Mohamed Azzedine

de Cassation Samir Mohamed TAZI Abderrahim BOUAZZA Amyn ALAMI Directeur du Trésor et des Finances Extérieures, Ministère de l’Economie et des Finances Directeur de la Direction des Entreprises Publiques et de la Privatisation, Ministère de l’Economie et des Finances Directeur de la Direction de la Supervision Bancaire, Bank Al-Maghrib Président du Directoire de CFG Group Président de Sociétés Président de Maghrébail Professeur universitaire Hassan CHAMI Azzedine GUESSOUS Rabha ZEIDGUY

Directeur de recherche : Mr Mohamed HDID, Expert Comptable DPLE Suffragants : Mr Mohamed Khalid BENOTMANE, Expert Comptable DPLE Mr Mustapha AMAN, Fiscaliste Intervenant à l’ISCAE REMERCIEMENTS Au terme de ce travail, il m’est agréable d’exprimer mes remerciements envers tous ceux et toutes celles qui ont contribué de quelque manière que ce soit à son aboutissement. Je tiens à exprimer ma profonde gratitude à mon Directeur de Recherche Monsieur Mohamed HDID. Je le remercie vivement

Général des Impôts1(*), tant attendu, est mis en application.Depuis l'an 2000, la DGI, dans une démarche progressive, a lancé avec succès plusieurs chantiers de réformes inspirés des :- directives royales exprimées dans l'allocution de sa Majesté Mohamed VI à Jorf Lasfar le 25 Septembre 2000 devant les présidents des chambres de commerce, d'industrie, des offices, des établissements publics et plusieurs opérateurs économiques :  «  Partant du rôle incitatif que joue le régime fiscal en matière d'investissement

DU MARCHÉ DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE : CAS DE LA BMCE BANK REMERCIEMENTS Je tiens à exprimer mes vifs remerciements à mon encadrant Monsieur Azzedine ANDALOUS pour son soutien tout au long de l’élaboration de ce travail. Mes remerciements vont également à tout le corps professoral et administratif de l’ISCAE sous la direction de Monsieur Mohamed MOUAFAK. Et c’est avec gratitude que je remercie tous ceux qui ont contribué et m’ont aidé de près ou de loin à la réalisation de ce travail et à l’accomplissement

sincère. sidi Mohamed Je vous dédie ce travail avec tous mes vœux de A maet belle sœur Amina bonheur, de santé de réussite. A mon beau frère Mohamed Amine A mon très cher frère Amine Mon cher petit frère présent dans tous mes moments d’examens par son soutien moral et ses belles surprises sucrées. Je te souhaite un avenir plein de joie, de bonheur, de réussite et de sérénité. Je t’exprime à travers ce travail mes sentiments de fraternité et d’amour. A mon très cher oncle Azzedine Benhayoune et

bancaire, Paris, L.G.D.J., Coll. Précis Domat S Piedelièvre: Droit Bancaire PUF 2003 GRUA (F.), Contrats bancaires, t. I, Contrats de services, Économica, 1990. Mimoun Charqi : Droit bancaire marocain collection banque et entreprise 2000 MOHAMED AZZEDINE BERRADA : les nouveaux marchés de capitaux, Casablanca 1996 Introduction : Définition et origine du droit bancaire Le droit bancaire est l’ensemble des règles qui régissent les opérations de banque et ceux qui accomplissent ces opérations

MERIEM 3 D 313 / MME NAHIFI HABIBA 3 B 322 / YAROUB MEHDI 3 B 322 / YAROUB MEHDI 3 E 242 / MR ET MME LAHRAS 3 I 222 / MR TARIK BENRAIS ET LABIAD 3 A 323 / MR PRIEUR ET MME MOUTANABI 3 B 122 / MME F Z MEDIOUNI 3 D 241 / MME DAHOUNI ZINEB 3 G 223 / MR MOHAMED SKALLI 3 A 223 / MR JOSE MANUEL 3 I 343 / MR BENYATIM ZAKARIA 3 I 343 / MR BENYATIM ZAKARIA 3 E 242 / MR SAID LAHRAS 3 C 323 / MR MAAOUNI YOUNES 3 C 213 / MR HICHAM ELMOUDDEN 3 I 143 / MR SELLAM SLIMANE 3 E 242 / LAHRAS SAID KEMMOU GHIZLANE DISP CAUTIONS

Encadré par : 19éme promotion -Juin 2006- Remerciements Mes remerciements les plus sincères vont à mon encadreur Mr. Farouk SAIM qui m’a patiemment suivi et conseillé tout au long de la réalisation de ce travail. Je remercie également Mr. Azzedine DJOUABRI, chef département développement du personnel de SONATRACH, qui n’a cessé de m’orienter et de m’aider pour achever ce travail. Je remercie infiniment mon père pour ses encouragements et ses conseils. Sans oublier mon cousin Ahmed

ZOPOUNIDIS, Edition ECONOMICA 1990, « La gestion du Capital – Risque ».  P.BATTINI, Edition d’Organisation 1985 « Capital – Risque, Les régles du jeu ».  Marc BERTONECHE et Lister VICKERY, Edition Que Suis – Je ? 1987, « Le Capital – Risque ».  Mohamed Azzedine BERRADA, Edition SECAE 2000, « Techniques de Banques de Crédits et de Commerce Extérieur au Maroc ». Mémoires :  Pratique du capital-risque, le cas Marocain à la lumière des expériences Américaine et Française réalisé par Samira ACHERKI 1996

D’abord, je tiens à exprimer ma gratitude à mon encadrant Monsieur Azzedine Andalouss, pour son soutien tout au long de l’élaboration de ce mémoire. Mes vifs remerciements s’adressent également à Monsieur.Mourad Azzam, « Responsable du pôle Contrôle de Gestion à La BMCI » pour l’aide inconditionnée qu’il m’a fournie. Je tiens aussi à remercier tout le corps professoral et administratif de l’ISCAE sous la direction de Monsieur Mohamed Mouafak. Et c’est avec reconnaissance que je remercie tous ceux qui