Histoires des institutions

Pages: 40 (9760 mots) Publié le: 23 février 2011
Histoire des institutions

- Correction à l'examen final :

L'ordonnance sur les testaments de 1935, était un texte qui réclamait une introduction, une problématique et une annonce de plan.
Cette introduction comprenait les cinq parties :
contexte historique : première moitié du XVIII ème siècle, Louis XV, héritage de Louis XIV, ordonnances de codification,
contexte institutionnel:
présenter le texte : l'auteur : Chancelier Henri François d'Aguesso
annonce de la problématique : Comment augmenter le pouvoir royal, sans perdre sa nature ?
annonce du plan :

I – Pourquoi ? : Une ordonnance de codification justifiée par la tradition monarchique.

A/ L'harmonisation des coutumes par un roi qui en est traditionnellement le gardien.
1 – La distinction du droitromain et du droit français.
2 – Une opposition spécifique en matière de

B/ L'amélioration de la justice par un roi qui en est traditionnellement la source.
1 – un roi respectueux sur la délégation des droits au parlement
2 – Un roi respectueux sur ses sujets sur la limitation de jurisprudence.

II – Comment ? : Une ordonnance de codification entreprise selon la tradition monarchique.A/ La deuxième étape d'un projet la progressivité traditionnelle.
1 – Une même matière juridique.
2 – Une même méthode de préparation.

B/ L'explicitation d'un projet à la modestie traditionnelle.
1 – Une uniformisation des principes pas des sources du droit.
2 –

Conclusion : Demi sujet et demi échec.

L'histoire des institutions est l'histoire du contenant,après avoir vu lecontenu : le droit. Le contenant du droit ceux sont les institutions. Ce contenant revête aussi une certaine diversité, néanmoins il apparaît une institution reine, qui est l'institution étatique. Ce cours est en quelque sorte le cours de la construction française.
La France est l'état qui s'est centralisé le plus tôt, construction d'une nation a partir du XII ème siècle, règne de Philippe II,Philippe Auguste. Lors de la bataille de Bouvine, déjà la défense de la nation. La France représente l'état unitaire.
C'est ce principe de construction de la nation qui va
LFR : Lois fondamentales du Royaume, fil conducteur , principe de nationalité : l'indépendance de la France
Cet état des institutions, s'est l'état des institutions gallo-romaine. A la fois celtique, romaine, chrétienne ( après laconversion de Constantin au christianisme).
Gaulois = un celte.
Celte => Primauté du lignage.
Deuxième élément avant les franc, est la romanité, avec cette conquête que va faire Cesar, dans son oeuvre : on y voit Cesar découvrir une société dans celle-ci il dit qu'il y a trois classes : « celle des druides, des chevaliers et celle du peuple »
Troisième élément, nous le devons aux romains.Edit de 313.
Histoire de treize siècles qui de 496 a 1789 : histoire de l'ancienne France. C'est au fond l'histoire de la France monarchique. L'église a du son succès à l'Empire romain.

Leçon 1 : La première période franque : Les Mérovingiens ou la naissance du royaume.

La première période franc 496 – 751.
Trois siècles assez mal connus, Grégoire de Tour nous livre au VI siècle,néanmoins une période qui est beaucoup moins obscure qu'elle le fut décrite, période du Moyen Age.

Partie 1 : L'idéal de la force.

I – L'idéal de la force : la restauration de l'autorité.

La deuxième moitié du V° siècle, c'est l'histoire de la décadence de l'empire. Les barbares vont faire tomber l'empire. L'Empire romain est mort des invasions germaniques, d'abord combattues, puis intégrées, cequi donne au IV° siècle le système de hospitalisas. Ces Barbares : les fédérés (Burgons, Ostrogots, Francs..) lorsque sous la pression d'autres Barbares : les Huns.
En 476, Gaulle romaine, du coté de la Belgique actuelle : Les Francs, avec certains qui vont rejoindre la région parisienne. Les barbares germaniques vont tenter de coloniser plus de terres, notamment dans le Sud de la France. Près...
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