Plafond

PALIERES U Q P.U P.T. Sujétions Commentaires 2.11 2.11.1 2.11.2 2.12 2.12.1 Peinture halls d'entrée et cage d'escalier Fourniture et pose d'une peinture type D3 sur ancien revêtements y compris préparation préalable (murs et plafonds) Peinture sur portes palières face extérieure Nettoyages de fin de travaux Nettotages de fin de travaux y compris toutes sujétions. Se référer à la liste non exaustive fournit au C.C.T.P Ft/Bât. 19 m2 U 11250 276 LOT N°2 Affichage/Etiquetage PHASE

AMORTISSEMENT Véhicule de tourisme Valeur du véhicule plafonnée à 18 300 €* Véhicule utilitaire Pas de plafond Véhicules « Propres » (GPL, Elect, …) Amortissement sur 12 mois LOCATION Loyer plafonné à 18 300 €* Assujettissement TVTS pour les sociétés Voir bulletin officiel des impôts 7 M-4-06 consultable sur le site www.impots.gouv.fr Pas de plafond TVTS PAS DE TVTS * Plafond ramené à 9 900 € pour les véhicules les plus polluants Non déductible pour sociétés soumises à En

introduire une modification d'ensemble des prix par une taxe ou à fixer un plafond aux émissions de gaz à effet de serre et à laisser les mécanismes du marché répartir la charge des ajustements entre les différents agents, en faisant l'hypothèse qu'ils seront plus efficaces dans ce rôle que ne le serait l'Etat, si celui-ci réglementait telle ou telle activité spécifique. La solution la plus radicale est de fixer un plafond d'émission de gaz à effet de serre qui ne peut être dépassé sous peine de sanctions

marié (ou pacsé) ou de la part du célibataire. Exemple : Couple marié ayant 3 enfants à charge N= 2 + ½ + ½ + 1 4 demi parts additionnelles Plafond de 2336 x 4 2 cas possibles : * Soit l’économie d’impôt < ou = au plafond alors le plafonnement ne joue pas * Soit l’économie d’impôt > au plafond alors IR brut = IR 2 – plafond Application cas Fournier : R= 83208 € N= 2,5 IR 1= 11047 € Vérification du plafonnement : calculer IR 2 R= 83208 € N= 2 IR 2= (83208 x

la date de paiement - la mention incitant le salarié à conserver de façon illimitée les bulletins de paie 2) Mentions facultatives - L’assiette et le taux de cotisation - le total des cotisations (patronales+salariales) - le plafond de la sécurité sociale Il y a des interdiction sur le bulletin de paie : mentions relatives au droit de grève ou relative au représentation du personnel (DS,..) mais elles peuvent figurer en annexes. 3) Forme du bulletin de paie Pas

l’ouverture au public, une demande d’autorisation auprès du chargé de sécurité (en utilisant le document du présent cahier des charges ) Article T21 – Stands – podiums – estrades – gradins – chapiteaux - tentes Les aménagements intérieurs tels que plafonds, plafonds suspendus, vélums… ne doivent pas faire obstacle au bon fonctionnement des installations de désenfumage, ni à celle de détection et d’extinction automatique. La constitution et l’aménagement des stands, et notamment leur cloisonnement et

Taux de cotisation Plafond mensuel 6,40% Sans plafond - - 6,40% Sans plafond 2- prestation sociale à CT Taux de cotisation Plafond mensuel 0 ,67 % 6000 dhs 0,33% 6000 dhs 1% 6000 dhs 3- prestation sociales à LT Taux de cotisation Plafond mensuel 7,93% 6000 dhs 3,96% 6000 dhs 11,89% 6000 DHS 4- AMO Taux de cotisation Plafond mensuel 2*% + 1,5% Sans plafond 2*% Sans plafond 5,50% Sans plafond 5- taxe de formation professionnelle 1,6% Sans plafond - 1,60% Sans plafond Total taux de cotisations

l'employeur est tenu de produire la preuve que les dispositions des articles 52.3. et 52.7. sont observées en ce qui concerne le comportement au feu d'éléments de construction (colonnes et poutres de l'ossature, murs, cloisons, planchers, plafonds, faux plafonds, escaliers, portes). S'il ne peut fournir cette preuve, il est tenu de donner par écrit et sous sa signature une description de la constitution de chacun des éléments de construction pour lesquels la preuve précitée ne peut être fournie.)

sardiniers et les palangriers. | 1965 :Signature des conventions de sécurité sociale Maroc France. | * 1966 : Réajustement du taux de cotisation du à la CNSS par branche de famille de prestations : * prestations familiales : 8% sans plafond * prestations sociales : 7.5% du salaire déclaré plafonné à 500 dhs. * Réajustement du taux mensuel de la part en espèces versée par la CNSS pour chaque enfant ouvrant droit à l’allocation familiale de 16 dhs à 24 dhs. | * 1972 :Reforme

      Prise d’antenne             Parabole             Equipements             Rangements             Sol             Revêtement des sols             Murs             Peinture             Plafond             Plomberie             Sanitaires             Mobilier             Electroménager             Chambre 3 Chambre 4 Séjour Salle de bain 1 Salle de bain 2 Salle d’eau Portes             Serrures