PVC-Lino-Textiles-Revêtements stratifiés) b. Sols durs (Carrelages) 2. REGLEMENTATIONS a. Normes UPEC b. DTU-CPT Sols souples Préparation des sols Revêtements de sols Lino Revêtements de sols stratifiés flottants DTU 53.1 Sols textiles DTU 53.2 Sols PVC collés DTU 54.1 Revêtement de sols coulés c. DTU-CPT Sols durs DTU 26.2 Chapes DTU 52.1 Sols scellés DTU 52.2 Sols collés CPT Préparation de sol CPT Sols collés intérieurs

et Mme DUPOND Lot N°00 PRESCRIPTIONS COMMUNES 2 REFERENCE AUX PLANS ET C.C.T.P. 2 1 Réference aux plans et CCTP Les Entrepreneurs déclarent se soumettre aux obligations des prescriptions techniques et particulières du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières des Architectes concernant l'ensemble des corps de métiers intervenant dans la réalisation du projet et faisant l'objet du présent C.C.T.P.. Ils seront donc tenus de connaître parfaitement les dites prescriptions.

noms, acronymes et abréviations utilisés dans le document. Pour chaque terme, écrire une définition succincte. Les parties prenantes doivent être d’accord sur ces définitions. CCAP Cahier des clauses administratives particulières CCTP Cahier des clauses techniques particulières CPS Carte professionnelle de santé DCE Dossier de consultation des entreprises DGOS Direction générale de l'organisation des soins DPI Dossier patient informatisé DSIO Direction des systèmes d'information et

application de ces clauses d’exécution. La mauvaise exécution ne peut alors être sanctionnée qu’en cours d’exécution et non au stade de l’attribution du marché. Ceci peut entraîner, selon les cas prévus au cahier des clauses administratives particulières, des pénalités et même une résiliation possible du marché public. Afin de permettre cela, il convient de traduire les clauses d’exécution environnementales en spécification techniques mesurables, directement applicables à une procédure de passation