Plafond

Taux de cotisation Plafond mensuel 6,40% Sans plafond - - 6,40% Sans plafond 2- prestation sociale à CT Taux de cotisation Plafond mensuel 0 ,67 % 6000 dhs 0,33% 6000 dhs 1% 6000 dhs 3- prestation sociales à LT Taux de cotisation Plafond mensuel 7,93% 6000 dhs 3,96% 6000 dhs 11,89% 6000 DHS 4- AMO Taux de cotisation Plafond mensuel 2*% + 1,5% Sans plafond 2*% Sans plafond 5,50% Sans plafond 5- taxe de formation professionnelle 1,6% Sans plafond - 1,60% Sans plafond Total taux de cotisations

29 millions de commerçants. Type de débit : Débit immédiat ou différé. Plafond de paiements en France : Montant en fonction du choix de la Banque Populaire (30 jours glissants). Plafond de paiements à l’étranger : Montant en fonction du choix de la Banque Populaire (30 jours glissants). Plafond de retraits en France : Montant en fonction du choix de la Banque Populaire (7 jours glissants). Plafond de retraits à l’étranger : Montant en fonction du choix de la Banque Populaire

bonus est un élément structuré avec des objectifs. Le commissionnement est un pourcentage direct du chiffre d’affaire ou du résultat. Le système de prime exceptionnelle est un système beaucoup plus aléatoire. Les variables collectives Le plafond annuel de la SS au 1er janvier 2010 est de 34620€. La participation: L’objectif de a participation est de proposer un dispositif qui permet au salarié de participer au résultat de l’entreprise. Sa mise en place est obligatoire dans les entreprises

employés, l'AGIRC, qui regroupe toutes les caisses de retraite des cadres, impose une cotisation minimum annuelle pour avoir les précieux points de retraite. D'où son nom. Cette GMP permet donc aux cadres ayant une TB inférieure ou à peine supérieure au plafond sécurité sociale d’acquérir tout de même les points de retraite. Le conseil d’administration de l'AGIRC fixe chaque année, la valeur du point AGIRC. Pour 2007 la valeur de ce point est de 4,7125. Le salarié doit acquérir 120 points dans l’année, le

heures sup. Les cycles de travail liés aux activités saisonnières : on va avoir des cycles hauts et des cycles bas. L’employeur doit toujours fournir un travail. Quelque soit le type d’entreprise, la durée hebdomadaire ne peut pas excéder le double plafond suivant : Une moyenne de 44h sur une période de 12 semaines consécutives et 48h hebdomadaire. La diminution du temps de travail est une tendance historique et régulière mais en France la législation relative à la durée légale du temps de travail

chantier (déclaration faite à la DDAF) DE CONFORMITÉ CERTIFICAT - Demande du solde des subventions 4 Guide pratique de l’éleveur LE FINANCEMENT DES BÂTIMENTS D’ÉLEVAGE A/ LES SUBVENTIONS Méthode d’évaluation du montant du projet, du plafond et du montant subventionnable ➜ COÛT RÉEL : C’est celui qui ressort de l’ensemble des devis établis par les différents corps de métier ou un organisme habilité, auquel s’ajoute la main d’œuvre personnelle qui peut être prise en compte ou non à hauteur

Banque par téléphone (si abonnement, nous consulter) - Banque par Internet Incidents sur compte Autorisation de paiement donnée (compte débiteur) Opposition sur avis de prélèvement Opposition sur chèques - de 1 à 4 chèques - 5 chèques et plus (1) Plafond à 80 € par mois. (*) Tarif TTC Gratuit Gratuit Gratuit 1,00 € /op. Gratuit Gratuit 5,25 € J J J J 1 J 1 Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit Gratuit 9,90 € Gratuit 12,00 € /an 37,50 € /an 43,00 € /an 153,00 € /an 7,00 € /op. Gratuit 3,20 € /mois 14

pucé Non tatoué par mois Formule INTÉGRALE Tatoué ou pucé par mois Non tatoué par mois Formule CONFORT Tatoué ou pucé Non tatoué Plafond 1000€/an par mois 11,30€ 15,40€ 21,20€ 15,40€ 22,60€ 30,90€ 24,00€ 35,10€ 43,90€ 29,55€ 45,00€ 55,90€ par mois par mois Votre conseillère : Situation de famille Plafond 1500€/an Plafond 2500€/an par mois par mois par mois par mois par mois par mois par mois par mois 59,30€ 66,10€ Plus 1€ de frais

Revenu, à savoir le salaire fixe, les heures supplémentaires, les gratifications, etc Le plafond de cotisation Le salaire annuel sur lequel est appliqué le taux de cotisation est limité à un plafond qui augmente annuellement par décision du Conseil d’Administration de la CIMR. Ce plafond est suffisamment élevé pour permettre aux affiliés de cotiser sur l’ensemble de leur salaire En 2006, le salaire annuel plafond est de 1 025 240 Dh pour la Retraite Normale et de 1 537 860 Dh pour ce qui est de la

Cotisation Cotisation Plafond patronale salariale mensuel 6,40 % 6,40 % - 12,89 % 1% 8,60 % 0,67 % 4,29 0,33 % 11,89 % 7,93% 3,96 % Taxe de formation professionnelle 1,6 % 1,6 % - Cotisation AMO 5,5 % 1,5 + 2 % 2% 20,10 % 6,29 % Prestations sociales : 1- Prestations sociales à court terme 2- Prestations sociales à long terme TOTAL 26,39 % Sans plafond 6 000,00 dirhams Sans plafond Sans plafond (1) Les cotisations