Objectifs économiques Tva Restauration

 Les impôts indirects:...............................................................P 12 I. L'impôt........................................................................P 12 I. La place de l'impôt dans le budget de l'Etat...............P 13 II. TVA : (la taxe sur la valeur ajoutée)...........................P 14 B.Les impôts directs:...................................................................P 15 III. IGR : (l'impôt sur le revenu général)..........................P 17 IV. IS : (l'impôt

L’objectif essentiel attendu de cette réforme était l’élaboration d’un système fiscal moderne, cohérent et efficient. Cette réforme a porté sur les principales catégories d’impôts et taxes et a abouti à la mise en oeuvre de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) en 1986 en remplacement de la taxe sur les produits et services, et à l’institution de l’impôt sur les sociétés (IS) en 1988 et de l’Impôt Général sur le Revenu (IGR) en 1990, en remplacement des différents impôts cédulaires et de la contribution complémentaire

AGADIR : Organigramme. Fiche technique. Gammes des services. Capacité d’hébergement et restauration. DEPARTEMENTS DE l’Hôtel : Définition. Les services du département financier. 1. sce achat. 2. sce contrôle. 3. sce fournisseurs. 4. l’economat * Sce debitteurs CONCLUSION Annexes et pièces justificatives. INTRODUCTION Dans le contexte économique actuel, il est fondamental pour toute entreprise, quelles que soient son activité et sa

demande permettent d’envisager un développement industriel rapide de ce concept dans les prochaines années. Ce document a pour objectif de faire partager le concept des HAMEAUX de campagne à l’ensemble des partenaires institutionnels et commerciaux du groupe PROMEO, afin de faire participer chacun à sa réussite. 1. LE MARCHE 1.1 Données démographiques et économiques : En 2010, 25% de la population aura + de 60 ans, soit 14 million de personnes. Entre 2007 et 2050, il y aura 2 fois plus

SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA)….……………………. 3 Chapitre préliminaire……………………………………………………………………………………………….. 4 Chapitre I : Champ d’application…………………………………………………………………………………. .6 Section I : Opérations imposables……………………………………………………………………………… .6 Section II : Personnes imposables……………………………………………………………………………… 9 Section III : Exonérations……………………………………………………………………………………… 11 Section IV : Territorialité……………………………………………………………………………………… ...12 Chapitre II : L’assiette de la TVA…………………………………………………………………………………14

- Synthèse des ateliers – LP ALFRED DE MUSSET Les études en économie et en droit Bac professionnel tertiaire ATELIER 1 A partir des propositions d’objets d’études, faire des liens avec les actualités juridiques ou économiques. Partie 1 : LE CONTEXTE ÉCONOMIQUE DE L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE (Seconde) | |Annonces dans les agences d’intérim par rapport au bassin d’emploi. | |Les caractéristiques d’un métier, les

CHRONOLOGIE DE L’ECONOMIE FRANCAISE Chronologie des régimes politiques 1789-1795 : La Révolution Française 1795-1799 : Le Directoire 1800-1804 : L’Empire 1804-1814 : L’Empire 1814-1830 : La Restauration 1830-1848 : La Monarchie de Juillet 1848-1852 : La II ème République 1852-1870 : Le Second Empire 1870-1940 : La III ème République 1940-1944 : Le Régime de Vichy 1944-1958 : La IV ème République 1958-1969 : La V ème République sous la présidence De Gaulle 1969-1974 : La V ème République sous la présidence

1 .Objectif du projet : Ce projet consiste en la création d’une Enterprise pour monter un « bateau-restaurant » sous le nom de ‘La perle d’Azur’ sur la Marina d’Agadir, qui S’adresse à tous ceux qui recherchent un bateau alliant confort et performances et offre à la fois un service de restauration et de tourisme. Le budget estimé pour réaliser ce projet est de 2 902 717 de DH. Celui-ci s’étalera sur une période de 6 mois. 2. Dèliverables * Création de l’entreprise : Les principales

services. • Capacité d’hébergement et restauration. • DEPARTEMENTS DE l’Hôtel : • Définition. • Les services du département financier. 1. sce achat. 2. sce contrôle. 3. sce fournisseurs. 4. l’economat * Sce debitteurs • CONCLUSION • Annexes et pièces justificatives. [pic] INTRODUCTION Dans le contexte économique actuel, il est fondamental pour toute entreprise

......................................P19 | |II. La place de l'impôt dans le budget de l'Etat........................................P20 | |III. TVA : (la taxe sur la valeur ajoutée)................................................P21 | |