Procédures Collectives Tunisie

affiches produits en Tunisie, présente des degrés d’ambigüité qui nous poussent à poser maintes interrogations touchant à la fabrication du message publicitaire, ses mécanismes d’agissement et ses stratégies d’implication des publics respectifs. Ces circonstances étaient le catalyseur de notre réflexion lors de la préparation du présent travail dans lequel nous avons l’ambition de rendre explicites les enjeux linguistiques et iconographiques de la production publicitaire en Tunisie. Quels sont, donc

que province inféodée au Sultan de Constantinople conjointement avec la France et l'Angleterre contre la Russie. La loi organique de 1 857, révisée le 7 février 1 860, constituait le premier document établissant un service militaire obligatoire en Tunisie. Il instaurait une période active de 3 ans et une période de 7 ans dans la réserve pour tous les Tunisiens de confession musulmane à l'exception des jeunes gens titulaires du certificat de taleb délivré par la Djamaa Zitouna (1). Après l'établissement

de méthode, de procédure de moyen et de mesure s’intéressant au bon fonctionnement des différents circuits de l’entreprise et favorisant la sécurité et la continuité de celle-ci. Ainsi, le contrôle interne présent une importance primordiale pour toute entreprise cherchant à se prémunir contre toute nature de danger menaçant la qualité de son organisation. A cet effet, un dirigeant conscient de l’importance que présente une bonne organisation doit veiller à ce que les procédures du système de contrôle

.......iv CHAPITRE I I.1 I.2 I.3 I.4 I.5 I.6 I.7 I.8 LA DIVERSITÉ DES STATUTS JURIDIQUES. ...........................................................1 Les terres collectives, anciennes terres de tribus .............................................................................. 2 Les terres guich, des terres collectives au statut particulier .............................................................. 4 Les immeubles habous, des donations à caractère religieux.........................

une aide financière 2 nous rechercherons comment cette coopération internationale est susceptible de favoriser le développement durable des territoires dans les pays du Sud, notamment dans les trois pays du Maghreb, l’Algérie, le Maroc et la Tunisie. Ces opérations de coopération décentralisée contribuent à l’émergence, dans les pays du Sud, de territoires durables, qui respectent les principes du développement durable, dans ses trois dimensions économique, social (réduction des inégalités)

Sommaire 6 L’optimisation fiscale en matière d’impôt sur les sociétés, rôle de l’expert-comptable ABREVIATIONS CDP----------------------- Code des Devoirs Professionnels de l’Ordre des Expertscomptables de Tunisie CDPF--------------------- Code des Droits et Procédures Fiscaux CII------------------------- Code d’incitations aux Investissements CNSS----------------------Caisse Nationale de Sécurité Sociale COC----------------------- Code des Obligations et des Contrats CSC------------------------Code

étrangers (18,8 %* en 2004) Présent dans 13 pays en Europe, en Asie et en Afrique : Italie, Espagne, Grande-Bretagne, Portugal, Turquie, Grèce, Hongrie, Roumanie, Slovaquie, Bulgarie, Chine et Vietnam. Participation de 35 % dans le 1er assureur de Tunisie. Le ratio combiné, hors tempêtes, est de 102,0%. Bien qu’affecté par l’évolution des marchés financiers, le résultat net résiste bien, ce qui permet de maintenir une rentabilité des fonds propres satisfaisante. Ces résultats sont le fruit de la politique

Apports et stratégies d’application du commerce électronique dans les entreprises hôtelières - Cas de la Tunisie - Thèse présentée à la Faculté des Sciences économiques et sociales de l’Université de Fribourg (Suisse) par Khaled BEN ALI originaire de Tunisie pour l’obtention du grade de Docteur ès Sciences économiques et sociales Acceptée par la Faculté des Sciences économiques et sociales, le 27 mai 2008 sur proposition du Professeur Dr Jacques Pasquier- Dorthe (premier rapporteur) et

Les Bibliothèques Universitaires du Sud :De la virtualité à la réalité. Ksibi Ahmed /Institut Supérieur de Documentation –Tunis ahmed.ksibi@isd.rnu.tn Résumé Le constat de défaillances des projet de la bibliothèque virtuelle en Tunisie nous a incité à réfléchir sur la question du passage aux réseaux pour les bibliothèques universitaires du Sud se trouvant parfois dans une situation de " carence absolue". Sans une rationalisation de la gestion, la virtualisation par la connectivité et l’émigration

de produits alimentaires. Au cours des dernières années, le régime de commerce de la Mauritanie a fait l'objet de réformes visant à supprimer les obstacles au commerce international et à accroître la compétitivité des exportations du pays. Les procédures douanières ont été simplifiées et la majeure partie des droits de douane rationalisés, tandis que la plupart des mesures non tarifaires ont été éliminées. La moyenne simple des droits NPF (compte non tenu d'une taxe statistique de 3 pour cent) est