Monnaie électronique

établissements de crédit B) Opérations de crédit •Définition •Diversité C) Opérations de mise à disposition de la clientèle ou de gestion de moyens de paiement •Définition – Services bancaires de paiement – Services de paiement •Situation de la monnaie électronique •Limites : cartes cadeaux,… II Opérations connexes •Notion •Liste III) Protection du monopole bancaire A) Champ d'application • • L. 511-5 du code monétaire et financier Opérations de banque à titre habituel – – • Jurisprudence / habitude

sociétés qui se les revendent hors taxe, avant que la dernière cède le lot en France, toutes taxes comprises, en oubliant de reverser à l’Etat les 19,6% empochés au passage, puis disparaitre dans la nature. Les téléphones mobiles et les composants électroniques puis en 2005 elles se sont fait supplanter par la taxe carbone. En 2005, l’Union Européenne adopte le système des droits à polluer pour lutter contre le réchauffement climatique. Les entreprises se voient alors attribuer des quotas de carbone qu’elles

FICHE PAYS Source : «GEOATLAS.com® 2009 © Graphi-Ogre » Suisse Données générales Superficie : 41 285 km² Capitale : Berne Monnaie : CHF Langues : allemand, français, italien, romanche Population : 7,785 millions (fin 2009), dont 22% d’étrangers Répartition de la population suisse à la fin de l’année 2009 en milliers 7785.8 1636.1 2074.2 2766.8 937.1 371.6 en % 100 21.0 26.6 35.5 12,0 4.8 Source : « GEOATLAS.com ® 2009 © Graphi-Ogre » Total 0-19 ans 20-39 ans 40-64 ans 65-79 ans 80

effets, virements), de nouvelles formes que sont les cartes bancaires continuent de progresser et connaissent de plus en plus un grand succès auprès de la clientèle. La monétique ou la monnaie électronique peut être définie comme étant l’ensemble des techniques informatiques, magnétiques, électroniques et télématiques permettant l’échange de fonds sans support papier et impliquant une relation tripartite entre les banques, les commerces et les consommateurs. Au Maroc, l’introduction

hostiles à une baisse des prix du pétrole valorisaient leurs propres ressources et rentabilisaient les investissements dans de nouvelles recherches. D’autres comme l’Allemagne et le Japon, ont augmenté leur capacité d’exportation et réévalué leurs monnaies En revanche, pour la plupart de pays importateurs de pétrole la facture pétrolière a immédiatement produit un fort déficit de leur balance commerciale. Pour équilibrer leurs échanges, ils ont dû importer moins et exporter plus en freinant leur consommation

une activité permanente qui vise également à protéger les déposants et les opérateurs économiques de même qu'à éviter les risques découlant d'une mauvaise gestion et/ou des engagements trop importants. L'effort permanent et soutenu du Conseil de la Monnaie et du Crédit, de la Banque d'Algérie et de la Commission Bancaire en matière de réglementation, de contrôle et de supervision de l'activité bancaire, s'inscrit dans cet objectif stratégique de développement ordonné de l’intermédiation financière.

services sociaux (maisons de retraite, hôpitaux…) très modernes. Les services postaux et les transports publics sont très développés et rationalisés. Le Danemark n’utilise pas l’euro comme devise monétaire. Elle a conservé la couronne danoise comme monnaie officielle du Royaume du Danemark et du Groenland depuis 1873. Suite à un accord, la couronne danoise est lié l’Euro de manière à ce que le taux de change de la couronne danoise ne peut pas fluctuer de plus de 2,25 % par rapport à la valeur centrale

Ahmed Ouazzani Adresse électronique: ouazzanifr@gmail.com Permanence: Tous les mercredi (sur rendez-vous ), il faut, au préalable, envoyer un courriel expliquant le motif ou les points que vous voulez traiter. Faculté Polydisciplinaire de Larache Année académique 2010- 2011 La politique monétaire       Introduction La politique monétaire désigne l’ensemble des moyens mis en œuvre par les autorités monétaires pour maintenir le stock de monnaie en circulation à un niveau

monétaire afin de contribuer, en accord avec la politique économique et financière du gouvernement, à l’expansion économique du pays. Elle devait, à cet égard, assurer la stabilité de la monnaie et sauvegarder son pouvoir d’achat. Pour atteindre ces objectifs, elle avait le privilège :  D’émettre la monnaie et d’effectuer toutes opérations sur or et devise ;  D’entretenir des rapports bancaires avec l’Etat, de lui servir de conseiller et d’assistant financier ;  De consentir

aurait une révolution avant demain matin. » - Henry Ford Tout comme le droit commercial et des affaires ont émergés de la pratique de ces domaines qui portent leurs noms, le droit bancaire lui aussi voit son apparition dès l’arrivée des premières monnaies, et des premières valeurs d’échange. Mais au-delà d’un droit qui aujourd’hui se révèle être l’un des plus appréhendés de sa catégorie, non pas parce que ces règles ou ses nuances soient d’une nature totalement incompréhensible mais plutôt parce