Né un 4 juillet

1922 : création de l’URSS 1936 : Constitution soviétique 10 juillet 1940 : L’assemblée nationale vote les pleins pouvoirs du Maréchal Pétin 1941 : Katyn 1942 : Declaration Des Nations- Unies -> ONU 1943 : Independence effective du Liban 1944 : De Gaulle fait son tour des villes de France libérées L’année 1945 ▴ Février 1945 : conférence de Yalta ▴ 8 mai 1945 : émeutes de Sétif en Algérie + Capitulation allemande ▴ 17 juillet au 2 août 1945 : conférence de Potsdam ▴ Corée est décolonisée

soit, l’industrie textile a connu une hausse de sa production industrielle de 4 % sur la période janvier-juillet 2010 par rapport aux mêmes mois de 2009. Les chiffres d’affaires sont également bien orientés (+ 3 % sur les six premiers mois de l’année). Le commerce extérieur de textiles affiche également une meilleure tenue que l’an dernier. Les exportations françaises enregistrent ainsi une hausse de 5 % de janvier à juillet 2010 par rapport aux mêmes mois de l’année précédente. Les livraisons vers

Com., 19 juillet 1965..................................................................................................... 2 II. III. APPLICATION DE LA METHODE N°1 .......................................... 3 APPLICATION DE LA METHODE N°2 .......................................... 4 Date de création : année universitaire 2003/04 2 I. Sujet Fiche d’arrêt de la décision de la chambre commerciale de la Cour de cassation : Cass. com., 19 juillet 1965. Com., 19 juillet 1965 Sur

siècle . Quelles sont les différentes découvertes et les motivations qui poussent les explorateurs à découvrir le monde ? ◊ Les 4 voyages de Christophe Colomb. Page 2 ◊ Le tour du monde de Louis - Antoine de Bougainville. Page 3 ◊ L'exploration du pacifique par James Cook. Page 4 et 5 ◊ Conclusion de la problématique. Page 5 Les 4 voyages de Christophe Colomb. 1er voyage : Ce voyage commence le 3 aout 1492, il part de Palos avec un équipage de 87 membres répartis

Flammarion, grandes biographies, Paris, 1998. Bory ( Jean-Louis ), La révolution de juillet, Gallimard, Nrf, Paris, 1972. Encyclopédie Universalis (Internet ). Le 25 Juillet 1830, Charles X, roi de France publie les ordonnances de Saint Cloud. Ces ordonnances, s’appuyant sur la charte de 1814 selon le roi, contraire à celle-ci selon ses opposants provoquent la révolution de juillet. Les insurgés, pour certains historiens des victimes de la crise économique de 1829, pour

2 Article L.523-1 _________________________________________________________6 C.E., 28 février 2001, M. Philippart-M. Lesage ________________________________7 B. L’ADAPTATION DES MESURES JURIDICTIONNELLES __________________________9 Article L.521-4 _________________________________________________________9 Article L.522-2 _________________________________________________________9 Article L.522-3 _________________________________________________________9 Tableau de synthèse ____________________________________________________10

par la loi n° 70-9 du 2 Janvier 1970 et le décret d’application du 20 Juillet 1972 (dite Loi Hoguet) Modifié par la loi 94-624 du 21 Juillet 1994 et le décret 95-818 du 29 Juin 1995. Définition à savoir : l’administrateur de biens est celui qui effectue, en qualité de mandataire, toutes opérations de gestion d’immeubles appartenant à des personnes physiques ou morales, d’immeubles et copropriétés régies par la loi du 10 Juillet 1965. Il ne s’entremet pas dans la passation des actes juridiques.

le projet éducatif porté par notre ville, sont préparés en amont avec les jeunes, leurs parents et avec les équipes d’animateurs qui les encadrent afin que tous apprennent à se connaître et qu’ils se déroulent de la meilleure façon qui soit. 4 Pour cet été, vos enfants auront le choix entre de nombreuses destinations, à la campagne, en bord de mer, à la montagne ou à l’étranger. A ceux-ci s’ajoutent aussi des séjours à dominante artistique avec la Street Académie ou le Festival d’Aurillac

formation, la quatrième semaine d’Août o Daumier, Dumont et Manau sont prioritaires du fait de leur ancienneté o Juillet : deux personnes au service administratif, trois personnes au service commercial et deux personnes au service comptabilité (penser à visualiser les services par couleur) o Etant donné les contraintes du mois de juillet, placer en priorité les personnes qui désirent partir en Août et septembre QUESTION 2 CONGES D’ETE DE LA SOCIETE DUCHARD

Marie Curie, née Maria Skłodowska le 7 novembre 1867 à Varsovie en Pologne, et morte le 4 juillet 1934 à Sancellemoz en France, est une physicienne polonaise naturalisée française. Elle obtient en 1903 le prix Nobel de physique avec son mari Pierre Curie et Henri Becquerel, pour ses travaux sur la radioactivité. En 1911, elle obtient son second Prix Nobel, cette fois-ci en chimie, pour ses travaux sur le polonium et le radium. Elle est la seule femme à avoir reçu deux prix Nobel[1]. Elle est également