Histoires des institutions
9760 mots
40 pages
Histoire des institutions- Correction à l'examen final :
L'ordonnance sur les testaments de 1935, était un texte qui réclamait une introduction, une problématique et une annonce de plan.
Cette introduction comprenait les cinq parties : contexte historique : première moitié du XVIII ème siècle, Louis XV, héritage de Louis XIV, ordonnances de codification, contexte institutionnel : présenter le texte : l'auteur : Chancelier Henri François d'Aguesso annonce de la problématique : Comment augmenter le pouvoir royal, sans perdre sa nature ? annonce du plan :
I – Pourquoi ? : Une ordonnance de codification justifiée par la tradition monarchique.
A/ L'harmonisation des coutumes par un roi qui en est traditionnellement le gardien.
1 – La distinction du droit romain et du droit français.
2 – Une opposition spécifique en matière de
B/ L'amélioration de la justice par un roi qui en est traditionnellement la source.
1 – un roi respectueux sur la délégation des droits au parlement
2 – Un roi respectueux sur ses sujets sur la limitation de jurisprudence.
II – Comment ? : Une ordonnance de codification entreprise selon la tradition monarchique.
A/ La deuxième étape d'un projet la progressivité traditionnelle.
1 – Une même matière juridique.
2 – Une même méthode de préparation.
B/ L'explicitation d'un projet à la modestie traditionnelle.
1 – Une uniformisation des principes pas des sources du droit.
2 –
Conclusion : Demi sujet et demi échec.
L'histoire des institutions est l'histoire du contenant,après avoir vu le contenu : le droit. Le contenant du droit ceux sont les institutions. Ce contenant revête aussi une certaine diversité, néanmoins il apparaît une institution reine, qui est l'institution étatique. Ce cours est en quelque sorte le cours de la construction française.
La France est l'état qui s'est centralisé le plus tôt, construction d'une nation a partir du XII ème siècle, règne de Philippe II,