Plan Commentaire D Arrêt Du 10 Décembre 1985

Inscription aux examens (1er semestre) Pause pédagogique du 25 octobre au 1er novembre Vendredi 27 novembre Lundi 29 novembre Du 4 au 9 décembre Du 10 au 18 décembre Du 13 au 17 décembre Fin des cours Fin des travaux dirigés Colles L2, L3 Examens oraux L2, L3 Colles L1 Vacances de Noël du 20 décembre au 2 janvier SEMESTRE 2 Du 3 au 8 janvier Lundi 10 janvier Lundi 10 janvier Lundi 17 janvier Du 7 au 11 février Examens écrits semestre 1 Début des cours magistraux Début des travaux dirigés de langues

1.1.2 Objectifs 5 1.2 Les acteurs de la gestion 5 1.2.1 Chef d’entreprise 6 1.2.2 Le syndic 6 1.2.3 Le juge commissaire 7 1.2.4 Expert 8 1.2.5 Les contrôleurs 8 1.3 La spécificité de la gestion durant cette période 9 1.3.1 Gestion surveillée 10 1.3.2 Gestion assistée 11 1.3.3 Gestion assurée par le syndic 11 2. la préparation de la solution 13 2.1 Élaboration du rapport 13 2.1.1 le bilan financier 13 2.1.2 le bilan économique 14 2.1.3 le bilan social 15 2.1.4 Proposition de choix 15

Etats-Unis, la première entreprise de vente par correspondance (VPC), Montgomery Ward, a été créée en 1872 et a rencontré un immense succès. En 1879, Frank W. Woolworth invente le « Five-and-10-cent store » caractérisé par des prix bas, de fortes rotations, un libre-service, le crédit client et la publicité. Le "Five and 10 cents" évolue pour devenir un magasin populaire. En 1886, Richard W. Sears crée une société de VPC spécialisée en horlogerie bijouterie, puis en 1893, il lance les magasins Sears &

……………………………………………....30 5 3. L’analyse de la deuxième pièce : «en attendant que le chat miaule »....32 3.1 L’analyse………………………………………………………...32 3.2 Commentaire ……………………………………………………34 4. L’analyse de la troisième pièce : « le crie de la girafe » ……………....36 4.1 L’analyse………………………………………………………..36 4.2 Commentaire……………………………………………………39 5. Commentaire sur l’ensemble de la trilogie…………………………….40 Conclusion …………………………………………………………………….43 Bibliographie…………………………………………………………………...46 Annexe …………………………………………………………………………48

Inscription aux examens (1er semestre) Pause pédagogique du 25 octobre au 1er novembre Vendredi 27 novembre Lundi 29 novembre Du 4 au 9 décembre Du 10 au 18 décembre Du 13 au 17 décembre Fin des cours Fin des travaux dirigés Colles L2, L3 Examens oraux L2, L3 Colles L1 Vacances de Noël du 20 décembre au 2 janvier SEMESTRE 2 Du 3 au 8 janvier Lundi 10 janvier Lundi 10 janvier Lundi 17 janvier Du 7 au 11 février Examens écrits semestre 1 Début des cours magistraux Début des travaux dirigés de langues

INTRODUCTION 1§_ Éléments pratiques méthodologiques A) Introduction pratique B) Introduction méthodologique Bibliographie: -Le GAJA 17eme édition = Les Grands arrêts de la jurisprudence administrative -'Droit administratif' Bertrand SEILLER, Ed.Flammarion, Champ université, 2eme édition -'Hyper cours' Lombard et Dumont, Dalloz 7eme édition -P-L FRIER et J.PETIT 'Précis de droit administratif, Ed.Mont chrétien, Domat droit public, 4eme édition -TRUCHET 'Le droit administratif'

d’Administration paritaire 36 2. La separation des activites d’organisme collecteur et d’etablissement de formation ou de credit 36 3. La limitation des depenses de fonctionnement 37 4. Le reversement des disponibilites excedentaires 37 a) Activité Plan de formation et Capital temps formation 38 b) Activité Alternance 38 5. Les organismes de tutelle 38 a) L’Etat 38 b) Les organismes paritaires 39 C. LES DIFFERENTES POLITIQUES DE GESTION DES FONDS 40 1. Gestion des fonds de l’activite formation

d’Administration paritaire 22 2. La separation des activites d’organisme collecteur et d’etablissement de formation ou de credit 22 3. La limitation des depenses de fonctionnement 23 4. Le reversement des disponibilites excedentaires 23 a) Activité Plan de formation et Capital temps formation 24 b) Activité Alternance 24 5. Les organismes de tutelle 24 a) L’Etat 24 b) Les organismes paritaires 25 C. LES DIFFERENTES POLITIQUES DE GESTION DES FONDS 26 1. Gestion des fonds de

colonies portugaises n'accèderont à la souveraineté qu'en 1974 et 1975.  1. 26 juillet 1847 : LIBERIA 2. 28 février 1922 : EGYPTE 3. 24 décembre 1951 : LIBYE 4. 1 janvier 1956 : SOUDAN 5. 2 mars 1956 : MAROC 6. 20 mars 1956 : TUNISIE 7. 6 mars 1957 : GHANA 8. 2 octobre 1958 : GUINEE 9. 1 janvier 1960 : CAMEROUN 10. 27 avril 1960 :TOGO 11. 26 juin 1960 : MADAGASCAR 12. 30 juin 1960 : RD CONGO 13. 1 juillet 1960 : SOMALIE 14. 1 août 1960 : BENIN

.......................................................p.5 1.Un bas niveau de qualification…………………………………………………………..p.5 2.Un profil sociodémographique contraignants……………………………………...……p.7 3.Des quartiers excentrés……………………………………………………………...…p.10 * * II. Une lutte permanente en faveur de l’insertion professionnelle.....................................p.11 1.Différents outils d’aide à l’insertion………………………………………………...…p.11 2…d’efficacité contestée pour les jeunes des ZUS…………………..…………………