Note De Synthèse Crèche

- identifier les situations impliquant un écrit - repérer les objectifs de la communication écrite et les destinataires - présenter les caractéristiques des productions écrites (courrier, courrier administratif, compte rendu, rapport, bilan, note de synthèse, carnet de bord, relevé de conclusions, fiches techniques…) et justifier leur utilisation A partir d’exemples, indiquer les caractéristiques des formulaires, imprimés, questionnaires, grilles d’observation utilisés dans le secteur sanitaire et

en recherche d’équilibre 20 21 22 23 C Un soutien permanent au travers de l’action publique, mais certains problèmes qui demeurent sans réponse 1 2 Un champ d’intervention très large Des effets indéniables mais contrastés 26 27 28 D Synthèse 31 3 Des enjeux au projet : quelle France rurale en 2020 ? 33 A Le scénario du “rural sous dominance urbaine”, nouveau scénario de l’inacceptable ? 1 2 3 Un scénario qui s’inscrit dans le prolongement des tendances Un scénario qui

c'est-à-dire un acte administratif unilatéral à caractère général et impersonnel. Le pouvoir réglementaire n’appartient pas qu’au Président et il est uniquement national pour lui. Ce pouvoir est partagé entre lui et le Premier Ministre selon un critère formel noté dans l’article 13 de la Constitution qui dit que le Président signe les décrets délibérés en Conseil des ministres (conseil d’état 10 septembre 92 « Meyet »). Le Président est maître de l’étendue de son pouvoir réglementaire. Un règlement peut également

civil : Demande de passeport ; renouvellement de carte d’identité ; déclaration de perte ou de vol ; changement d’adresse ; acte de naissance, de mariage, de décès ; etc. • Éducation : Inscription scolaire et périscolaire ; demande de place à la crèche ; paiement en ligne ; etc. • Élection : Inscription sur les listes électorales ; vote électronique ; etc. • Social : Téléassistance ; aide-ménagère ; services aux handicapés ; livraison repas à domicile pour les personnes âgées ; demande d’allocation ;

Leuven, 2005, pp. 757-773 ; M. NIHOUL, A propos de la précision requise pour définir une infraction en vertu du principe de légalité ou de prévisibilité du droit pénal, J.T., 2004, pp. 2-6 et les nombreuses références doctrinales citées notamment à la note subpaginale n° 4. 22 Y. CARTUYVELS, Légalité pénale, délégation au juge et habilitation de l’exécutif : le juge pluriel des sources en droit pénal, in Les sources du droit revisitées, Anthémis, normes internes et infraconstitutionnelles, volume 2,

stabilité et de la cohésion de la société. » Extrait du Discours de SA MAJESTE LE ROI à l’occasion de l’ouverture de la première session de la 5ème année législative de la 8ème législature, le 14 octobre 2011. NOTE DE PRESENTATION PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2012 NOTE DE PRESENTATION PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L’ANNEE 2012 SOMMAIRE PREAMBULE ............................................................................................................................

Lycée Henri Parriat, Académie de Dijon Hélène TRAMONI Professeure d’économie-gestion Lycée Maurice Genevoix, Académie d’Aix-Marseille Ressources complémentaires à télécharger gratuitement sur www.hachette-education.com • Les synthèses schématiques animées (PDF) • Les synthèses rédigées (Word et PDF) • Les quiz des prérequis (Word et PDF) Couverture : Nicolas Piroux Maquette intérieure et mise en page : PolyPAO www.hachette-education.com © Hachette Livre 2012, 43, quai de Grenelle, 75905 Paris Cedex

à 64 ans dans les 25 pays de l’Union européenne. Si, quel que soit le pays, le taux d’emploi masculin est supérieur au taux d’emploi féminin, ce dernier est particulièrement élevé dans les pays scandinaves (Danemark et Suède) où il dépasse 70 %. On note que l’objectif de la stratégie européenne pour l’emploi dite de Lisbonne, prévoyant un taux d’emploi féminin de 60 % en 2010, est d’ores et déjà atteint en France. 6 Taux d’emploi : proportion de personnes disposant d’un emploi parmi celles en

lieux Les engagements de la Redal pour favoriser l’accès de tous aux services essentiels d’eau, d’assainissement et d’électricité Le rôle des services extérieurs en appui au développement local 41 Le Contrat de Ville de Marseille 2000/2006 Synthèse des débats de l’atelier 1 51 55 61 65 69 73 83 Atelier 2 - Réseaux d’acteurs et mécanismes de concertation 87 Le CODEL de Tiflet : un espace de concertation et d e planification urbaine 89 3 livre regardscroisés 15/06/2005

regarde… je t’aime », « je pense à toi », « je t’aime, je t’aime, je t’aime » ; — chez la téléphoniste, des indices de sa rigueur et de sa minutie : elle répète d’une manière affirmative ou interrogative tout ce que dit l’homme, pour vérifier ce qu’elle note : « Mon chéri ou Ma chérie ? », « Comme une en-tête* de lettre, alors ? », « Mon chéri deux fois ? », « la quoi ? », « Comme une statue ? », « Comme le prénom ? », « Épelez… », « Alors trois fois je t’aime ? », « Je vous relis… ». * On devrait dire