Plan De Découverte Location Immobilier

comptabilité La comptabilité est liée au développement des échanges commerciaux. Son origine peut se situer dans la période allant de l’Antiquité au Moyen Age. En analysant des tablettes d’argile datant de 2000ans avant JC, les historiens ont découvert une pratique comptable chez les Sumériens. Ces tablette indiquent des catégories d’objets livrés, les noms des parties au contrat, la mention des livraisons totales ou partielles, des données chiffrées,… Durant la période pharaonique, les scribes-comptables

groupes financiers étrangers se sont installées au Maroc. De même, ont vu le jour des institutions financières marocaines remplissant des fonctions spécifiques et intervenant dans des domaines particuliers. Il s'agit notamment de la Caisse des Prêts Immobiliers du Maroc, de certaines caisses spécialisées dans le financement de l'agriculture, de la Caisse Centrale de Garantie, de la Caisse Marocaine des Marchés et du Crédit Populaire. Au lendemain de l'indépendance du Maroc en 1956, les bases d'un système

Démarchage et vente à domicile en dehors des réseaux traditionnelle de commercialisation. La Loi (10/01/1978) : Prêt à la consommation et qui concerne les clauses abusives dans les contrats consommateurs-professionnels La Loi (13/07/1979) : Emprunteur immobilier La Loi (31/12/1989) : Surendettement des particuliers  Le Code de la consommation (26 juillet 1993) : Le législateur adopte des lois de protéger le consommateur et dans sa compilation on se rend compte de la naissance du Droit de la consommation

réparé le préjudice subi par un défaut caché (même s’il ne le connaissait pas). *MAIS un arrêt qui a aggravé la R d’un prêteur pro : Civile 3ème 25 novembre 2003. Cet arrêt a étendu pas au sens strict la garantie des défauts mais c’est qu’elle a découvert une O d’info du prêteur pro. En l’espèce, le prêteur pro c’était le garagiste (prêtent des véhicules de courtoisie quand on emmène notre voiture en réparation). On a reproché au garagiste de ne pas avoir informé son client sur l’étendue des garanties

Equipment Finance),1er en location et gestion de parcs informatiques (ECS, 12% du marché et N°1 européen) et 2e en location longue durée et gestion de flottes de véhicules (ALD Automotive) avec 6% du marché. Le développement de l’activité de crédit à la consommation s’est accéléré en 2005 avec des acquisitions en Allemagne, en Italie, en Pologne, en Russie et en Hongrie. Société Générale Consumer Finance est aujourd’hui présent dans 12 pays avec des positions de tout premier plan en France, en Italie

Moutai CHAOUKI 3 Plan du séminaire Introduction Harmonisation comptable internationale Philosophie du nouveau référentiel Moutai CHAOUKI 4 Plan du séminaire (suite) Immobilisations corporelles et incorporelles Contrats de location Dépréciation des actifs Variation du cours des monnaies Instruments financiers Impôt sur le résultat Provisions Avantages du personnel Produits des activités ordinaires Stocks Première application Moutai CHAOUKI 5 Plan du séminaire Introduction

des marchandises et de leurs propriétaires. Le service lagunaire (Monbato)  C’est la branche prometteuse de la SOTRA avec trois (03) lignes d’exploitation. Crée en 1980, le service lagunaire parvient, par le moyen des bateaux bus, à exploiter le plan d’eau lagunaire de la ville d’Abidjan en transportant des personnes à travers trois lignes : la ligne 501 reliant Abobodoumé – Treichville la ligne 502 reliant Treichville – Blockauss-Plateau la ligne 503 reliant Abobodoumé – Plateau. Le prix

2% par rapport au 3ème trimestre de 2011 grâce à une croissance des comptes épargne : +9,8%) et 167 milliards d’euros d’encours de crédit lors de cette même période (-0,2%, car décélération de la demande)- Leasing (BNP Paribas Leasing Solutions), location de flottes automobiles avec (Arval) + Épargne, courtage en ligne et conseils boursiers (Personal Investors)Corporate et Investment Banking :Englobe l’intégralité des activités de conseil et de financement aux entreprises, aux institutions financières

ceux-ci ne pouvaient pas constituer un trésor. La cour de Cassation rejette le pourvoi selon le fait que la preuve de la propriété est libre, et dès lors que le bien a un propriétaire, il ne peut pas constituer un trésor. La chose doit avoir été découverte par le pur effet du hasard. 2)les règles d'attribution du trésor : distinction selon si celui qui découvre le trésor et aussi le propriétaire. Inventeur du trésor et aussi le propriétaire du bien : le bien lui revient et l'état n'a le droit

possibilité à la clientèle de bénéficier d'un traitement rapide des réclamations et d'une réponse argumentée. Il veille également au respect des procédures en la matière. Direction des moyens généraux : Elle a en charge la gestion du patrimoine immobilier et des biens meubles, la maîtrise d’ouvrage des implantations de la banque, la centralisation des données comptables et assure la fonction d’information, de sécurité et de logistique. Direction juridique : Elle examine toutes les questions d’ordre