Mémoire Conventions Reglementées

ISCAE Mémoire de fin d’études Crédit management 1 Juin 2004 ISCAE Mémoire de fin d’études R E M E R C I E M E N T S Tout d’abord nous tenons à remercier Monsieur le Professeur Abdelghni BENDRIOUCH qui a eu la gentillesse d’accepter de nous encadrer tout au long de ce mémoire. Nous tenons aussi à remercier, toutes les personnes qui ont contribué à l’élaboration du présent mémoire de loin ou de près. A nos Parents… PLAN DU MEMOIRE Crédit management 2 Juin 2004 ISCAE

: Mme Manar FADRIQ Mémoire de fin d’étude 2010 DEDICACES Louange à Allah le tout puissant qui m’a fait grâce de cette chance d’avoir passé quatre ans à l’ISCAE. Je dédie ce mémoire aux êtres qui ont toujours été présents et qui m’ont toujours soutenu par leurs actions, pensées et volontés. Ces personnes-là même qui ont données un sens à mon existence à savoir, mes très chers parents, ma très chère fiancée ainsi que mes tendres amis. Je dédie aussi ce mémoire aux familles Kouassi, Konaté

divergent complètement de la comptabilité telle qu’adoptée par les entreprises commerciales et industrielles. La sensibilisation des auditeurs des OPCVM aux particularités inhérentes à l’activité de ces organismes s’avère donc indispensable. Notre mémoire va donc essayer d’apporter un éclairage sur l’approche d’audit qui est applicable à ces organismes De ce fait, le plan s’articulera autour de deux parties fondamentales : 3 SOMMAIRE INTRODUCTION ................................................

des commissaires aux comptes 66 3.6 3.7 3.8 3.9 Honoraires des commissaires aux comptes 96 Opérations avec les apparentés 97 Contrats importants 97 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées 98 sur le rapport du Président95 4 6 Facteurs de risques 4.1 Facteurs de risques 4.2 Annexes quantitatives et qualitatives liées 101 102 aux risques de marché et aux facteurs de risque 110 7 290 323

différence entre les deux visions *Caractéristiques *Problèmes 2eme partie : Politique patrimoniale au Maroc I. Rappel historique II.L’époque colonial III. Après l’indépendance 1. Niveau administratif et réglementaire 2. Niveau régional IV. Convention avec l’UNESCO V. Législative patrimoniale 1. Loi 22-80 2. Loi 19-05 V I. Statut national de la protection du patrimoine culturel et naturel 1. L’inscription, le classement et l’assimilation des biens meubles et immeubles A-L’inscription B-Le classement

provisions dépend de l’approche retenue par l’auditeur pour l’évaluation des relations externes de l’entité auditée. * Ensuite, il est indispensable de bien cerner les relations intragroupes du client, notamment pour la certification des conventions réglementées, et éventuellement les prix de transfert * Enfin, de manière plus générale, l’environnement juridique permettra de mieux appréhender les risques liés au droit du travail, les problèmes environnementaux … II. les apports de l’analyse

donneurs d’ordre, • En menant une enquête par entretiens, sondages ou mini-tests auprès de la clientèle potentielle, • En observant sur le terrain les concurrents et, s'il y a lieu, le comportement des passants. Pour mémoire, vous pouvez mettre en oeuvre votre étude commerciale en définissant des objectifs de recherche selon le principe mnémotechnique du marketing : Les 4 P - Produit : il s’agit d’identifier et de définir clairement les caractéristiques du produit

concernant les modes de transports (fluvial, maritime), mais quelques règles sont encore dans le code de commerce. b) Législations régionale, européenne Fin 19eme siècle, les diplomates ont conclu de grandes conventions sur tels ou tels aspects du commerce, dans les années 80 convention nationale sur le brevet. Elles ne présentent pas une grande originalité car elle accède leur ratification que par leur acquisition dans l’ordre juridique nationale, obligation ensuite de l’appliquer. Législation

Mémoire L’abus de biens sociaux TC 1 2011/2012 Annexe  * Introduction……………………………………………….page 3 * Les conditions des abus de biens sociaux………………...page 5 * Les différentes utilisations de l’abus de biens sociaux…...page 8 * Les précautions à prendre…………………......................page 10 * Les peines encourues…………………………………….page 11 * Le procès pour abus de biens sociaux……………………page 14 * Les moyens de défense lors d’une accusation…………page 15

marché a. Forces 1. Un marché ouvert 2. Une offre flexible 3. Le marché du travail b. Faiblesses 1. Faiblesses d'ordre structurel 2. Faiblesses d'ordre conjoncturel C. La politique commerciale 1. Les obligations multilatérales des États-Unis 2. Les conventions bilatérales D. Synthèse qualitative et quantitative des investissements étrangers 1. Les investissements directs étrangers a. En flux b. En stock 2. Les investissements directs en provenance de la France et d'Europe 3. Appréciation de l'attractivité