Mémoire Transport Aérien

Chapitre 3 : Le cadre juridique de transport international Sommaire Chapitre 3 : Le cadre juridique de transport international 1 Section 1 : le contrat de transport. 2 1.1 : Les intervenants dans le contrat de transport 2 1.2: Les obligations des parties au contrat de transport. 2 1.3 : Les conventions internationales. 3 Section 2 : La responsabilité du transporteur. 4 2.1 : Les principes généraux. 4 2.2 : Responsabilité pour perte et avarie. 5 2.3 : Responsabilité pour retard. 5

Droit des transports Le Droit du transport a été défini par le Doyen Rodière comme celui qui organise le déplacement des personnes et des marchandises. Le Droit du transport a la particularité d’être un droit mixte. Il intéresse ainsi le droit public et le droit privé. Le droit public est concerné notamment par l’organisation des transports et la gestion des infrastructures. Le droit public participe aussi à l’appréhension des problèmes économiques, sociaux et environnementaux en lien avec le transport

Rolling King, Lamar Muse et Herbert Kelleher qui était l'avocat de cette nouvelle compagnie. Le 20 février 1968, la commission aéronautique du Texas donne son accord pour le lancement des vols à l'intérieur de cet état. Le lendemain, 3 compagnies aériennes concurrentes (Texas International, Braniff et Continental) bloquent ce lancement en obtenant un ordre de suspension provisoire. Il a fallu ensuite plus de 3 ans et demi de bataille juridique pour obtenir la permission de voler. Le 18 juin 1971, SWA

traitement des commandes, le service après vente et des pièces détachées, les achats, l'emballage, le traitement des marchandises retournées, la négociation ou la réutilisation d'éléments récupérables ou mis au rebut, l'organisation des transports ainsi que le transport effectif des marchandises, ainsi que l'entreposage et le stockage. 1) Enjeux Alors que l'adage l'intendance suivra a souvent justifié dans l'économie de pénurie d'après guerre la quasi-absence de la préoccupation logistique, la pression

SUPERIEUR DES SCIENCES RELIGIEUSES ST SOCIALES LICENCE EN GESTION (SCM) ELEMENTS DE COURS SUR: TRANSPORTS ET INTERMEDIAIRES Préparés par : DR. J. MANDENG Ph.D. en GESTION ANNEE ACADEMIQUE 2014-2015 PROGRAMME INTRODUCTION GENERALE CHAPITRE I : LE CONTRAT COMMERCIAL (INCOTERMS) CHAPITRE II : LE CONTRAT DE TRANSPORT I Les linerterms II- Les documents III- La tarification CHAPITRE III : LE CONTRAT D’ASSURANCE

logistique à sa charge, hormis l'emballage export Groupe F (=Franco) FCA, FOB, FAS Le vendeur remet la marchandise à un transporteur désigné, mais n'acquitte pas le transport principal Groupe C (Le Coût) CFR, CIF, CPT, CIP Le vendeur doit supporter certains frais après le point de transfert des risques. Cela signifie que le transport principal a été acquitté mais il n'assume pas les risques. Groupe D (Destination) DAT, DAP, DPP Le vendeur assume les coûts et les risques qu'entraîne l'acheminement

logistique. Transport aérien: agent de transit, responsable conditionnement et emballage Gestion des stocks et approvisionnement: gestionnaire des approvisionnements et achat B. 08 juin 2015 au 08 septembre 2015: Stage effectué à EQUIPLAB CAMEROUN (Douala) au service logistique. Système logistique: logistique des organisations de tournées de livraison et de ramassage 3. FORMATION ET DIPLOMES A. 2014/2015: licence professionnelle en commerce et gestion option logistique et transport à L'IUG de Douala

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CASABLANCA Mémoire présenté en vue de l’obtention du DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE Par M. Abderrahim KARIMI LA RECETTE COMMERCIALE PASSAGE D’UNE COMPAGNIE DE TRANSPORT AERIEN : PARTICULARITES COMPTABLES, FISCALES, DE CONTROLE INTERNE ET PROPOSITION D’UNE APPROCHE D’AUDIT FINANCIER Membres du Jury : Président Directeur de recherche Suffragants : : : : M. Azeddine BENMOUSSA Expert comptable DPLE M. Mustapha ASMOUN

Université Mohammed Premier Ecole Nationale des Commerces et de Gestion -Oujda- Mémoire de Fin d’Etudes sous Thème : LA VENTE D'ESPACES PUBLICITAIRES : UN LEVIER D'AMELIORATION DES REVENUS SUPPLEMENTAIRES DES COMPAGNIES AERIENNES Comment générer des revenus annexes via l’exploitation de ses espaces au sol et à bord, pour une compagnie leader tel que Royal Air Maroc ? Stage effectué à Royal Air Maroc Réalisé par : Houda SAMIR Filière : Gestion et Commerce Option : Marketing et action

navigation aérienne. Cette prestation de service fait partie des services de navigation aérienne mis en oeuvre par l’État en vue d’assurer l’écoulement sûr et régulier du trafic. Une nouvelle convention cadre a été signée entre cet établissement public et la DGAC le 30 octobre 2008, et un nouveau contrat d’objectif 2009-2011 entre l’État et l’établissement public est en vigueur. Ce dernier fixe l’évolution du coût des services météorologiques au bénéfice de la navigation aérienne. Pour 2011