Passeport Nansen

formalités d’accès, de séjour et de circulation sur le territoire national de chacune de ces catégories de personnes. En fait, qu’ils soient résidents ou non-résidents, les étrangers qui se rendent en Algérie doivent obligatoirement être munis d’un passeport national en cours de validité pour ceux qui possèdent une nationalité et d’un titre de voyage. Quel que soit le document de voyage que la personne étrangère possède, celui-ci doit contenir le visa consulaire délivré par les représentations diplomatiques

consulaire ; ou carte nationale d’identité française en cours de validité; ou certificat de nationalité française ; copie de toutes les pages du passeports comportant un visa pour le Gabon si le futur époux n’est pas résident au Gabon. Pour le futur époux gabonais : copie de la carte nationale d’identité et le cas échéant copie des 5 premières pages du passeport Preuve du domicile : 2.3. • carte consulaire ou carte de résident ou certificat de résidence délivré par le commissariat général à l’immigration

nouveau concept a été introduit dans le régime indien de la sécurité sociale : les travailleurs internationaux. Il comprend des expatriés (ressortissants étrangers) travaillant pour un employeur indien. Il se définit comme un employé possédant un passeport autre qu’indien et travaillant pour une entreprise indienne. Tous les travailleurs internationaux ne sont pas considérés de la même manière. Les « employés exclus » ne sont pas tenus d’adhérer au régime de sécurité sociale indienne. Un employé

Le passeport professionnel Un outil pédagogique au service des étudiants L’application « Passeport BTS Com » a pour objectif l’édition du passeport tel qu’il est défini dans l’arrêté du BTS Communication, réalisé à la suite d’un processus de Saisie – Validation – Évaluation, développé en collaboration entre l’étudiant et son professeur / formateur. Un candidat libre édite un passeport sans validation et évaluation de professeur. Le présent document présente quelques scénarios d’utilisation

Cette confirmation e-billet : · est dispensée de compostage, · doit être présentée lors du contrôle, ou à l'accès au train. Pour voyager, vous devez être en possession d'une pièce d'identité en cours de validité avec photo (carte d'identité, passeport ou carte de séjour) qui vous sera demandée lors du contrôle. Pliez selon les traits DOSSIER VOYAGE : SHVVNB Référence client : 0029090166270066995 N° e-billet : 880052832 Pour assurer le départ à l'heure des TGV et INTERCITÉS, tout voyageur

cheveux, visage et cou dégagés maquette de demande de titre de séjour (à signer au guichet) déclaration sur l'honneur attestant que vous n'êtes pas polygame (homme uniquement) 2 enveloppes timbrées à vos nom et adresse Documents d’identité : Passeport en cours de validité revêtu du visa réglementaire + photocopies des pages : état civil, validité et tampons d'entrée en France et toutes pages écrites acte de naissance intégral de moins de 3 mois (1ère demande) Justificatifs de domicile : (datés

Consulat du lieu de départ pour les ressortissants malgaches ; • « Liste des marchandises » visées par l’Ambassade de Madagascar ou le Consulat ; • « Carte grise originale » et éventuellement photocopie de l’ancienne carte grise ; • Passeport original en cours de validité ; • « Visa de long séjour » ou « récépissé de dépôt de demande de visa long séjour » pour les étrangers ; • « Visa, titre ou carte de séjour à l’étranger pour les résidents » • « Connaissement ou LTA »

DEMANDE DE DOCUMENT DE CIRCULATION POUR ETRANGER MINEUR OU DE TITRE D’IDENTITE REPUBLICAIN LISTE DES PIECES A FOURNIR □ Copie des cartes de séjour recto verso et en cours validité de chacun des parents délivrées en SEINESAINT-DENIS. □ Copie du passeport individuel de l’enfant. □ Présentation de l’original et copie du livret de famille ou présentation de l’original et copie de l’acte de naissance pour les enfants nés à l’étranger. □ Original de l'acte de naissance daté de moins de 3 mois pour

5. - la présente demande d'inscription vérifiée et complétée, ET, si première inscription au cours de la saison : - Une photographie d'identité récente agraphée. - Une photocopie : soit de la carte nationale d'identité (recto et verso), soit du passeport à l'exclusion de tout autre document, - Pour les candidats de nationalité française, nés à partir de 1979 pour les hommes et à partir de 1983 pour les femmes, une photocopie de l'attestation de recensement ou du certificat individuel de participation

accompagnée des pièces suivantes : I. - En ce qui concerne les personnes physiques : 1) une photocopie de la C I.N. du commerçant ou pour les étrangers résidents celle de la carte d'immatriculation, ou pour les étrangers non résidents, celle du passeport ou de toute autre pièce d'identité en tenant lieu ; 2) l'autorisation prévue à l'article 42 (4) du code de commerce s'il s'agit d'un mineur ou d'un tuteur testamentaire ou datif exploitant les biens du mineur dans le commerce ; 3) le certificat