Module 5 As Sur La Démence

DROIT COMMERCIAL Il s’inspire du code civil et du code du commerce ainsi que de la jurisprudence MODULE 1 : LA RESPONSABILITE Il n’existe aucune liberté sans notion de responsabilité. D’un point de vue juridique, la responsabilité s’analyse de trois points de vue qui constitueront les trois titres successifs : - la responsabilité délictuelle - la responsabilité pénale - la responsabilité contractuelle Ces trois thèmes de la responsabilité trouvent leurs sources

N° 434 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2009-2010 Enregistré à la Présidence du Sénat le 5 mai 2010 RAPPORT D’INFORMATION FAIT au nom de la commission des affaires sociales (1) et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale (2), par le groupe de travail sur la prise en charge des personnes atteintes de troubles mentaux ayant commis des infractions (3), Par M. Gilbert BARBIER, Mme Christiane DEMONTÈS, MM. Jean-René

éviter le problème de la cuisson, ils peuvent préparer des roses des sables (pas de station debout trop longue, pas trop de dosages à faire…). − Musique : écoute de musique que les résidants apprécient, mise en place d’une chorale… − Atelier sur les 5 sens : ● Les jeux incontournables : lotos, bingo, scrabble… en n’oubliant pas d’inscrire les numéros en gros au tableau pour les personnes malentendantes ou malvoyantes. − Jeux de mémoire. Il est important de connaître les différentes pathologies

les capacités d’argumentation et d’expression orale du candidat ainsi que ses aptitudes à suivre la formation ; la discussion avec le jury sur la connaissance et l’intérêt du candidat pour la profession d’aide-soignant. Cette partie, notée sur 5 points, est destinée à évaluer la motivation du candidat. Une note inférieure à 10 sur 20 à cette épreuve est éliminatoire (arrêté du 22 octobre 2005 relatif au diplôme professionnel d’aidesoignant). B. Le déroulement de l’épreuve En règle

d'irresponsabilité pénale. B) La consécration du concept. Le code pénal de 1810 ne consacre pas expressément cette notion mais elle découle de la rédaction de l'ancien article 64 du code pénal : «  il n'y a ni crime ni délit lorsque le prévenu était en état de démence au temps de l'action ou lorsqu'il a été contraint » s'il y a défaut d'intelligence ou en raison d'une contrainte l'individu sera forcément irresponsable. La formulation de ce texte est sans nuance car soit la personne est démente soit elle n'est pas

signes de vieillesse sont nombreux et soumis aux variations individuelles, mais on peut caractériser des troubles du comportement (perte de mémoire épisodique et spatiale, difficultés à situer les souvenirs dans leur contexte), une atrophie cérébrale (-5% du volume et du poids tous les 10 ans à partir de 40 ans), un ralentissement des fonctions motrices, une sensibilité accrue des neurones au stress oxydatif, des dépressions et insomnies (liées au désordre hormonal), le système circulatoire est perturbé

l’arbitraire du roi. L’individu est « sanctionné dans sa chair » C’est l’application de la règle selon laquelle toute justice est l’émanation du roi qui pouvait déclencher ou au contraire arrêter les poursuites. Les Juges pouvaient arbitrairement moduler les peines à leur guise. B- Le droit pénal intermédiaire Le trait dominant de cette période, est l’influence de la doctrine qui critique l’arbitraire vivement, et, la sévérité de la répression alors en usage. En France les philosophes Rousseau

cruelles. III. Les lois Hébraïques : Elles font parties de l’Ancien Testament. Il date du 12-13 siècle avant notre ère. Il est composé de 24 livres avec 3 groupes de textes dont la Torah ou le Pentateuque = la loi ; composé de 5 livres : (La genèse : c’est l’histoire de la création du monde / L’exode : c’est la sortie d’Egypte des juifs et le décalogue / Le lévitique : c’est les rituels du temple / Les nombres : c’est la marche dans le désert /Le deutéronome : c’est le dernier

| | |d’indemniser. | | | |Il est certes difficile de fixer en quelques phrases les 5 siècles de droit | | | |pénal de l’Ancien Régime. A l’évidence les évolutions et les mutations ont | | | |été importantes, mais les points

des choses qui a changé c’est la désignation, avant c’était la démence, la folie, l’aliénation maintenant c’est un trouble mental. Il y a une approche humaniste, un regard humaniste aux troubles mentaux. C’est une désignation qui paraît à la fois simple et complexe. C’est une réalité complexe parce qu’il y a plusieurs troubles. On y trouve des softs comme l’anxiété, la débilité mentale, la psychose, la dépression, la démence sénile mais aussi des lourdes comme l’Alzheimer, etc. Il ne permet