Nuit Du 4 Aout 1789 Résumé

exige à Paris la formation d’un gouvernement de salut public capable de garder l’Algérie française. C’est un coup d’Etat qui se dessine. A Paris c’est la crise, on suspend les délibérations parlementaires, on discute… Et le soir même, dans la nuit du 13 au 14, le gouvernement Pflimlin est très largement investi par l’assemblée. Pflimlin essaie d’envoyer un de ses représentants à Alger, mais les militaires l’empêchent de débarquer, et le gouvernement ne sait pas faire face à l’insubordination

Chapitre 2 : La constitution Chapitre 3 : La participation des citoyens au pouvoir politique Chapitre 4 : Séparation des pouvoirs et régimes politiques 2ème PARTIE : Régime de la Vème République Chapitre 1 : L’avènement et la présentation générale du régime Chapitre 2 : Statu des membres de l’exécutif Chapitre 3 : La répartition des fonctions au sein de l’exécutif Chapitre 4 : Le parlement Chapitre 5 : Le Conseil Constitutionnel 1ère PARTIE NOTION FONDAMENTALE DU DROIT CONSITUTIONNEL

? Comment présenter sa composition ? Il propose 30 fiches, regroupées en 4 thématiques, qui sont autant d’occasions de travaux et de lectures, et sur lesquels, le plus régulièrement, les jurys font porter leur choix. Chaque fiche décline épreuves écrites de composition ou épreuves orales d’exposé devant les jurys, commentaires de citations et conversation, fiches d’auteurs, notions fondamentales, liste de mots clés, résumés d’ouvrages, extraits de l’actualité, sans oublier les fameuses citations

CREATION DU TRIBUNAL CORRECTIONNEL POUR MINEURS; LOI DU 10 AOÛT 2011 Auteur: Sara LORRE Master 1 Droit notarial Année 2011/2012 SOMMAIRE Introduction Chapitre 1: La création d'un tribunal correctionnel pour mineurs; une juridiction portée par les pouvoirs publics SECTION I: Les arguments des pouvoirs publics en faveur de la création d'un tribunal correctionnel pour mineurs SECTION II: Une juridiction inscrite dans la continuité des réformes Chapitre 2: Rejet d'un tribunal correctionnel

Antonio Gramsci, chef de la classe ouvrière italienne, par Palmiro TOGLIATTI Le premier marxiste d'Italie Le mouvement des comités d'usines La création du Parti communiste Le premier bolchévik italien LETTRES DE LA PRISON (Lettre 2.) (Lettre 3.) (Lettre 4.) (Lettre 5.) (Lettre 6.) (Lettre 7.) (Lettre 9.) (Lettre 10.) (Lettre 11.) (Lettre 12.) (Lettre 13.) (Lettre 15.) (Lettre 16.) (Lettre 17.) (Lettre 18.) (Lettre 19.) (Lettre 20.) (Lettre 21.) (Lettre 23.) (Lettre 24.) (Lettre 26.) (Lettre 27.) (Lettre

que l’on appellera « le miracle capétien ». En 1316, une situation inédite apparaît toutefois. Louis X, dit le Hutin, premier fils de Philippe le Bel, décède. D’une première union avec Marguerite de Bourgogne le Hutin a eu une fille, Jeanne, âgé de 4 ans. Devenu veuf, le Hutin a épousé en secondes noces Clémence de Hongrie, laquelle est enceinte au moment du décès de son mari. Philippe, comte de Poitiers, frère ainé du roi défunt, et second fils de Philippe le Bel, se proclame alors régent.

Soulas 34295 MONTPELLIER CEDEX 5 Antenne de NIMES 3bis, rue Kléber 30029 NIMES CEDEX 4 DIRECTEUR : Georges BOURROUNET CONSEILLER SCIENTIFIQUE : Dr Joseph PUJOL TRAVAIL D’INTERET PROFESSIONNEL DE TROISIEME ANNEE La violence dans les services de l’imagerie médicale. Auteurs : Mlle MEYSSIREL Angélique Mlle RABOT Rachel Mlle SLIMANE Nabila PROMOTION 2006/2007 1 SOMMAIRE REMERCIEMENTS INTRODUCTION PAGES 3 4 I - CONSTAT I - 1 L’influence de la médiatisation I - 2 Notre expérience I - 2 - 1 Cas

subjectivité. Elle permet de gagner en souplesse mais perds en sécurité juridique.  2/ La place de l’équité en droit a/ Refoulement de l’équité en droit i/ Les raisons historiques Avant 1789, le Parlement (cours de justice de l’époque) se réservait de statuer en équité au lieu d’appliquer les lois. 1789 – 1804 : Les juges sont réduis à être des individus sous la loi. Ii/ Les raisons philosophiques Il est possible de prévoir la solution d’un litige ou éviter un conflit en consultant les

seul exerce la souveraineté. B- La période révolutionnaire 1- Les raisons structurelles Le principe de séparation des pouvoirs et des autorités administratives et judiciaires est proclamé. La Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen du 26 aout 1789 proclame son attachement à la loi et à la suprématie de la loi. Elle doit être respectée par tous et par le pouvoir exécutif. On assiste à un profond changement de principes : l’Etat ne tient pas le pouvoir de Dieu, mais de la Nation. L’administration

Chapitre 4 du cours d’Histoire des faits économiques Sommaire du cours Chapitre 4 La Renaissance Dernière mise à jour le 31 juillet 2009 0 – Introduction 1 - Les grandes découvertes géographiques A – Les précurseurs 1) PYTHEAS 2) Marco POLO B – Du géocentrisme à l’héliocentrisme C - Les grandes découvertes espagnoles et portugaises 1) Christophe COLOMB et la découverte de l’Amérique 2) Vasco de GAMA et l’ouverture de la route du commerce des indes 3) MAGELLAN et le tour du monde 2 – La Sérénissime