Mois

INSTITUT D’ENSEIGNEMENT À DISTANCE DE L’UNIVERSITÉ PARIS 8 VINCENNES-SAINT-DENIS FICHE DE TRAVAUX DIRIGES N° 1 D’INTRODUCTION AU DROIT CIVIL T.D. assurés par M. Laingui (Maître de conférences) LICENCE DE DROIT 1re année de Licence 2013-2014 Le mécanisme de la cassation Le thème de cette Fiche va permettre d’établir un lien entre le cours d’Introduction au Droit civil auquel sont rattachés ces travaux dirigés et le cours d’Institution

consiste à effectuer des terrassements sur plusieurs zones du terrain d’environ 2m de large sur 5m de long. [pic] Suite au sondage, des vestiges médiaux sont rencontrés, des lors l’état prescrit des fouilles avec un délai minimum de prescription (6 mois dans ce cas ci) et établit un cahier des charges avec les infos qu’il a découvert. Il demande donc à Valvital d’effectuer un appel d’offre où des sociétés agrées publics ou bien privées vont répondre. Mais l’état va s’assurer au préalable de la véracité

place dans plusieurs localités. Les producteurs reçoivent gratuitement une variété améliorée appelée dans le jargon local "cacao Mercedes". Il s’agit d’une variété à haut rendement (2 à 3 tonnes par hectare), qui produit à partir de 18 mois, contre 36 mois pour les anciennes variétés. Sur la période 2007-2012, la campagne 2010-2011 apparaît comme une année exceptionnelle. Le prix moyen d’achat bordchamp du kg de cacao était de 800 FCFA, soit 36% de plus que la moyenne observée pendant les

ANNEXES 37 3 4 I- Le problème posé L’Insee a la responsabilité de la mesure du chômage au sens du Bureau International du Travail (BIT). Pour ce faire, l’Institut se base, en premier lieu, sur l’enquête Emploi réalisée chaque année au mois de mars. L’enquête Emploi est la seule source statistique qui permette de mesurer le chômage suivant une définition conforme aux normes internationales, susceptible de se prêter à des comparaisons dans le temps et dans l’espace. Mais elle ne permet

d’intérêt = 1er mars 2002 Période d’intérêt = 1an 2- Si on paye 50$ le 1er septembre 2001 pour pouvoir poursuivre l’emprunt et qu’on rembourse 1050$ le 1er mars 2002 Dates d’intérêt = 1er septembre 2001 et 1er mars 2002 2 périodes de 6 mois Un prêt qui s’étend sur plusieurs périodes peut-être vu comme une suite de prêts, chacun étant sur une seule période : Ex. : Emprunter 1000$ le 1er mars 2001, puis 1- Payer 50$ le 1er septembre 2001 et 1050$ le 1er mars 2002; ou

de la partie A de la façon suivante : si, un mois donné, on produit x centaines de bicyclettes, alors f (x) modélise le bénéfice, exprimé en milliers d’ euros, réalisé par l’entreprise ce même mois. Dans la suite de l’exercice, on utilise ce modèle. 1. a. Vérifier que si l’entreprise produit 220 bicyclettes un mois donné, alors elle réalise ce mois-là un bénéfice de 7 989 euros. b. Déterminer le bénéfice réalisé par une production de 408 bicyclettes un mois donné. 2. Pour cette question, toute trace de

E4 Unité E4 Coeff. 4 Ce sujet comporte 15 pages Durée : 5 heures LE PAL Le PAL, parc animalier et de loisirs de 23 hectares à Saint Pourçain sur Besbre (Allier), est le premier site touristique d’Auvergne. Il est ouvert six mois dans l’année (Avril à Septembre) et emploie 50 personnes de façon permanente et 170 saisonniers. Les cibles sont au nombre de trois : les personnes qui achètent des billets individuellement, les Comités d’Entreprises et les groupes (autocaristes

touche pas à l’âge légal de départ à la retraite ni au calendrier de relèvement de l’âge de la retraite établi par le précédent gouvernement : l’âge minimum légal de la retraite, aujourd’hui fixé à 61 ans et 2 mois pour les assurés nés en 1953, va continuer à augmenter, à raison de 5 mois supplémentaires par génération, pour atteindre 62 ans pour les actifs nés à partir de 1955. En revanche, le projet de loi modifie les règles de fixation de la durée d’assurance requise pour bénéficier d’une retraite

ASMERADE 3 ASMERADE TOGO Caisse d’Epargne et de Crédit Commercial et Agricole des Mutuelles de Solidarités « IDZALEDU » Paiement des salaires Faire un état de salaire mensuel (4) le 25 du mois Gérant Signature de l’état de salaire mensuel (4) CA Les salaires sont versés le dernier jour ouvré du mois, en présence d’un membre du CA CA+caissier + salariés L’état de salaire (4) est conservé en tant que pièce comptable Caissière Saisir sur Octopus : opération manuelle Débit : salaires –

Points A 8 A.1 4 A.2 4 B 12 B.1 3 B.2 5 B.3 4 DOSSIER 1 : TRAVAUX DE FIN D’EXERCICE A. Travaux comptables et fiscaux 1. Intérêts des emprunts L’échéance du 01/02/2003 comporte 305,32 € d’intérêts (terme échu), dont 2 mois doivent être rattachés au résultat de l’exercice 2002. Les intérêts courus non échus s’élèvent à : 305,32x2/3= 203,55 Date Pièce Comptes Libellé Débit Crédit Général Auxiliaire Intitulé 311202 661000 Charges d’intérêt