Ordre des opérations

OPC PPR Dem. Médiatis Web 1/ Champ d’application – Définitions : La nouvelle réglementation s’applique : - aux Opérations de paiement (versement, transfert ou retrait de fonds qui résulte d’un ordre de paiement), sauf les opérations de paiement par chèque ; - aux Services de paiement consistant en des versements et retraits d’espèces, virements, prélèvements, paiements par carte, retraits d’espèces par carte, Titres Interbancaires de Paiement, paiements et rechargements en monnaie électronique

APPLICABLE AUX OPERATIONS DE MURABAHA NOR : ECE L 10 00001 J Bureaux A, B1, B2, C2, D1 et D2 PRESENTATION La présente instruction a pour objet de préciser le régime fiscal applicable à un des principaux outils de la finance islamique : l’opération de murabaha avec ordre d’achat, à laquelle s’ajoutent les opérations de tawarruq (opérations de financement réalisées au travers d’une opération de murabaha) et de dépôt rémunéré par une opération de murabaha. La murabaha avec ordre d’achat est ici

CRITERES PARTICULIERS DE PERFORMANCE Champs d’application Base d’imposition Présenter le champ d’application de la TVA • • • • • • • • • Etudier les règles d’assiette et de déclaration de la TVA Opérations obligatoirement soumises à la TVA Opérations taxables par option Opérations exonérées Le fait générateur de la TVA La base de taxation Les taux de la TVA Les règles de déduction de la TVA Les régularisations de la TVA Calcul et traitement du prorata 3/72 / Etablir et comptabiliser

boursières. * Les opérations au comptant. * Les opérations à terme. L’organisation du marché à terme n’étant pas encore mise en œuvre, les transactions s’effectuent à la bourse de Casablanca uniquement au comptant. Le marché au comptant est celui dans lequel, le règlement des négociations ne comporte aucun terme : le paiement des titres achetés ou la livraison des titres vendus ne sont soumis à d’autres délais que ceux réglementaires nécessités par le détail des opérations. Le donneur

compétition. Les flux de production sont donc plus ou moins entremêlés selon la diversité des gammes de fabrication des produits. L’ordonnancement est de type job-shop, voire open-shop dans le cas où le produit peut subir les opérations de production dans n’importe quel ordre. L’aménagement est de type fonctionnel, en ateliers spécialisés par procédés. On isolera également à ce niveau le cas très 8 particulier de l’aménagement fixe. Il est adopté pour réaliser un produit unique ou en petites quantités

des écarts. |Opération par | | |opération | |Contrôles spécifiques aux achats locaux : | | |Contrôle de la marchandise réceptionnée par l’Agent comptable en cas d’achat local et signature du Bon de livraison. |Opération par | |Contrôle

norme française NF C 18-510 Janvier 2012 Indice de classement : C 18-510 ICS : 13.100-13.260 Opérations sur les ouvrages et installations électriques et dans un environnement électrique Prévention du risque électrique E : Operations on electrical network and installations and in an electrical environment - Electrical risk prevention D : Arbeitsvorgang auf elektrische Werke und Anlagen und in einer elektrischen Umgebung - Verhütung von elektrischen Gefährdungen Norme française homologuée par décision

- un ensemble des dispositifs de commande et de surveillance - un ensemble de canalisations - sécheur d’air Sami Bellalah 31 4- Plan de maintenance a) plan de maintenance préventive Plan de maintenance préventive Opération exécutable en fonctionnement Opérations Vérifier le niveau d’huile du compresseur Contrôler la cartouche de filtre d’air Nettoyer la cartouche de filtre d’air Remplacer la cartouche de filtre d’air Changer la cartouche de filtre d’huile Vérifier le clapet de retour

Procedures Processus TRAITEMENT DES OPERATIONS INTERAGENCES Pilote du processus Belhaj Abderrahmane : Chef du bureau «  relations avec le réseau » Clients du processus Client Interne  : Comptabilité , archives . Client externes : Clients . autres postes comptable Finalité du processus Traitement des valeurs TGR remises par les clients et des avis de réglement échangés avec les postes comptable . Entrées et Sorties du processus Entrée | Point de Maitrise | Avis de crédit ou

Logigramme lancement et suivi de l’OF 8 INTRODUCTION 1 CHAMP D'APPLICATION Ce document décrit les différentes étapes d’un ordre de fabrication ainsi que les différentes interventions nécessaires à son bon déroulement. Il décrit la fonction d’ordonnancement et de suivi lié à un ordre de fabrication 3 Rappel Pour bien comprendre le fonctionnement d’un ordre de fabrication quelques rappels sont nécessaires. On appelle article tout produit pris en compte individuellement par le système