Ordonnance De Charles Vi

d’assister à l’exécution de la sentence Lorsque on poursuit en justice on poursuit la vengeance CHAPITRE III HISTOIRE DE LA REPRESSION PENALE SECTION I La forme la plus archaïque de la répression : la mise à mort du coupable de sacrilège (VIII-VI av. JC) I Les sources du sacrilège A) Les lois royales Attribuées au roi légendaire de Rome En réalité probablement rédigée après la loi des 12 tables Reprend des ppe bcp plus anciens que ceux de la loi des 12 tables Ce sont ces lois

pragmatique et soucieux de régler les problèmes économiques et les problèmes juridiques qui y sont liés. Le droit romain est qualifié de « casuistique » (c'est à dire au cas par cas). La royauté : VIII au VIe siècles avant JC La république romaine : VI à 27 avant JC L'empire : le principat (ou le haut empire) : 27 avant JC à 284 après JC le dominat (ou le bas empire) : 284 à 476 après JC Section 2 : le Moyen-Âge paragraphe 1 : le haut Moyen-Âge (V au Xe siècle) C'est une période de transition

promulgation. Exemple : lex templi, loi qui consacre la dédicace d’un temple à une divinité. Ce système de la lecture publique se maintient quand la lex archaïque se transforme en loi au sens actuel. Paragraphe 2 : Epoque républicaine. A la fin du VI e siècle av JC, les rois Etrusques gouvernent en s’appuyant sur la masse, le « populus ». Cette royauté populaire est mal supportée par une éite formée d’aristocrates, grands propriétaires terriens. Ces derniers prétendent se rattacher aux pères fondateurs

sont devenus si graves qu'une reprise en main autoritaire du pouvoir va être mise en place. V/Le Directoire (1795 – 1799) C'est la fin de la Révolution avec le Directoire. L'idée même de direction indique bien la volonté de remettre en ordre un État VI/Le Consulat Le Consulat est marqué par la montée en puissance de Napoléon Bonaparte. Il devient par un coup d'Etat consul à vie. En 1800: il fait commencer les travaux préparatoires du Code Civil et il en surveille les travaux personnellement ce qui

gouvernement et de son principe Chapitre II. Du principe des divers gouvernements Chapitre III. Du principe de la démocratie Chapitre IV. Du principe de l'aristocratie Chapitre V. Que la vertu n'est point le principe du gouvernement monarchique Chapitre VI. Comment on supplée à la vertu dans le gouvernement monarchique Chapitre VII. Du principe de la monarchie Chapitre VIII. Que l'honneur n'est point le principe des États despotiques Chapitre IX. Du principe du gouvernement despotique Chapitre X. Différence

en 1486, toutes à l’initiative des archevêques. La bulle luter multiplices, de 1487, du pape innocent VIII, condamne des écrits. En 1491, un ouvrage d’Antonio Roselli qui critiquait le pouvoir temporel du Pape, fut brûlé. En 1501, le Pape Alexandre VI promulgue une amélioration de la bulle luter multiplices, avec une interdiction d’imprimer sans autorisation de l’évêque. Le Pape Léon X, en 1515, fera en sorte que la censure s’étende à l’ensemble du monde catholique. Une censure postérieure à l’impression

intérieur et extérieur. Cela va avoir de l’importance sur la réaction des relations internationale. B. dans la pratique des relations internationales Caractérisé par l’attitude de François 1er qui va s’allier au protestant et musulman contre Charles Quin, il fait prévaloir des intérêt de l’état pour justifier son choix. Politique de l’équilibre : 15ème siècle en Italie et s’impose au 16ème avec la diplomatie des anglais dans la lutte de France et de la maison d’Autriche. Il faut stabiliser

parce que le prince, qui a les deux premiers pouvoirs, laisse à ses sujets, l'exercice du troisième. Chez les Turcs, où ces trois pouvoirs sont réunis à la tête du sultan, il règne un affreux despotisme… MONTESQUIEU, De l'esprit des Loix, Chapitre VI du Livre XI, 1748 (extraits) 22 S1 – droit Université Paris 13 Droit constitutionnel Travaux dirigés Année universitaire 2015-2016 Cours de M. Nicolas CLINCHAMPS SÉPARATION DES POUVOIRS Avec celle de la représentation, aucune théorie n'a autant

et commentée5. Jacqueline Risset a publié une édition bilingue et commentée en trois volumes (en 1985, 1988 et 1990) de la Divine Comédie plusieurs fois rééditée6. Chez Gallimard (poésie), La Comédie - Poème sacré en un volume bilingue, due à Jean-Charles Vegliante (2012, 2014 II éd.). On attend beaucoup de la version radicalement nouvelle que Michel Orcel prépare pour les éditions La Dogana (Genève). Tout en recouvrant de nombreuses caractéristiques de la littérature et du style médiéval (inspiration

siècles jusqu’à la fin du Moyen-âge (10ème-11ème siècle). B- Les conciles wisigothiques Après avoir été battus par Clovis en 507, les wisigoths se sont retirés en Espagne. Plus de 60 conciles se sont tenus dans le royaume des wisigoth entre la fin du VI e siècle et le VIIIe siècle. Au début les wisigoth était ariens : disciples d’Arius, ils étaient donc chrétiens mais pas catholiques au départ : ils étaient ariens donc ne croyaient pas au culte de la trinité. En 589, ils se convertissent au catholicisme