Parodie D Une Séance De L Assemblée

les comptes-rendus du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés, sur une période allant de 1952 à 1976 (articles 1 à 102, cf. détail des cotes ci-dessous). Un examen rapide des comptes-rendus de séance montre leur intérêt indubitable pour une histoire des arbitrages financiers effectués par les administrateurs (sous la présidence de Pierre Laroque) sur un certain nombre de sujets (ticket modérateur, comités de gestion des fonds). Mais cette instance

la constitution d’une Assemblée Nationale ! Les représentants du Tiers-Etat se constituent seuls en Assemblée Nationale (491 voix contre 90) sur une mention de l’Abbé Sieyès, député du Tiers-Etat de Paris. Sur le plan idéologique, cela revient à admettre que le troisième ordre (le moins privilégié et représenté) peut représenter seul la Nation française. La constitution de cette assemblée, premier acte de rébellion révolutionnaire, a lieu le 17 juin 1789. Cette assemblée est dite « constituante »

suspecte de vouloir brader l’Empire. Toussaint 54 : début de l’insurrection algérienne. Mendès réagit avec fermeté en envoyant des troupes, mais met aussi un plan visant à une application loyale du statut de 1947, qui prévoyait la création d’une assemblée algérienne issue d’un collège français et algérien. Il nomme J. Soustelle (gaulliste) comme gouverneur général en Algérie. Soustelle passe à l’époque pour un libéral dans le domaine de l’Empire (c’était un ethnologue). Il nomme Jacques Soustelle

LXIX LXX LXXI LXXII LXXIII LXXIV LXXV LXXVI LXXVII LXXVIII LXXIX LXXX LXXXI LXXXII LXXXIII NOTICE Socrate et Khairéphon se rendaient chez Calliclès pour y entendre Gorgias. Ils arrivent après la séance. Néanmoins Calliclès les introduit près de Gorgias, à qui Socrate voudrait poser une question. Il lui demande en effet ce qu’est la rhétorique dont il fait profession. La rhétorique, dit Gorgias, est la science des discours. — De quels discours ?

ses combats politiques, économiques et sociaux un combat spécifique relatif à l'égalité des sexes. Elle choisit une voie pacifiste pour mener son combat, loin des Enragées de la Révolution auxquelles adhérent Claire Lacombe et Pauline Léon. Elle parodie le style de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen dans une Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne. Article 1La femme naît libre et demeure égale à l'homme en droits...Article 3Le principe de toute souveraineté réside

la Révolution?Par quels moyens devait-elle triompher?Sur quels ressorts devait-elle s'appuyer ? De quels excès devait-elle se garder?C'est ce que Robespierre expliqua dansun nouveau rapport,qu'ilprésenta, au nom du Comité de salut public, dans la séance du 18plu viôse (5 février 1794). Après en avoir entendu la lecture, la Convention adopta le décret suivant : « La Convention natio nale décrète que le rapport du Comité de salut public sera imprimé, envoyé à toutes les autorités constituées, aux sociétés

lectif|Complexe|Faisceau|Caravane|Espèce|École|Tendance|Noyau|Bouquet|Peuplade|Brigade|Grappe|Bloc|Pool|Cellule|Ensemble|Société|Ordre|Attroupement|Division|Formation|Groupe|Fournée|Peloton|Catégorie|Famille|Gruppetto|Unité|Manécanterie|Colonie|Assemblée|Cohorte|Assortiment|Paquet|Amas|Cénacle|Sorte|Escadron|Troupe|Équipe|Lobby|Armée|Camarilla|Association|Atelier|Phratrie|Classe|Volée|Compagnie|Pâté De Maisons|Poignée|Orchestre|Loge|Gang|Essaim} pour la {libération|quille|renvoi|rédemption|évacuation|quittance|décharge|manumission|remise

 2015/2016   Licence  I,  semestre  1  -­‐‑  Division  B         Cours  de  Monsieur  Eric  MATHIAS       INTRODUCTION  GENERALE     A  l’ETUDE  DU  DROIT   Fiche  de  travaux  dirigés  n°  1     L’IDENTIFICATION  DU  DROIT       (3  SEANCES)   «  Le  droit  est  une  technique  (la  connaissance  et  la  compréhension  de  la   norme)   et   un   art   (l’usage   de   la   norme)  ;   un   pouvoir   (la   loi   et   la   jurisprudence)  et  une  autorité  (la  justice  qui  en  découle)

L’adaptation libre : .................................................................................................17 3) La transposition : ....................................................................................................18 4) La parodie : ............................................................................................................19 B / La fidélité .................................................................................................................20

général : Liste des TD SEMESTRE 1 Séance 1/1 : Eléments constitutifs du droit administratif - Définition du droit administratif, - Le procès administratif - Pyramide des normes : principe de légalité, exception d’illégalité Séance 1/2 : Un exemple de procès administratif : le déféré préfectoral o pouvoir hiérarchique : déconcentration o Préfet, décentralisation Séance 1/3 : Composantes de la légalité administrative - 1 - Principes généraux du droit - Jurisprudence Séance 1/4 : Composante de la légalité