Port de Gennevilliers

cinéma, elle vise à la protection des bonnes mœurs, de la moralité des mineurs, et dans l'intérêt économique du cinéma (élément qui ne figure pas dans la police générale) Ex : police de la chasse, pour assurer la conservation du gibier B) Contour et porter de la distinction entre police générale et spéciale La distinction entre police générale et police spéciale n'est pas facile, mais elle reste utile a) une distinction difficile Cette distinction est difficile car • les titulaires des polices spéciales

commerciale est légendaire non seulement en Espagne mais aussi en France, en Belgique, et en Italie. En France, Panzani domine le marché avec près de 2.000t./24h de capacité d’écrasement blés durs sur 4 semouleries (Bellevue et St Just à Marseille plus Gennevilliers au nord-ouest de Paris, plus une quatrième héritée de la reprise des activités de RCL : les Moulins Maurel à 3Lucs/Marseille -capacité 900t/24h blé dur et 500t/24h blé tendre). La deuxième unité ex-RCL : les semouleries de Normandie à Rouen (600t/24h)

métallurgique s’est développé dans le Hainaut (Aulnoye, Maubeuge, Jeumont). On y fait surtout des pièces de forge, des moulages, tubes et boulons et de la construction mécanique. D’autre part Calais et surtout Dunkerque ont dû à leur fonction de port l’implantation d’industries: tulle, produits chimiques et constructions mécaniques à Calais; raffineries de pétrole et l’un des plus importants complexes sidérurgiques de France à Dunkerque. Au réseau routier très serré s’est ajouté l’autoroute

juridiction administrative. Jusqu’à la fin du XIXème siècle, la juridiction administrative n’était compétente que pour juger des litiges qui lui étaient expressément attribués dans les textes : compétence d’attribution. Les autres litiges devaient être portés devant le ministre compétent qui les tranchait. C’était la théorie du « ministre juge », survivance de la « justice retenue ». La théorie est lâchée par l’arrêt « Cadot » de décembre 1889, dans lequel le Conseil d’État se reconnaît juge de droit commun

d’industrie métallurgique s’est développé dans le Hainaut (Aulnoye, Maubeuge, Jeumont). On y fait surtout des pièces de forge, des moulages, tubes et boulons et de la construction mécanique. D’autre part Calais et surtout Dunkerque ont dû à leur fonction de port l’implantation d’industries: tulle, produits chimiques et constructions mécaniques à Calais; raffineries de pétrole et l’un des plus importants complexes sidérurgiques de France à Dunkerque. Au réseau routier très serré s’est ajouté l’autoroute

AUBERGER (Philippe), Député - Rapport sur la loi de finances 1994 pour la communication. - Paris : Assemblée nationale, 1994. AURILLAC (M.) - Libérer la communication. - Paris : Albatros, 1984. AZEMARD (G.) - QUINIOU (J. C.) - Une autre optique à Gennevilliers (CERIAM). - Paris : Editions du CERIAM, 1984. BABOULIN (J. C.) - BOUDAN (Ch.) - Libres antennes, écrans sauvages. - Paris : Revue Autrement n°17, 1979. BACHMAN (Laurence) - EHRENBERG (Alain) - Tropiques du futur. Informatique et réseaux au Club

1 Un roman maghrébin contemporain :   Il était une fois un vieux couple heureux  de  Mohammed Khaïr­ Eddine    Séance 1 : séance de sensibilisation (1heure)    Objectifs :  ­  identifier les composantes du para texte ; ­  formuler des hypothèses de lecture d’après l’analyse de ces composantes ; ­  guider les élèves dans leur lecture en distribuant un questionnaire. Support : Il était une fois un vieux couple heureux, Mohammed Khaïr­Eddine.    Contrainte :  ­  Donner le travail à l’avance (2 semaines environ)

très défavorable à la sécurité juridique et très favorable à l'administration → grande critique. Décret du 28 novembre 1983 relatif aux relations administration/usagers : précision à propos du REP que les voies et délais de recours devaient être portés à la connaissance de tout destinataire d'un AAU. Lorsqu'une personne est destinataire d'un acte individuel, il doit être accompagné de la notification des voies de recours. Cette disposition du décret à fait considérer au juge que le point de départ

d'un contrôle de constitutionnalité des lois après leur promulgation. Ex : CA Paris, 19/07/2005, arrêt SINGH, le requérant conteste une décision qui l'avait exclu d'un établissement scolaire en l'application de la loi du 15/03/2004, interdisant le port de signe ou de tenue par lesquelles les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse. Le requérant considère notamment que la décision prise n'est pas conforme à l'article 1 de la constitution et à l'article 10 de la déclaration de

locomotive et plusieurs voitures, des tramways avec air comprimé, comme Cours de Vincennes- Saint Augustin, des tramways électriques à accumulateurs, comme ceux qui partant de la Madeleine remontaient le Boulevard Malesherbes en direction d’Asnières ou Gennevilliers. C’était effrayant, les accumulateurs disposés sous les banquettes dégageaient une odeur intolérable. On essaya également un autre système de traction électrique, le tramway à plots. De loin en loin, mais à une distance inférieure à la longueur