Mme Dufour

tout d’abord remercier toutes les personnes qui ont contribué de près ou de loin à l’élaboration de ce mémoire. Je tiens à remercier M. Gandolfo, Directeur des études ISEFAC pour m’avoir permise de faire ma 3ème année au sein de l’école. Ainsi que Mme Brunet Ricchi pour m’avoir aiguillé et donné des conseils sur mon mémoire. Je remercie également la mission communication de la centrale nucléaire de Nogentsur-Seine pour l’accueil chaleureux qu’ils m’ont réservé. M. Emmanuel Lambert pour m’avoir

particuliers .................................................................... 261 Sujet 8 – Les régimes de revenus différés ...................................................................... 319 Annexes 6 Les auteurs tiennent à remercier Mme Marie Jacques LL.B., M.Fisc., professeure à l’Université de Sherbrooke, pour son apport initial à certains sujets (1 à 5). Sujet 1 – Introduction au contexte fiscal canadien et québécois Historique de l’impôt ....................................

06/69/43/76/69 Mobile personnel : gia_phenix@hotm Email principal : ail.com CORRESPONDANT 2544214974 Mme VERNE CELINE 67 CH.DE ST MENET AUX ACCATES MARSEILLE 13011 MARSEILLE Mobile personnel : 06/28/68/45/86 Email principal : verne.celine@neu f.fr TRÉSORIER 1710028280 M. SCHWING GERARD 72 RTE DE LA TREILLE MARSEILLE 11 13011 MARSEILLE Email principal : schwing.ger@free .fr SECRÉTAIRE 2544214974 Mme VERNE CELINE 67 CH.DE ST MENET AUX ACCATES MARSEILLE 13011 MARSEILLE Mobile personnel : 06/28/68/45/86

Quadrophénio et Gergauderie M 4 Késaco Phédo et Keep Glamour F 4 Milord Drill et Nouvelle D'Atout M 4 Orsy Dream et Gamine D'Urzy M 4 Jasmin De Flore et Kermesse Mika M 4 Cygnus D'Odyssée et Epopée M 4 Obrillant et Ovation Du Lys 40.070 1'15"0 2.850 J. Dufour 62.900 1'13"8 2.850 J. F. Senet 42.640 1'15"1 2.850 P. M. Enault 65.640 1'14"1 2.850 D. J. Rousse Le conseil du pro : Pierre Vercruysse 16 - UTOKY 11 - UN GERGAUD 12 - USHIRO GWEN 5 - URSULA SPEED 14 - UNGAROU DE FLORE 17 - UP MARKET 13

obtenir du juge l’annulation d’un acte administratif qui a déjà été abrogé, mais qui, avant son abrogation, a reçu application et a donc pro­ duit des effets. fl Démonstration fl 1 Valérie Pécresse, conclusions sur C.E., Ass., 24 octobre 1997, Mme de Laubier (RFDA 1998 p.527) L’abrogation, le retrait et la caducité des actes administratifs 7/18 1 - Le retrait Définition : Le retrait d’une décision administrative, c’est sa disparition, sa suppression ré­ troactive décidée par l’administration

Remerciements : M Arbon (Maître d’Oeuvre BTP avec spécialité Ouvrages d’Art et enseignant à l’ESTP) M Bon (Maître d’Oeuvre de conception de ponts) M Parmentier (Professeur de Science de l’Ingénieur) M Dufour (Professeur de Science de l’Ingénieur) M Carlier (Professeur d’histoire géographie) Mme Genneau (Professeur de physique chimie) M Picard (Ingénieur chef de projet)

Oral, histoire, contemporaine, compte-rendu d’une colle sur l’affaire Dreyfus réalisée par Mme Dalbert. Auteur Dufour Delphine Résumé : une leçon d’oral en histoire lycée sur une affaire délicate qui fait toujours polémique aujourd’hui. Une approche de la façon de traiter les « questions sensibles » dans l’enseignement. L’affaire Dreyfus en classe de première Le 15 octobre 1894 le capitaine Alfred Dreyfus (1859 - 1935), alsacien et juif, était condamné pour espionnage au profit de l'Allemagne

développement constant de notre univers civilisé. Avril 2004 Annexe 1 Groupes de Travail de la F.A.B.I. Groupe de Travail ”FABI - Entreprises” Président Jean -Pierre Coirbay Membres Baudouin Contzen Jean-Marie Dehalu Charles Dufour Jacques Rorif Sophie Delhaye Alain Wafflard Christophe Baronheid Groupe de Travail ”FABI - Université” Président Charles Médart Membres Pierre Cuisinier Philippe Pâques Michel Squilbin Groupe de Travail ”FABI

de la Commission Intercoopératives Commerciale des NMPP Bureau : Groupe Le Figaro 14, boulevard Haussmann, 75009 PARIS Tél. : 01 57 08 50 00 - TM 06 78 79 05 20 - Fax : 01 57 08 71 12 Adresse électronique : pabreu@lefigaro.fr ADAM Marie-Pierre (Mme) - Née en 1963 Directrice de Publi.not au sein de l’ADSN (Association pour le développement du service notarial) et société éditrice du magazine "Conseils des notaires" et des supports d’information et de communication de la profession notariale à

protection des personnes hospitalisées en raison des troubles mentaux et à leur conditions d’hospitalisation » rapport de mai 2005 IGAS/IGSJ (www.ladocumentationfrançaise.fr). Rapport de l’Assemblée Nationale du 17 mai 2004, doc. N° 1598 ; rapporteur : Mme BRIOT (défavorable à la création d’une commission d’enquête sur la progression du nombre d’internements psychiatriques en France). 6 voient le jour et si la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malade et à la qualité du système de santé24