Numéro d'identification personnel

exactitude; Accomplir avec honnêteté les missions d’audit ; ne pas prendre part à des activités illégales ; Respecter les principes d’éthique ; ne rien accepter qui peut compromettre le jugement ; protéger les informations et ne pas en tirer un bénéfice personnel ; Tenir un état des missions e ffectuées et des formations de suivies. Réunion avec les cabinets d’audit et auditeurs : Avant d’engager toute mission d’audit, les auditeurs peuvent prendre attache avec la cellule de la catégorisation pour toute

exactitude; Accomplir avec honnêteté les missions d’audit ; ne pas prendre part à des activités illégales ; Respecter les principes d’éthique ; ne rien accepter qui peut compromettre le jugement ; protéger les informations et ne pas en tirer un bénéfice personnel ; Tenir un état des missions effectuées et des formations de suivies. 1.4. Réunion avec les cabinets d’audit et auditeurs : Avant d’engager toute mission d’audit, les auditeurs peuvent prendre attache avec la cellule de la catégorisation pour

permettant de produire ou d’utiliser l’information du bon patient (son identité, son étiquette, ses numéros...) Les Soins : L’organisation mise en place pour s’assurer que les soins, le médicamentent, l’acte soient rapportés ou appliquer à la bonne personne (mémoire visuelle, bracelet d’identification, le nom du patient, le dossier patient, la check-list…) Identitovigilance (2)Processus d’identification des patients : de nombreux lieux, 24h/24 • Transferts entre établissements • Transports • Consultations

22.94.90.80 a 94.90.90 Fax  : (212).22.94.90.40 Télex  : CREPOMA 23977 N° du registre de commerce : 4849 N° CNSS  : 1036228 N° d’identification fiscale  : 01084612 PRESENTATION AGENCE Chaque agence possède sa propre organisation, conditionnée par la forme et l’importance de la clientèle et la nature des opérations traitées. Est gérée par un chef d’agence, assisté

3 employés Principales présentations : Commissariat aux comptes, tenue et assistance comptable, Conseils juridiques, fiscaux et financiers. Tél : 2147086 1.2. Personnel du cabinet :L’effectif du bureau se compose de quatre personnes :· Chef comptable : Mr. Tarchouna Bessem· Secrétaire : Mme. Lamia· Aide comptable : Mme. Marwa· Aide comptable : Mme Amira 1.3. Les missions du cabinet :Le

Accomplir avec honnêteté les missions d’audit ; ne pas prendre part à des activités illégales ; Respecter les principes d’éthique ; ne rien accepter qui peut compromettre le jugement ; protéger les informations et ne pas en tirer un bénéfice personnel ; Tenir un état des missions effectuées et des formations de suivies. 1.4. Réunion avec les cabinets d’audit et auditeurs : Avant d’engager toute mission d’audit, les auditeurs peuvent prendre attache avec la cellule de la catégorisation

vos héritiers et ayants droit respectifs (collectivement, « vous ») concluez un accord juridique contraignant avec nous, les personnes qui fournissent les Services. Ask.fm est fourni par Ask.fm Europe, Ltd., société irlandaise (la « Société). Le numéro d'enregistrement de la société est 551873 et son siège social est sis 6th Floor South Bank House, Barrow Street, Dublin 4, Ireland. L'Irlande est membre de l'Union européenne, la Société est ainsi soumise au droit irlandais et à celui de l'UE. En

téléphonant, en effectuant un achat, en consultant sur votre état de santé : ces informations, qui vous concernent, sont appelées « données à caractère personnel ». Grâce à la loi « Informatique et libertés » vous avez un droit de regard sur l’utilisation qui est faite de ces informations. Vous pouvez savoir si un fichier comporte des informations personnelles qui vous concernent, en contrôler l’exactitude et lorsque c’est nécessaire, les faire rectifier. C’est le droit d’accès, qui s’exerce selon deux

........... 34 Modèles de notes de service ..............................................37 D - Les majuscules .......................................... 39 Révision : Mai 2001 Version corrigée en novembre 2001 ISBN 0-7794-1275-3 E - Les numéros de téléphone ........................ 44 F - Les dispositions législatives ...................... 45 G - Les noms géographiques .......................... 47 Bibliographie ................................................... 50 Index ...........

signalétique contribuable contribuable conjoint/partenaire 101 nom DION prénom FRANCOIS date de naissance / n° d'identification personnelle 1 9 102 DAMIN 103 104 SANDRINE 105 7 2 année 0 3 1 2 mois 4 7 106 9 1 9 jour 6 7 0 5 mois année 2 6 5 6 1 jour numéro de dossier (à indiquer en cas d'imposition collective) 0 0 0 6 profession ou genre de l'activité 0 0 4