Office national de la Sécurité sociale

permettre aux étudiants d'approfondir leur connaissance, la filière de droit privé section française (Faculté de Droit de Mohammedia) a invité les étudiants du 4ème semestre à effectuer un stage. Pour ma part, j'ai passé un stage d'initiation à l'Office National des Chemins de Fer et plus précisemment au département des affaires juridiques (D.A.J.). Il s'agit là d'une opportunité sans égale compte tenu de l'importance de l'entreprise d'accueil qui se caractérise par une organisation adéquate offrant des

retrouve dans l’ordre administratif et judiciaire. Juridictions spécialisées. Leur domaine de compétences est spécialement prévu par la loi. Ex : T.I., Trib. commerce, Conseil de Prud’hommes, Trib. paritaire des baux ruraux, Trib. des aff. de sécurité sociale, Trib. du contentieux et de l’incapacité, Haute Cour et Cour de Justice de la République … Procédure : simple, peu onéreuse : cela tient au fait que l’on n’a pas besoin d’avocat. Déroulement procédure est plus rapide (si pas trop d’encombrements)

Populaire : 1-Banque Centrale Populaire 2-Banque populaire Régionale 3-Banque Populaire Régionale Nador- Al Hoceima III- Présentation de la succursale Al Hoceima : 1- Les entités du Back Office 2- Animation Commerciale 3- L’appui Technique IV- Les agences de la succursale : 1-Définition 2-Typologie 3-Organigramme de l’Agence Nekkor 4- Les tâches des membres de

travail 2) Phase 3 – Le risque politique A. Système Politique & Social B. Impact 1) Phase 2 – Le bilan humain A. Démographie a. Bilan quantitatif & qualitatif Pour mieux comprendre la situation démographique Russe, il faut revenir à l’éclatement de l’URSS. Avant 1992, la population russe était en constante augmentation. Le taux de fécondité était de 2,1 enfants par femme. La sécurité apportée par l’état communiste permettait aux femmes d’avoir plus de 2 enfants

Séance publique o Projets et propositions de loi o Propositions de résolutions o Rapports et documents de travail o Fonction de contrôle o Comptes rendus des débats o Commissions o Offices et délégations o Questions • Vos sénateurs o La Présidence du Sénat o Groupes politiques o Sénateurs • Europe & International o Europe o International o Sénats d'Europe

octobre 2002). Pour contreseing : Le Premier ministre, Abderrahman Youssoufi. * ** Loi n° 65-00 portant code de la couverture médicale de base Préambule La politique de développement sociale prônée par Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu l' Assiste, repose fondamentalement sur la solidarité et la cohésion sociale. L' amélioration du niveau de santé constitue une des composantes essentielles de cette politique qui vise à garantir la pleine participation des citoyens au développement durable

et description détaillée des tâches effectuées …...p 9 1. Département trésorerie……………………………………………………..…p 9 a . La fonction Saisies et traitements………………………………..……….p 10 b . La fonction Back office………………………………………..……….…p10 c . La fonction Front office………………………………………………..…..p 11 1.2 Tâches effectuées ………………………………………………………….…p12 a. Le contrôle des dates valeurs……………………………………..………p 12 b. Le contrôle des taux d’intérêts……………………………………………p 12 c.

Il doit être indiqué très fermement que la décentralisation de l'administration publique est une des pierres angulaires du développement durable de la Pologne au cours des 25 dernière année - en libérant des ressources locales (capital humain et social, les actifs auparavant publiques transférées aux gouvernements locaux, plus contrôle effectif locale politique des citoyens de l'administration, possibilité d'une meilleure coopération avec les entrepreneurs locaux, etc.). En 1990, la Pologne était

République du Mali a huit : - le Président de la République ; - le Gouvernement ; - l’Assemblée Nationale ; - la Cour Suprême ; - la Cour Constitutionnelle ; - la Haute Cour de Justice (non fonctionnelle) ; - le Haut Conseil des Collectivités Territoires ; - et le Conseil Economique Social et Culturel. Cependant il est à noter que le projet de constitution soumis au referendum prochain (29 avril 2012) prévoit d’autres institutions dont

internationales 6 II.2. Institutions régionales et accords 12 III- Le cadre règlementaire du transport maritime au Gabon 15 III.1- Evolution du cadre règlementaire du transport maritime au Gabon 15 III.2- Institutions nationales et accords bilatéraux 17 III.2.1- les institutions nationales 18 III.2.2- Les accords bilatéraux 21 III.3- Procédure de délivrance d’agrément de création des entreprises maritimes 23 III.3.1- Les entreprises maritimes du Gabon 24 Conclusion 26 Bibliographie 27 Webographie 28