Philippe 1er 1059

de notre droit, encore plus précisément du droit privé Chapitre 1 : Introduction à l’étude des institutions romaines Chapitre 2 : Rome et le droit Chapitre 1 : Introduction à l’étude des institutions romaines Rome a connu trois régimes, le 1er est la royauté (peu d’infos), la tradition part de la naissance de Rome (753 av JC) jusqu'à 509 av JC, 2e période de la république de 509 à 27 av JC, jusqu’à la fin de l’empire romain d’occident de 27 av JC jusqu’a 476, période de l’empire romain.

- La 1ere période : de l’effondrement de l’empire romain (476) jusqu’à 987 (élection du roi Hugues Capet). Est appelée « le Haut Moyen Age », « la période franque ». Période qui a vu se succéder deux dynasties : la dynastie mérovingienne, dont le 1er représentant est Clovis, et la 2eme dynastie carolingienne dont le représentant est Charlemagne. (période non traitée au program.) - La 2eme période en 987, avec l’avènement de la 3eme dynastie, la dynastie capétienne (Hugues Capet). Début évident

seigneuriaux parce que justement le roi ce n’est qu’un seigneur parmi les autres. Il y a un morcellement de l’autorité publique, territorial. C’est une période de mise en dépendance du petit peuple. Elle se termine en 1108 avec la mort du 4ème Capétien Philippe 1er. * En 1108 avec l’avènement de Louis 6 le gros, il était très actif, on a considéré que c’était un homme loyal, un roi bien conseillé et c’est son règne qui marque la renaissance de la royauté. Cette deuxième période se termine en 1270, c’est

pouvoir juridictionnel très important en matière religieuse. L'Eglise va organiser une hiérarchie ecclésiastique. Elle va ainsi influencer l'organisation des Etats. Très tôt, va se former un droit spécifique de l’Église. Ce droit il apparait dès le 1er siècle, alors ce droit qu’est-ce que c’est ?! de quoi est-il fait ?! L’Église primitive s’est développée dans l’empire romain, dans le droit de l’Église, il y’a du droit romain. Il y’a également des règles juridiques, qui sont contenues dans l’ancien

personnes qui s’en trouve momentanément investies. Ce concept d’Etat est d’origine romain. Chez les barbares cela n’existe pas. Ils nous ont également légué les caractères de l’état. Ils les ont définis. Cela fait partie de l’héritage juridique romain. 1er caractère légué : Ils nous ont appris que la souveraineté étatique a un fondement populaire. Le peuple souverain se dote de la forme de gouvernement de son choix. 2ème caractère : L’Etat est investie de la suprême puissance. Il a la puissance de commandement

tractations. Un jour enfin, il reçoit un coup de téléphone du Prince de Monaco ! Par souci de discrétion, le maire et ses plus proches collaborateurs avaient pris l'habitude de dénommer ainsi leur contact chez Michelin, de son vrai nom Monsieur Mornaco. Le 1er janvier 1970, l'usine était inaugurée par François Michelin. Document PRESOC0020110123e71n0003u Tout sélectionner Michelin Pilot Super Sport : offensive sur une niche prometteuse et lucrative Le Journal de l'automobile - 17 décembre

siècle Bas Moyen-Age : fin du Vie siècle, Xe siècle Durant cette période du haut moyen age la société économique décline. La dynastie mérovingienne, durant la 1er partie du VIIIe siècle décline et en 751 le dernier Roi mérovingien est destitué par Pépin de Bref, se légitimant par l’église en se faisant sacrer Roi à deux occasions : 1er fois devant un évêque et la 2eme fois devant le Pape. ( Théocratie, gouvernement de Dieu, par Dieu et pour Dieu. Le successeur de Pépin entame alors une large

empires aux prétentions similaires coexistent → en 1806, Napoléon supprime le Saint Empire romain germanique. À la place, est créé pr la famille impériale, l’Empire austro-hongrois (≈ ttes les possessions des Hasbourg hors l’All.). Empire de Napoléon 1er recréé par son neveu (mais alors simplement étendu à la France) en 1852 → 1870 < défaite militaire contre l’All. qui est en train de s’unifier sous l’égide du royaume de Prusse depuis une décennie pr la 1ère fois de son hist. → à Versailles, roi

permet d'augmenter son nombre de guerriers pour combattre. Les barbares de l'intérieur ne sont plus vu comme une menace. Crise du 5eme siècle, Le pouvoir impérial s'affaiblit : crise économique importante 395 mort de Théodose 1er, l'Empire est divisé en 2 → côté latin honorus avec comme capitale Rome (occidental) & côté grec Arcadus avec comme capitale Constantinople (oriental) ---> il y a 2 administrations -En 410, les Wisigoths avec leur chef Alaric pillent Rome

des décrétales. Il y a ensuite une hiérarchie ecclésiastique avec les évêques qui sont souverains de leur diocèse puis le clergé. Eglise hiérarchisée mais avec un pouvoir centralisé. 2/ Eglise et droit. Le droit de l’Eglise se forme dès le 1er siècle. Il apparaît comme une œuvre de synthèse entre le droit romain, les règles juridiques contenues dans l’ancien testament et puis tous les écrits des pères de l’Eglise. Le droit de l’Eglise des premiers temps étaient coutumier mais il va très vite