Processus de Bologne

du territoire, Clovis veut dire brillant au Combat. Clovis devient roi des Francs en 481. Clovis n'est pas encore chrétien. A/ La restauration de l'autorité royale ou la patrimonialisation de l'Etat. 1°) Une royauté personnelle. Le processus d'institutionnalisation ne fait que commencer. Dire qu'elle est personnelle c'est qu'elle est celle du Roi. a) Le caractère personnel de l'autorité. L'autorité du Roi Franc repose sur le charisme, c'est une sorte de séduction personnelle.

d’où elles venaient. Les marchandises étaient examinées dans ces bâtisses et ce n’est qu’après avoir payé certains droits que leurs propriétaires pouvaient les mettre en vente. Certaines douanes furent particulièrement somptueuses comme celle de Bologne, construite en Italie au milieu du XVIème siècle par Domingo Tibaldi, passait pour la plus belle d’Europe. Les douanes de Gênes, de Barcelone, de Rome, de Ripa Grande, construites vers la fin du XVIIème siècle furent des monuments grandioses.  Au

interprétations de l’émergence politique - Apparition et développement d’une conception savante du droit : dev de légistes qui vont forger une nouvelle discipline, le Dt savant. Ils se fondent sur une redécouverte : le Dt Romain. 1ère universite : Bologne. - Les juristes redécouvrent les grands codes (code justinien : codification générale du Dt civil), et ils tentent de mettre en forme le droit de l’époque à l’image de ces grands codes. Les rois et les princes s’entourent de juristes : nouvel

Romaine sur la culture grecque. C'est aussi un moyen de défendre la pureté du droit classique contre les pratiques locales. L'unité du droit se place ainsi dans l'unité du pouvoir. Ce digeste va être redécouvert en Occident à la fin du 9e siècle à Bologne, et va permettre la transmission à la civilisation occidentale de la perfection du droit romain classique. Autre morceau de cette constitution impériale : Les institutes (signifie instruit). C'est un manuel pour les étudiants, l'oeuvre est promulguée

traditions juridiques », qui sont des objets et des sources culturelles (cultural artifact): (la démarche de Patrick Glenn) Fonctions - Droit supranational – Procédés principaux • • • Assimilation » (Mansouri): « transplantation » (notamment via les processus de colonisation) Unification – Uniformisation (Saleilles – Lambert en 1900): recherche d’un droit commun de l’humanité Harmonisation (plus malléable) Fonctions - Droit supranational – Unification • • • • Mise en place de « lois uniformes » Règles

observe deux mouvements principaux dans la première partie du 16ème siècle : · Une dépossession des paysans au profit des élites urbaines : les élites s’approprient de plus en plus de ressources (des terres surtout).· Morcellement des propriétés : processus est visible dans certaines provinces telle que Paris. Les paysans ne possèdent qu’1/3 du sol. Vers 1550, 9/10 des familles ont moins de 50 hectares. La proportion paysanne dépasse à peine 60% qui sont possesseurs de leurs terres. Autour des villes

code reste influencé par le droit romain par deux de ses sources. Le processus en France participe a un mouvement plus large qui est la recherche et la reconstruction du droit romain dans l’Europe moderne. En Allemagne un certain Hugo dans les année 1780 relance l’école de Cujas sur le principe selon lequel le droit est un produit de l’histoire qui est selon Hugo est plus conventionnel qu’autoritaire. Pour Hugo c’est le processus de la coutume qui est à la fois le meilleur producteur du droit et la

l’Empire. La société romaine éclate, perd tous ses repères, ses structures, et les barbares (ce qui ne savent ni lire ni écrire) prennent le pouvoir. Donc les institutions romaines entrent en sommeil. Au 12ème siècle, on redécouvre à l’Université de Bologne des manuscrits, et on voit ces ouvrages composés au Bas-empire du droit romain, remarquablement écrit, codifié, ordonné. La renaissance du droit romain va exercer une influence sur le droit coutumier, car il va être diffusé par les juristes, formés

Paris 4. L’EPPFE, qui a changé plusieurs fois de dénominations, « Ecole » puis « Institut » puis Unité d’enseignement et de recherche (UER) à partir de 1970 au moment de l’éclatement de la Sorbonne en plusieurs universités, est donc devenue, par un processus d’universitarisation progressif, une sorte de « faculté » ou de « département » à l’intérieur de Paris 3. Une étude attentive de ces différents intitulés montrerait que, si les dimensions de « l’étranger » et du « français » sont toujours présentes

attester qu'une personne vit noblement. C'est une qualité qui confère l'identité à autrui, peut être Noble celui qui est considéré comme tel. La seconde possibilités d'anoblissement est l'acquisition d'une office de charge, elle est décisive dans le processus d'ascension sociale. Ces charges vénales ont tendance à se multiplier, le roi a besoin d'argent pour financer les Guerres d'Italie. On peut les revendre ces charges et sont héréditaire. Ces charges sont parfois anoblissantes, on parle alors de « savonnette