Rapport de la douane

Pages: 34 (8480 mots) Publié le: 8 juillet 2014

L’ADMINISTRATION DES

DOUANES ET IMPÔTS INDIRECTS





















RAPPORT DE STAGE DURANT LA PERIODE :








Réalisé par : AYAD ISMAIL

Encadré par : CHAOUI LAHCEN
KHATIR HICHAM
ELHOMMANI ALAL




SOMMAIRE


Remerciements

Partie1 : Présentation
-l’historique de la douane
-la présentation et le rôle de la douanePartie2 : Service de l’Ordonnancement
-Conduite en douane
-Mise en douane et la déclaration en détail
- Les régimes douaniers
-Système informatique

Partie3 : Service de la Recette
-Mise en recouvrement
-Recouvrement
-Ordres de recette émis par d’autres services
-Dépenses, consignations et transferts

Partie4 : statistiques des marchandises dédouanées-Statistiques des affaires contentieuses
-Statistiques à l’import &l’export
-Autres statistiques

Partie5 : conclusion
Annexes







REMERCIMENT



Avant de rédiger ce rapport de stage, je remercie les personnes ci dessous pour leur contribution ; il s’agit notamment :

-Monsieur khatir hicham le Receveur de la Circonscription pour l’encouragement de pratiquer la comptabilitédouanière ainsi
Mr abdsamad pour le soutien des techniques comptables.

-Monsieur Chaoui lahssan l’ordonnateur de la circonscription pour leur contribution au service de l’ordonnancement ainsi que monsieur Alal et Mr jaawan, Mr taki.

-Mr Badre Jamal eddine l’inspecteur de visite qui ma aidée rédaction de ce rapport et m’a donné des informations très riches soit à la douane soit pour lavie quotidienne.

- tout les membres du secrétariat Mme bouchera, moyasser, najib, et les autres membres.

- tout les agents de la brigade et sur tout chef de la brigade Mr lhabaib

Mes remerciement vont également à tout ceux qui de prés ou de loin ont contribué à la réalisation de ce travail.











L’HISTORIQUE DE LA DOUANE

La douane a été, à travers l’histoire, unsujet de préoccupation permanente aussi bien pour les professionnels des secteurs marchands que les écrivains et philosophes. Ainsi en rédigeant le discours sur l’histoire universelle, Ibn Khaldoun avait une conception significative de l’institution douanière1. Selon le philosophe arabe, ”les dynasties à leurs débuts restaient fidèles au bédowinisme2. Elles dépensent peu. Leurs recettes fiscalesdépassent largement leurs dépenses. Mais par la suite, l’État prend les usages de luxe qui vont avec la culture sédentaire. Ces dépenses augmentent. Les impôts ordinaires n’y suffisent plus. Le pouvoir doit donc imaginer de nouvelles recettes. Il les trouve, en frappant les transactions commerciales. Il perçoit des droits sur les chiffres d’affaires, dans les marchés, et à l’entrée des marchandisesimportées dans les villes”.
Pour Montesquieu, ”là où il y a du commerce, il y a des douanes, l’objet du commerce est l’exportation et l’importation des marchandises en faveur de l’État, et l’objet des douanes est un certain droit sur cette même exportation et importation, aussi en faveur de l’État” .
Dans une lettre du 16 avril 1765, Voltaire utilisa un sens imagé de la douane : “il me paraît,écrivait-il, que la douane des pensées est plus sévère que celle des fermiers généraux, et qu’il est plus aisé de faire passer des étoffes en contrebande que de l’esprit ou de la raison3”.
DOUANE : nom général, impropre très souvent, car il recouvre aussi bien des droits d’usage ou des taxes de service, issus d’anciens tonlieux et d’anciens péages, que des impositions portuaires locales ou des taxesd’État perçues à l’entrée et à la sortie des navires et des marchandises . Ce mot n’était pas autrefois entendu, d’une façon générale, dans le sens où il e st habituellement perçu.
En général, la douane désignait un édifice que les commerçants de certaines villes faisaient élever pour y entasser les marchandises à leur arrivée des pays lointains d’où elles venaient. Les marchandises étaient...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • rapport douane
  • Rapport de la douane
  • Rapport stage : douane casablanca
  • Rapport de stage douane et transit
  • Rapport de stage direction des douanes
  • Rapport de stage au douane
  • Rapport Douane Filali Fatimazahra
  • Rapport de stage de la douane au maroc

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !