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Ecole Supérieure Polytechnique [pic] Module : Droit des institutions financières Thème: Comparer la Banque avec une Mutuelle d’épargne et de crédit Plan INTRODUCTION SECTION I : Distinction entre Banque et Mutuelle d’épargne et de crédit I. Distinction par rapport au capital social II. Distinction par rapport à la forme juridique III. Distinction par rapport à l’origine des fonds reçus IV. Mise à la disposition

BAIL (SELON REFORME BANCAIRE 2006) 1) La loi bancaire de 1993 et 2006 2) Le code de commerce V. AVANTAGES ET INCONVENIENTS DU CREDIT BAIL 1) Avantages 2) Inconvénients VI. LE CREDIT BAIL ET LES BANQUES VII. LE CHAMP D’ACTION POTENTIEL DE LA CROISSANCE DE LEASING AU MAROC CONCLUSION Introduction Le crédit constitue l’une des sources de financement les plus sollicités par les professionnels. En effet, ces derniers ont été longtemps

Généralités Chapitre 1 : Présentation et organisation de la salle des marchés A/ Présentation de la salle La salle des marchés est un lieu qui regroupe différents services spécialisés qui permettent aux Banques d'intervenir sur les marchés de capitaux internationaux. Appelé aussi « banque de marché », elle est composé des3 pôles suivants : 1 - Front-Office 2 - Middle-Office 3 - Back-Office1 1 – Front-Office . Le Front-Office doit être obligatoirement à la pointe du progrès technique tant en ce

1. Relations banques-clients : de nouvelles avancées Comité consultatif du secteur financier • Rapport 2008-2009 9 En 2008-2009, le CCSF a poursuivi son action destinée à améliorer la qualité des relations entre les banques et leurs clients et de l’information des consommateurs en consacrant ses travaux à : • renforcer les conditions de transparence et de concurrence bancaires (1.1), • garantir l’accès de tous aux services bancaires et aux moyens de paiement modernes pour lutter contre

ventes, peut avoir deux comptes de TVA 19.60% et 5.50% qui doivent être séparés les uns des autres afin de pouvoir faciliter la réalisation de la déclaration de TVA. 2.3 Journal de banque Le journal de banque est pour but d’enregistrer tous les mouvements bancaires d’après les relevés de la banque qui sont saisis par mois. Après avoir saisi mois par mois les relevés, le logiciel affecte automatiquement les recettes et dépenses réalisées à la fin mois. Exemple d'enregistrement du relevé

Statuts de Bank Al Maghrib. | 4 | CoursTD | 4- Le système bancaire 4.1 : Remise des fiches de lecture et feed-back. 4.2 : Analyse des dépôts et des crédits bancaires (secteurs ; agents; régions ; termes). | - CRA- Les relations Banques/entreprises- Les relations Banques/ Ménages | 5 | CoursTD | 5- La mesure des liquidités 5.1 : Masse monétaire et autres indicateurs monétaires 5.2 : les contreparties de la MM | - CRA- Analyse des indices bancaires de la BVC | Examen intra | 6 | CoursTD | 6-

pays musulmans du Golfe et de l’Asie du Sud-Est. Elle suscite actuellement un vif intérêt de la part de nombreux pays occidentaux, en particulier la Grande-Bretagne et la France, et ce malgré la crise de Dubaï. Mais cette introduction des banques islamiques dans le système financier ne se fait pas sans poser de nombreuses problématiques tant réglementaires que financières. En Europe, c’est Londres qui domine la gestion des marchés de capitaux d’origine islamique. Afin d’étudier

principales : * Les assurances * La gestion patrimoniale * La banque Concernant l’activité liée à la banque, celle-ci reste relativement récente. En effet AXA étant connu dans le domaine de l’assurance, le groupe a décidé d’élargir et de développer son activité afin de contrer et de concurrencer l’offre proposée par les banques. AXA s’est donc orienté vers la banque et ses services et a pris le nom d’AXA BANQUE, filiale appartenant à 100% au groupe AXA. Ces activités permettent de proposer

L’ENVIRONNEMENT DE LA FIRME BANCAIRE Licence parcours IUP BFR– Firme bancaire – année universitaire 2006 - 2007 Chapitre 1 – L’environnement de la firme bancaire L’industrialisation de la banque et des marchés financiers est aujourd’hui une réalité ancrée à la fois dans le discours et dans la pratique. Les banques ont évolué, sous le coup de la globalisation financière, du renforcement de la concurrence impulsé par le relâchement de certaines contraintes réglementaires, de la forte impulsion donnée

pour la suite : - Le client rembourse à échéance comme prévu dans le contrat sans difficulté manifeste - Le client rencontre quelques difficultés de remboursement Dans cette deuxième situation, on verra toute la procédure mise en place par la banque pour « obliger » le client de rembourser et de remplir ses obligations signés dans le contrat ! Situation initiale : Notre cas d’étude portera sur la famille de M. XXX. Cette famille est composée de 5 membres. On y compte : - M. XXX âgé de