Particularité De La Comptabilité Des Assurances

Centre de Ressources Comptabilité Finance Lycée Marie Curie avenue du 8 mai 1945 – 38435 ECHIROLLES CEDEX site web : http://crcf.ac-grenoble.fr/ CEGID – MODE OPERATOIRE PRESENTATION Le contenu du mode opératoire Le mode opératoire se propose de présenter les principales manipulations du PGI et de détailler un certain nombre d’opérations des applications principales. Il se compose de blocs d’informations générales relatives aux éléments suivants : Manipulations courantes

généralisation a permis de rattacher au régime général toutes les personnes qui ne relevaient d’aucun autre régime, moyennant le paiement d’une cotisation à l’assurance personnelle facultative. La loi du 27 juillet 1999 a remplacé cette assurance personnelle par une assurance maladie universelle et obligatoire (la CMU). L’organisation du Régime général fait l’objet d’une fiche spécifique. 3 Les régimes spéciaux Pour la plupart, ils sont antérieurs à la Sécurité sociale et présentent des caractéristiques

opinion, mais se trouve être plus large en s’étendant aux vérifications spécifiques qu’elle exige, en raison de l’originalité de ces OPCVM. Ce caractère original est affirmé par le dahir portant loi n°1-93-213 du 21 septembre 1993 qui consacre des particularités dans les domaines aussi juridique, comptable et fiscale que du contrôle. Les OPCVM dont l’objectif exclusif est la gestion collective d’un portefeuille de valeurs mobilière, font parties d’organisation assez large, par conséquent, on ne peut les

....................................................... 6Introduction ........................................................................................................................................... 11Chapitre I : Marché Tunisien des Assurances ........................................................................................ 13 I. Les entreprises dassurances en Tunisie ................................................................................... 14 I.1Présentations : ....

du personnel affecté à la constatation des infractions + missions, matériel… ; “Chiffre noir” = chiffre de la délinquance qui reste inconnue des autorités judiciaires (ex. : nombre de viols ­ car victimes osent parler auj., nombre de vols ­ car assurance-vol ­) ; Loi pénale, nombre d’infractions existantes, inflation pénale < lois spéciales (ex : Décriminalisation de l’adultère ® nbre de condamnation pour adultère ¯¯ en ’87 ; Définition du viol en ’89 ® conception plus large qu’avant ;Code des impôts

pays à faible et à moyen revenus Catalogage à la source: Bibliothèque de l’OMS Guide pour l' élaboration des comptes nationaux de la santé: avec des applications spéciales pour les pays à faible et à moyen revenus. 1.Dépenses de santé - normes 2.Comptabilité - normes 3.Financement, Santé 4.Programme national santé - économie 5.Ligne directrice 6.Pays en développement I.Organisation mondiale de la Santé. ISBN 92 4 254607 0 (Classification NLM: W 74.1) © Organisation mondiale de la Santé 2005 Tous

ROYAUME DU MAROC --------------------------CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITE ----------------- PLAN COMPTABLE DU SECTEUR IMMOBILIER Mars 2003 PLAN COMPTABLE DU SECTEUR IMMOBILIER - PCSI - Le champ d’application du Plan Comptable du Secteur Immobilier (PCSI) couvre l’ensemble des entreprises qui produisent ou achètent des locaux à usage professionnel ou des unités de logements ou des lots de terrains nus ou équipés, en vue notamment de leur vente ou de leur location. Par facilité d'expression

(nom étude) A/ Historique de l’étude 1/ Création 2/ Les prédécesseurs 3/ Les titulaires actuels de l’office B/ Organisation de l’étude 1/ Le service accueil-location 2/ Le service des formalités préalables 3/ Le service comptabilité et formalités postérieures PARTIE II : Mon immersion au sein de la ********* (nom étude) A / L’instruction des dossiers 1/ Les dossiers de vente 2/ Les dossiers de succession 3/ Les difficultés rencontrées dans l’accomplissements

et protection des stocks Les éléments suivants sont en général indicatifs d'un bon contrôle en la matière : La responsabilité des stocks est confiée à une personne bien précise, Les stocks sont physiquement protégés des risques naturels (assurances, bâtiment...) et des vols ou détériorations (endroits clos, gardiens, extincteurs...), Des comptages physiques réguliers et un contrôle sont assurés par une personne n'ayant pas la garde des stocks, Des procédures d'inventaire physique adéquates

l’unité et de l’indivisibilité du patrimoine en droit civil). Comme tout le monde l’exploitant est soumis à l’impôt sur le revenu et c’est à travers lui que l’entreprise paiera ces impôts. L’entreprise a néanmoins sa vie, son existence et sa propre comptabilité qui lui permet notamment de savoir si, chaque année, elle dégage des bénéfices ou au contraire accuse des pertes (résultat positif ou négatif). C’est pour cela que ceux-ci vont être calculés selon des règles propres, celle des bénéfices industriels