Part De Marché Lancel

DROIT DES SÛRETES Bibliographie :  Ch. Mouly et Cabrillac litec droit des sûretés (antérieur a la reforme du droit des sûretés) pas conseillé pour l’oral  oral : D. Legeais sûretés et garanti du crédit LGDJ  P. Lancel droit des sûretés objectif droit litec (2006) oral  Crocq Defrenois 2006  Simler, Précis dalloz 2006 (un peu trop complet)  Jérome François les sûretés personnelles (n’aborde qu’une partie du cours) Economica 2004 rattrapage jeudi 17h30 –19h abs lundi 19/02 établissement formation

section centrale du FN. Pour la 20ième fois, je passe devant, sans entrer. Je me rassure en me disant que la rue est passante: personne n’a dû remarquer mon manège. Enfin, ma main se décide à tourner la poignée. Je me retrouve face à un escalier aux marches hautes et astiquées. Le local est au 2ième. Sur le palier, des bruits de voix s’échappent d’une porte entrebaîllée. Il faut résister à cette envie de fuir, de revenir demain... Je frappe. Pourvu qu’il y ait des femmes. (p.9) Je m’accroche à cette

fondrières pour surprendre les étourdis. Derrière venait ser Waymar Royce, dont le puissant destrier noir piaffait d’impatience. Exactement la monture qu’il ne faut pas pour patrouiller, mais allez faire entendre raison à son maître... ! Gared fermait la marche en ruminant toute sa rancœur. Le crépuscule se creusait. Le ciel limpide vira peu à peu d’un rouge sombre de vieille plaie au noir d’encre, et les premières étoiles parurent, la lune émergea à demi, Will lui sut gré de sa lumière. « Nous pourrions

DAI1-2) Trias de Arribas G., Ceramicas griegas de la peninsula iberica, 2 vol., Valencia, 1967. (FA 250 F5.3.1 TRI 1-2) Waldren W.H., Balearic Prehistoric Ecology and Culture. The Excavation and Study of Certain Caves, Rock Shelters and Settlements. Part I-III, BAR International Series 149 (i-iii), Oxford, 1982. (FA 210 B ESP WAL 1-3) 1.1.c. La Sardaigne Balmuth M.S. (éd.), Studies in Sardinian Archaeology. Vol. II. Sardinia in the Mediterranean, Ann Arbor, 1986. (FA 240 H4.5 SAR ST/2) Balmuth M.S

fait qu’il était incapable. Il s’agit d’une nullité relative car elle ne vise à protéger que le mineur et non pas l’ordre public. Ici le pourra agir 5 ans à compter de l’acte, la jurisprudence considère qu’il s’agit d’une nullité de droit : arrêt marché cour cassation 25 Mars 1861. Quand le mineur a conclu un acte de conservation ou d’administration sans représentation seule, ici on considère que l’acte ne pourra qu’être remis en cause que s’il y a lésion : règle ressort de l’article 1305 du code