Palais de justice de Bruxelles

MOS1-2) Moscati S. & Napoli M., Civiltà del Mediterraneo, Novara, 1971. (FA 250 A5.1 MOS) Recherches sur les cultes grecs et l’Occident 1-2, Cahiers du Centre Jean Bérard V et IX, Naples 1979/1984. (FA 250 A6 REC 1-2) Otte, M. (éd.), La Protohistoire, Bruxelles, 2002. (FA-210, B-AAA OTT/2) Rimli E.-Th. & Fischer C. (éd.), Histoire universelle de l’art. Tome I, Zurich, 1966. (FA 150 HISU 01) Sandras N.K., Prehistoric Art in Europe, The Pelican History of Art, Harmondsworth, 1968. (FA 150 PEL30) Torbrügge

dépenser par an et qu'il distingue des travailleurs qu'il appelle aisés, imprimeurs, maçons, charpentiers, menuisiers, et dont les ressources oscillent entre 600 et 1000 francs par an : « Il n'est personne, a moins d'avoir étouffé tout sentiment de justice, qui n'ait dû être affligé en voyant l'énorme disproportion entre les joies et les peines de cette classe... On aimerait à voir quelques compensations à ses misères : le repos après le travail ; un service rendu après un service donné ; un sourire

abeilles sont censées rappeler les Mérovingiens (des broches les représentant ayant été retrouvées dans des tombeaux de cette époque), et leur disposition sur les armoiries et le manteau impérial doit rappeler les fleurs de lys des Capétiens. La main de justice, utilisée par les Capétiens lors des sacres royaux, doit faire apparaître que l'Empereur est l’héritier de leur pouvoir. Napoléon veut montrer qu’il est le fondateur de la « quatrième dynastie », celle des Bonaparte, après les Mérovingiens, les Carolingiens

subtil entre deux intérêts opposés. Le droit est un art au niveau de son application par les juges : le juge devra chercher dans tous les textes une norme générale et l’adapter à la situation. Il ne peut pas ne pas prononcer de sanction (déni de justice). C’est aussi un art au niveau de son application par les usagers du droit (avocats, huissiers…). Un notaire doit par exemple adapter telle ou telle règle sur les contrats de mariage. Les avocats ont, eux, l’art d’embrouiller les affaires.  4 –

au cours desquels les Chasseurs ardennais, troupe d'élite de l'armée belge, ont retardé la percée allemande en Ardenne pendant deux jours et que les Français percés à Sedan se soient provisoirement rendu maîtres du terrain à Gembloux, au sud de Bruxelles, dans une bataille de chars sous les ordres du général Prioux. Le fort belge d'Ében-Émael étant tombé en 24 heures, le 11 mai et l'armée hollandaise ayant retraité précipitamment vers le réduit de Zélande, découvrant la gauche de l'armée belge, celle-ci

au cours desquels les Chasseurs ardennais, troupe d'élite de l'armée belge, ont retardé la percée allemande en Ardenne pendant deux jours et que les Français percés à Sedan se soient provisoirement rendu maîtres du terrain à Gembloux, au sud de Bruxelles, dans une bataille de chars sous les ordres du général Prioux. Le fort belge d'Ében-Émael étant tombé en 24 heures, le 11 mai et l'armée hollandaise ayant retraité précipitamment vers le réduit de Zélande, découvrant la gauche de l'armée belge, celle-ci

INSTITUTIONS JUDICIAIRES ET PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA PROCEDURE La justice ? Elle est au cœur de la vie sociale, du contrat social (Rousseau, voir cours T°ES). Elle est donc importante. C’est elle qui est au cœur de nos relations : elle va trancher nos litiges, càd lorsqu’une difficulté de rapport humain apparaît pour le résoudre on a recours à la règle de droit (organiser juridiquement nos rapport) et la justice (application de la règle de droit au litige). Ces litiges résultent de notre

l’administration et des forces de l'armée pour établir les règles ; ce pouvoir de contrainte est étendu car il permet à l'Etat de déposséder les individus de leurs biens. En conséquence, les particuliers n'ont pas le droit d'user de la force ni de faire justice eux-mêmes, ils doivent recourir à l'Etat pour obtenir le respect des règles qui sont fixées dans le rapport. Pour être légitime, le pouvoir de contrainte de l’Etat doit être accepté par la population, pour garantir la paix civile. Le monopole de

mondiales. 3 Le rayonnement du commerce anversois en Europe 5 Une économie excédentaire « Les marchandises ont dans ces provinces leurs localités reconnues. Pour les draps, c’est Lille […] et autres lieux environnants ; pour les tapisseries, Bruxelles, Audenarde et Enghien ; pour les toiles, le fromage et le beurre, la Hollande ; pour les poissons salés, la Zélande […]. C’est à Bruges que sont apportées toutes laines d’Espagne, et à Menin que se fabriquent les nappes et les serviettes. Toutes

moment où certaines affaires abordées sont toujours pendantes devant la Justice. Le livre, autant que faire se peut, ne dépasse pas la frontière ténue entre ce qui est «révélable» au terme d’investigations sans mandat et le large champ de la souveraineté du Juge. C’est pourquoi sur chaque dossier encore devant le juge, point a été fait de l’étape où se trouve la procédure. A propos des affaires gardées hors de portée de la Justice, le livre fait le point de ce qui a été caché au public. Sur les faits