Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe

DROIT EUROPEEN Questions de la session de mai : Comment définiriez-vous le droit européen ? Présentez les différentes institutions de l’Union Européenne ? Les Etats ont-ils le monopole du pouvoir de décision au sein des organisations européennes ? Dans quelle mesure le droit européen s’applique-t-il aux individus ? Questions de la session de rattrapage : Peut-on parler d’un droit européen ? Les juges européens. INTRODUCTION I/ Définition du droit européen A. Remarques préliminaires La « matière

Institution Européenne Il y a un tres grand nbre d'institutions Euro comme l'UE. Il y a des institutions qui ont différente vocation: la coopération inter et d'autre l'intégration . Différence de nature jk: droit de nature fédéral par ex. Le droit de l'UE touche a la souveraineté des Etats membres. L'europe a été confronT a des difficulT lorskel a voulu sintégré. *Evenements importants: -En 2002, mise en circulation de l'Euro cela permet devoir une monnaie commune, en 2011, 17 etats ont leuro

posent une condition : les pays bénéficiaires du plan s’engagent à coopérer dans un organisme commun : l’OECE (Organisation européenne de coopération économique )  Début de la GUERRE FROIDE : L’Europe est maintenant divisée entre l’Est et l’Ouest (Rideau de fer) . Cette guerre froide durera plus de 40 ans.  Europe de l’est : URSS (Russie) et pays libérés par les soviétiques – Communiste  Europe de l’ouest : Influence américaine – Capitaliste 9 mai 1950 - PLAN SCHUMAN ***** Le 9 mai 1950, Robert Schuman

jamais était réalisé à cause de l’hostilité du peuple. Plus tard ces projets vont être repris par des auteurs du 18ième 19ième qui montre que ces possible de créer une « Europe ». Au 20ième siècle, on passe de la théorie a la pratique avec des projet formulé mais pas réalisé, avec A. Briant qui propose de mettre en place une Europe fédérale, mais qui échoue car on a un refus des Etats. - origine contemporaine (1945-…): il y a 3 nécessités qui apparaissent: . Il faut reconstruire économiquement

ORGANISATIONS EUROPEENNES INTRODUCTION: PANORAMA DES ORGANISATIONS EUROPEENNES. En droit international public, il existe plusieurs sortes d’organisations internationales. C’est une association d’états constitués par un traité doté d’organes communs et permanents ainsi que d’une personnalité juridique distincte de celle de ses membres. Au sein de ces organisations une distinction s’impose entre les organisations dites universelles, comme l’ONU, et les organisations régionales qui vont concerner

Oaks" par les représentants de l'URSS, du Royaume-Uni, des Etats-Unis et de la Chine qui se mettent d'accord sur les buts, la structure et le fonctionnement d'une organisation mondiale. 26 juin 1945 Signature à San Francisco de la Charte des Nations unies par 51 Etats, dont le premier des buts est de maintenir la paix et la sécurité internationales. En annexe à la Charte, est créée la Cour internationale de justice, dont le statut est identique à celui de la Cour permanente de justice internationale

Titre 1 Les institutions de la grande Europe. Chapitre 1 / l’émergence de structures européennes de sécurité. L’ UE, même avec ses 27 membres ne représente pas la totalité de l’Europe géographique. C’ est pour cela qu’ on l’appelle la petite Europe. A coté, existe une grande Europe qui s’est construit autour d’ institutions communes telles que l’OTAN, OSCE(défense commune) / coopération politique : la principale étant le Conseil de l’Europe. 2 puissances émergentes : URSS et Etats-Unis

l’ancien empire romain d’Occident. Bien plus tard, Victor Hugo va lancer l’idée des Etats-Unis d’Europe. Néanmoins, ces origines sont très lointaines et très différentes de la conception européenne que l’on connaît actuellement. L’idée de créer des organisations européennes se concrétise au 20e siècle. Ainsi en 1930, Aristide Briant lance un projet d’association européenne qu’il présente à la société des nations. Il aurait s’agit d’une union de type fédérale mais préservant les souverainetés étatiques

Groupe des organisations euro-atlantique Elles sont issus de l'alliance entre les EU et l'Europe. La 1ère organisation que l'on trouve : OECE (Organisation Européenne de Coopération éco) crée en 1948 à l'initiative des EU pour reconstruire l'économie grâce au plan Marshall. L'objectif premier de cette organisation était de libéraliser les échanges. Ensuite ses objectifs pont évoluer vers une aide aux pays en voie de développement. L'OECE est alors devenu l'OCDE (Organisation de Coopération

parlement général destiné a décidé sur les questions qui relèvent des intérêt commun de la société européenne. Victor Hugo dans un discours prononcé en 1849 a formulé le vœu de voir apparaitre les Etats Unis d’Europe, càd un gouvernement dans une Europe enfin pacifiée, c’est donc un gouvernement commun. Alors tous ses auteurs ont une obsession de la pacification qui est toujours pr&sente dans leurs projets. Cette conception toute fois, nécessite l’adhésion des peuples européens afin que ceci