Modalité grégorienne

partout et les empereurs prennent comme seule source de ce droit leurs constitutions impériales· Les compilations privées des lois (qui s’accumulent avec les différents règnent des empereurs) deviennent sujettes de compilations privées : le code grégorien et le code hermogénien· La première codification officielle est ordonnée par l’empereur d’Orient Théodose II -> il y recherche une unité politique · L’Ancien régime et l’ancien droit français : les règles de droit civil

décrets Les romains vont décider de nettoyer leur droit : ils rassemblent les textes en vigueur et abroge les textes obsolètes ou contradictoires. Donc romains vont décider d’écrire le droit. Les premiers a faire ca ont été les Hermogenien et Grégorien (292 à 294) . Le premier empereur a avoir faire ça a été l’empereur Théodocien en 438. celui qui réussira a tout compiler est l’empereur Justinien en 529. 530, compile toutes les jurisprudences. 533, Pavé Digeste (trois millions de lignes) 533

____________________________________________________________________________________ REPÈRES CHRONOLOGIQUES 987 Hugues Capet élu roi des Francs La “mutation féodale” (10e-12e) La Paix de Dieu et la Trêve de Dieu 1054 Schisme d’Orient (orthodoxie) 1073 Début de la Réforme grégorienne 1081-1137 Louis VI le Gros. Suger. 1095 Début des croisades 1112 Commune de Laon. 1123-1215 Conciles de Latran (4) 1135-1140 Vézelay. 1152 Divorce de Louis VII et d’Aliénor 1163 Début de la construction de ND de Paris 1184 Inquisition

communes a. La capacité matrimoniale et la tutelle matrimoniale Selon l’article 19 du nouveau Code de la famille, « l’aptitude au mariage s’acquiert pour l’homme et pour la femme jouissant de leurs pleines facultés mentales, à dix huit ans grégoriens révolus ». Le législateur s’est fondé sur l’idée que l’individu atteint la plénitude de ses capacités à l’âge de 18ans. Il devient donc plus apte à exprimer clairement son acceptation ou son refus à s’engager dans des rapports juridiques, les saisir

personne de se saisir du fer ou de marcher dessus. Même rituel que pour l'eau bouillante pour la suite. Enfin, on a l'ordalie opposée. On va faire appel non plus à la chaleur, mais au froid. L'individu accusé est jeté dans l'eau froide selon certaines modalités ( ligoté, lesté...), soit il remonte, soit il reste au fond. De là, on sait si elle est coupable ou non. Celui qui est impure va sortir de l'eau car l'eau rejète les impuretés. La personne qui reste au fond de l'eau est la période innocente.

nous signe d'espérance certaine, en tant qu'elle nous montre à nous, pèlerins dans le temps, le but eschatologique que le sacrement de l'Eucharistie nous fait goûter dès maintenant. En Marie très sainte nous voyons aussi parfaitement actualisée la modalité sacramentelle par laquelle Dieu rejoint et engage la créature humaine dans son initiative salvifique. De l'Annonciation à la Pentecôte, Marie de Nazareth apparaît comme la personne dont la liberté est totalement disponible à la volonté de Dieu. Son

furieux. Ce n'est pas le peuple qui a fait de Charlemagne un empereur c'est l'église. Il lui était subordonné. Charlemagne garde également ses vieux titres. Avant son couronnement il était roi de France et roi d'Italie. Le 2éme éléments est dans les modalités de transmission de l'empire. Il est confronté à un paradoxe : d'une part le principe d'unité de la et d'autre part En 806 les enfants de l'empereur se partagent le titre d'empereur. Mais ça ne fonctionne pas car un seul

technique a ses règles et ses procédés formels. Cela implique de considérer les types d’objets et les lieux auxquels sont liées les images. Il convient aussi d’examiner les usages de celles-ci, les relations entre les thèmes et les fonctions, les modalités de visibilité et de réception. A la limite, l’inévitable hétérogénéité d’un corpus conduit à un fractionnement extrême et à considérer chaque œuvre dans sa singularité. L’approche sérielle permet en principe de cerner les régularités et les variations

conseil de tutelle des collectivités ; 5. Les terrains reboisés ou à reboiser et les terres de parcours appartenant à des particuliers, dont les propriétaires entendent confier à l'Etat, soit la surveillance, soit la surveillance et la gestion. Les modalités de soumission au régime forestier de biens prévus aux paragraphes 2°, 4° et 5° ci-dessus, ainsi que les conditions de leur administration et de leur surveillance sont fixées par décret. Les infractions aux dispositions dudit décret, à défaut de sanctions

...................................................... 12 Services centraux et services communs de l’université ................................................................. 13 Modalités de contrôle des connaissances ..................................................................................... 14 Modalités de contrôle des connaissances : dispositions complémentaires pour la Licence (UFR SSA) votées à l’unanimité par le Conseil de l’UFR SSA du 17 juillet 2014 .........................