Office national de la Sécurité sociale

Réalisé par : Zakaria CHAGDANE Encadré par : Mme. Samira OUKARFI Université Hassan II Mohammedia - Casablanca Faculté des Sciences Juridiques Économiques et Sociales Ain Sebaâ Année: 2009/20010 Je tiens à remercier dans un premier temps, toute l’équipe pédagogique de la fsjesas en l’occurrence la doyenne Mme Jamila HOUFAIDI SETTAR, et tous les professeurs qui n’ont épargnés aucun effort pour nous assurer la meilleure formation dans les meilleures conditions. Je remercie également

d’effectuer une classification de manière fonctionnelle de ces activités de service public. On retrouve, tout d’abord, les services publics ayant pour finalité l'instauration de l'ordre, et la régulation des activités privées. On peut y citer, la défense nationale, la justice, la police, l’administration pénitentiaire. Arrive ensuite, la réglementation et le contrôle des professions par des ordres professionnels assurant une mission de service public, au même titre que la Chambres de Commerce et de l’Industrie

III-Quelles sont les droits des étrangers en France ? A) Droits sociaux : 1) Le logement. 2) Le travail. 3) La sécurité social B) Droit de mariage Où en est le droit de vote pour les étrangers ? I-Introduction : On estime à quatre millions le nombre d’étrangers vivant en France.Ils sont trop souvent présentés comme des intrus, déstabilisant l’emploi, troublant l’ordre public, et menaçant l’identité nationale… Ces étrangers en France ont des droits, et donc des devoirs. Depuis

sauf celle des juges (office de judicature), car le roi voulait garder un certain contrôle sur la justice. François 1er, en 1522, décida de vendre les offices de judicature, les conditions de détention de ces offices étaient les suivantes : les offices n’étaient pas revendables, et elles n’étaient pas successibles au fils. Leur vente ne connut aucun succès. En 1567, les offices de judicatures devinrent cessibles entre vifs (avec un droit de cession), et en 1604 ces offices devinrent successibles

disparités entre le monde urbain et le monde rural . dans ce cadre ,l’intérêt doit être apportée en particulier à la mise en œuvre d’une gouvernance optimale de l’eau ,telle que prévue par la loi n 10-95 sur l’eau et qui comprend les systèmes politiques, sociaux, économiques et administratifs ayant pour responsabilité d’assurer le développement et la gestion des ressources en eau, et ceux des services d’approvisionnement en eau destinés au public. Sur cette question nous posons la problématique suivante :

et de mettre en exergue ma formation universitaire dans le management, j’ai postulé pour un stage au sein de la direction finances de l’Office National des Chemins de Fer marocain (ONCF) et ce, pour la proximité de la structure ainsi que la facilité par laquelle j’ai eu l’occasion de l’intégrer. Une organisation de telle envergure à l’échelle nationale a suscité mon grand intérêt du fait de la multitude des aspects organisationnels et managériaux établis au sein des différentes entités que l’entreprise

III. Le dialogue social dans l’entreprise A. Le climat Le climat social est l’ambiance qui règne dans l’entreprise, on sous entend également l’entente plus ou moins bonne entre les personnes. Cette entente va forcément influencer la qualité de l’ambiance de travail et donc la productivité de l’entreprise. 1. Le conflit social Il apparaît lorsque les salariés sont en opposition avec les dirigeants (injustice, inégalités) 2. Les indicateurs du conflit social L’absentéisme

NATURE DE L'O.C.CL'office congolais de contrôle est un organisme public à caractère technique et scientifique depuis le décret n° 09/42 du 03 décembre 2009 fixant les statuts d'un établissement public à caractère scientifique et technique dénommé Office Congolais de Contrôle « O.C.C. » en sigle. Doté de la personnalité juridique et placé sous la tutelle du Ministère du commerce, il a été créé par l'ordonnance-loi n° 74/ 013/ du 13 janvier 1974.Ainsi donc, les différents textes de base régissant ses

Introduction L’usage des Technologies de l’Information et de la Communication (TIC) est un facteur essentiel pour l’émergence de la société du savoir et peut activement contribuer au développement humain, à l’amélioration de la cohésion sociale et à la croissance de l’économie nationale. 2. Définition des TIC : Les TIC (technologie de l’information et de la communication) font partie du quotidien de chaque entreprise, organisation et administration publique. Pour les entreprises, les TIC se situent

…………………………………………………. 14 Le site Web : www.actiontive.fr …………….……….. 14 Les actions de promotion ……………………………. 15 Synthèse et suivi …………………………….……….. 16 La stratégie de prix ……..……………………………. 16 L’équipe d’Action’tiveTM …………..………………………… 17 Front office ………………….…………..……….….… 17 Back office ………………..…………………………… 17 Chiffres et finance ……………………………………………. 18 Ressources ………………………………….……….. 18 Trésorerie ……………………….……………………. 18 Tableaux de bord ……………………………………. 19 Feuille de route ………………………………………………. 24 Annexe …………………………………………………………