Niort

, p.54. Cette approche de la morale ne signifie pourtant pas que Méré s’abandonne à un relativisme absolu. [63] Voir, sur cette question, Chamaillard, Edmond, Le Chevalier de Méré. Rival de Voiture, ami de Pascal, précepteur de Mme de Maintenon, Niort 1921, p.44. [64] Voir aussi les analyses d’Oskar Roth sur La Rochefoucauld qui recherche, selon lui, „die Annehmlichkeit im Sinn einer ästhetisch-emotionalen Identifizierung » (Die Gesellschaft der honnêtes gens : zur sozialethischen Grundlegung des

sti Pâ tis Re ig Lil as Ch Frémoire L'A ng St Exupéry St Exupéry Ro Ca ni Cl Portillon ob Mairie Sorinières lèt er ra y èr e eb Vi er s Lindbergh Lindbergh LA ROCHE S/YON LA ROCHELLE NIORT BORDEAUX ie d St Léger les Vignes 88 e Ru In d do Vieux Four e Paimbo sa ud ui nn uf Maison Radieuse re t -G Mahaudières L. M i chel Je an -B ap ti Oliveraie l de Bourdonnières ou

(Basse Alsace, Strasbourg, Colmar) → qq calvi cô Stras, Ste marie aux mines → ap 1648, Augsbourg reste en vigueur mais seules Eglises crées ap 1555 sont reconnues -F du S : IMPLANTATION LA + IMPORTANTE (sf provence) └>Poitou- Bearn : Niort-St maixent-Melle ms Poitiers, Lusignan └>vallée de la Dordogne, Lot, Béarn (Orthez, Pau) -Montauban et Annonay = ♥ du prot de F └> Negrepelisse, Castres, Mazamet └> Bas Languedoc surtout entre Nimes et les Cevennes -Dauphiné : Orange, Gap,

septembre 1996, entre les parties, par le tribunal d'instance de Parthenay ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le tribunal d'instance de Niort. II. Les effets de l’enrichissement sans cause A. Les modalités de l’action de in rem verso Dés 1915 la Cour de cassation a affecté à l’action de in rem verso un principe de subsidiarité selon lequel cette action « ne doit être admise que dans

tz Re de de R. du Pont Marc h a nd Rue Ple s Pla c Va ld u eC sis Ce ns ra le en t he s au c Le sB Im y Ba Plée an la Je R o uleaux de 47 LA ROCHE S/YON LA ROCHELLE NIORT BORDEAUX Viviers Vertou no Rédras Criport 42 du vre C4 Domaine 28 Fraiches Vig Champonnière A 83 s Rue de Landes E. Haute Lande zell To u es Planty Route Sè Les Sorinières Les Faulx

quai de la Rapée 75604 Paris Cedex 12 Tél. : 01 48 98 60 00 Fax : 01 48 98 64 00 Siège administratif : 93-95, avenue du Général de Gaulle 94018 Créteil Cedex www.bred.banquepopulaire.fr 6. Banque Populaire Centre Atlantique 10, avenue Bujault 79002 Niort Tél. : 0820 07 90 00 Fax : 05 55 45 33 09 Direction générale : 32, boulevard Carnot - B.P. 416 87011 Limoges Cedex Tél. : 0820 07 90 00 Fax : 05 55 45 33 09 www.centreatlantique.banquepopulaire.f 10 8 1 r 7. Banque Populaire Côte d’Azur 457, promenade

Aéroport Port Aéroport interrégional en projet 20 Géographie 1re Le schéma de la région BASSE-NORMANDIE BRETAGNE PARIS RENNES Le Mans Brest Angers Saint-Nazaire CENTRE NANTES TOURS OCÉAN ATLANTIQUE POITOU-CHARENTES Niort BORDEAUX Les espaces de la région Cœur de la région : axe de peuplement et de communication Espace à dominante rurale Pôles et réseaux Métropole régionale Dynamiques régionales Ouverture sur l’espace mondial Agglomération Li oral

des Landes es Retas Rue de Nantes Ch Éc Pâ tis L'A He Ch Ba Re Lil St Exupéry St Exupéry Ro Ca rb r ng Frémoire Portillon ig n Cl sti ob Mairie Sorinières LA ROCHE S/YON LA ROCHELLE NIORT BORDEAUX eb e au d er ie èr e lèt Vi ier s Lindbergh Lindbergh ay rt as St-Léger les Vignes 88 e Ru do Pornic Maison Radieuse sa nn Mahaudières A v. L. M i chel Je an -B ap ti

Compréhension du contexte Bressuire est une commune de 17797 habitants située dans le Nord-Ouest du département des Deux-Sèvres. Comme on peut le voir sur cette carte, la commune de Bressuire se trouve relativement éloigné des grandes villes que sont Niort, Poitiers, Angers ou encore Cholet : les magasins de Bressuire disposent d’une assez large zone de chalandise.7 Zones de distribution Actuelle BRESSUIRE EUROPE - Zone rouge => 20780 boîtes aux lettres Au niveau du secteur de la grande distribution

1991-1992, 2 vol. - J.-L. Halpérin, L’impossible Code civil, Paris, 1992 - J.-Ph. Lévy et A. Castaldo, Histoire du droit civil, Paris, 2002 - A. Leca, La genèse du Droit. Essai d’Introduction historique au Droit, Aix-Marseille, 2002 - J.-Fr. Niort, Homo civilis. Contribution à l’histoire du Code civil français, Aix-Marseille, 2004, 2 vol. - B. Oppetit, Essai sur la codification, Paris, 1998 - Revue Droits, La codification, I, II et III, n° 24, 26 et 27, 1997 et 1998 - J. Vanderlinden, Le