Origine Bipartisme De La Grande Bretagne

Dfinition des structures politiques, conomiques et sociales facteurs dunit facteurs de rupture Grands thmes Guerre dindpendance ou rvolution Confdration ou fdration Dmocratie ou dmagogie Frontires Empire Nationalit Inclusion ou exclusion Essor conomique ou dsquilibres rgionaux Libert ou esclavage Guerre civile ou Guerre de scession Reconstruction succs ou chec AMRIQUE DU NORD FRANAISE ET BRITANNIQUE Les grands pays europen, lAngleterre, Espagne, Pays-Bas, sude avait des intensions dexpansion en Amrique

de l’organisation sociale. Mais ce pouvoir politique n’a pas toujours revêtu les mêmes caractères, pas plus qu’il n’eût pas la même nature tout le long de l’histoire des sociétés humaines. Ce pouvoir a varié dans le temps et dans le sens d’un plus grand raffinement. A ce propos, les anthropologues ont établi la typologie suivante : les hommes ont tout d’abord connu un pouvoir diffus, ensuite un pouvoir individualisé et enfin le pouvoir institutionnalisé que l’on retrouve dans les Etats modernes. S’agissant

Il participe au pouvoir constituant, c’est un des organes qui révise la Constitution. • la fonction de contrôle de l’exécutif : elle s’exerce de différentes manières. Ex : - elle prévoit que l’accord du Sénat est nécessaire pour une grande partie des nominations à des postes fédéraux décidées par le président des USA. -la nomination de juge par la Cour Suprême. - la ratification des traités internationaux négocié et signé par le président : il peut s’y opposer

On serait tenté d’en déduire que le droit constitutionnel c’est le droit de la constitution. En 1834, on crée la chaire de droit constitutionnel, à l’époque il s’agissait seulement d’étudier la constitution. De cette époque classique sont nées les grandes notions que la théorie générale du droit constitutionnel comme la théorie des pouvoirs et le régime représentatif ; on avait alors une approche strictement normative de la matière car elle considérait uniquement les règles juridiques formant le droit

régime présidentiel (séparation stricte des pouvoirs, telle qu'énoncée par les juristes) (II). I : Les régimes parlementaires : une séparation souple des pouvoirs Le régime parlementaire résulte d’une lente évolution ; il débuta dans la Grande-Bretagne monarchique au XVIIe siècle. Aujourd’hui on parle volontiers de démocratie parlementaire, forme de démocratie moderne, qui s’appuie, comme son nom l'indique, sur une institution principale, le Parlement, composés de représentants élus du peuple

certains Etats ont conservé le principe de l’égalité. Ce sont des Etats ou la loi est placée au centre de l’ordonnancement juridique. Ces Etats n’ont pas de principe de constitutionnalité et non pas de justice constitutionnelle. Notamment la Grande Bretagne, les Pays Bas, La Finlande. D’autres pays ont bien un juge constitutionnel mais la suprématie de la constitution n’est pas imposée et donc le principe de légalité reste en vigueur. Il n’y a donc pas d’effectivité du principe. En droit français

nation devant les puissances étrangères a très vite constitué une raison supplémentaire d'étayer davantage un pouvoir central fort en lui confiant la gestion de la politique étrangère. La Révolution française et les relations avec l'Europe Les origines européennes des Etats-Unis expliquent assez naturellement que les Américains ne puissent pas rester indifférents à certaines circonstances extérieures et notamment à la Révolution française et à la guerre en Europe. En 1789, les Américains ont terminé

sont relativement moderne. A partir de 1719, il y a l'apparition en Suède d'une Constitution d'une très grande modernité. La Constitution a donc cherché à limiter les pouvoirs du souverain. Première partie: Droit Constitutionnel général Quand on a ce regard sur toutes les Constitutions du monde entier, dans tous les temps, on observe qu'au fil du temps on a vu émerger un certain nombre de grands principes du droit constitutionnel. Ces perfectionnements du droit constitutionnel se sont fait généralement

pratique constitutionnelle. À cette époque on veut confronter cette théorie à la réalité. Moris Duverger, un universitaire est le premier a créer un lien entre le DC théorique et pratique. Cela conduit à relativiser les textes. 1ère partie: LES GRANDS PRINCIPES DU DROIT CONSTITUTIONNEL chapitre premier: L'ÉTAT Pour les historiens, l'état moderne apparait avec la centralisation du pouvoir et de l'autorité. En France cela apparait avec la disparition progressive de la féodalité. Avec Louis XIV

fait de place aux rapports entre les individus entre eux. On est alors dans une société libérale et la liberté des individus l’emporte sur l’intérêt général. Il faut aussi ici faire attention car si le droit public disparait complètement, il y a un grand risque de dissolution complète du corps social. Pour terminer, il faut néanmoins relativiser cette distinction entre le droit public et le droit privé car il existe de plus en plus de passerelles et qu’au delà de la distinction il y a une unicité du