Procédures Collectives Tunisie

Communication de conférence ou de colloque 99 Thèse ou mémoire 99 Cahier de recherche ou rapport 99 Texte de loi 100 Site web 100 Liste des figures : 102 Liste des tableaux : 103 Annexes : 104 Formulaire des sociétés de transport 104 Convention collective cadre 109 les conditions relatives à la nationalité et à la qualification professionnelle de la personne désirant exercer l’une des activités prévues aux articles 22, 25, 28, 30 et 33 de la loi n° 2004-33 du 19 avril 2004 portant organisation des

d’audit dans les banques tunisiennes Sonda Marrakchi Chtourou Maître assistant Faculté des Sciences Economiques et de Gestion de Sfax, BP 323 3018 Sfax, TUNISIE Tél : 00216 98 65 71 04 sonda.chtourou@fsegs.rnu.tn Sana Ben Hassine Etudiante chercheur Faculté des Sciences Economiques et de Gestion de Sfax Cité Elhabib rue Costa Rica N°12 3052 Sfax, TUNISIE Tél. : 00216 98 95 44 33 sana1.benhassine@laposte.net Résumé Dans le cadre de la présente étude, nous proposons d’investiguer l’impact de la création

Turquie (entrée en vigueur en 2005) ! Accord avec la Tunisie, la Jordanie et l’Egypte (entrée en vigueur en 2005) Après l’accord d’association conclu avec l’Union Européenne en 1996 et visant à instaurer progressivement une zone de libre-échange entre l’Europe et le Maroc d’ici 2012, le Maroc s’est lancé depuis 2002 dans une ambitieuse politique d’ouverture avec la signature d’accords avec ses principaux partenaires méditerranéens (Tunisie, Jordanie, Egypte, Turquie), mais également avec les Etats-Unis

incendie, etc.) qui instaurent des responsabilités individuelles et collectives à la fois (depuis le distributeur jusqu'à l’éditeur de publication). Ces délits de presse peuvent être : * Les délits contre la chose publique : offense au président de la République, publication de fausses nouvelles. * Les délits contre les personnes : atteinte à l’honneur ou considération d’un citoyen,… La publication d’acte d’accusation et de procédure criminelle est interdite, ainsi que le compte rendu des délibérations

DE L’EAU EN TUNISIE Rapport I : Monographie de l’eau en Tunisie Rapport II : Prospective de l’eau en Tunisie Etude ré alisé e par le Plan Ble u ave c le soutie n du Ministè re de l’Ec olog ie e t du D é ve loppe me nt D urable D ire c tion de l’Eau e t de l’Ag e nc e de l’Eau R hône Mé dite rrané e n C orse Plan Bleu Centre d'activités régionales Sophia Antipolis, Novembre 2002 Auteur : Sébastien Treyer, ENGREF ANALYSE DES STRATEGIES ET PROSPECTIVES DE L’EAU EN TUNISIE Rapport I :

cours de fiscalité directe en tunisie il présente les differents regimes d'imposition auquelle est soumise une personne physique en tunisie Les personnes physiques ayant la qualité de résident en Tunisie sont soumises à l’impôt sur le revenu à raison de l’ensemble de leurs revenus et ce, quelque soit leur provenance. A cet effet, l’imposition couvre à la fois les revenus de source tunisienne et les revenus de source étrangère.Toutefois, les revenus de source étrangère ne font partie de leurs

STANDARDIZATION MEDD  : MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE MES  : MATIERES EN SUSPENSION OEC  : ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES DE FRANCE OECT  : ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES DE TUNISIE OMC : ORGANISATION MONDIALE DE COMMERCE ONG : ORGANISATION NON GOUVERNEMENTALE OIN  : ORGANISATION INTERNATIONALE DE NORMALISATION OIG  : ORGANISATION INTERNATIONALE GOUVERNEMENTALE PNUE

aussi par le rêve de diminuer et simplifier les distances, les frontières et l’inertie des procédures administratives, juridiques et techniques. Ainsi, ces services en ligne assurent un accès à l’information à tout moment et en tout lieu, une information dynamique et personnalisée, des paiements en ligne sécurisés, des transactions interactives et une réactivité pour offrir encore des nouveaux services. En Tunisie, ce secteur d’activité est en progression sans cesse et se base sur des convictions et

types de grève Le syndicalisme CHAPITRE VHII: Le bilan social Le contenu du bilan social Le tableau de bord social Présentation de quelques ratios. BIBLIOGRAPHIE 1- BEN Ammar Mamlouk Zeineb « de la "GRH" au management des Hommes ». édition, CLE. Tunisie 2- (G) Archier, (H) Sérieyx v L'entreprise du 3e"" Type, Seuil, paris 1988 3- (I) Inohara Ressources Humaines dans les entreprises japonaises, management et développement. Eyrolles, Paris 1991 4- (P) Louart Gestion des ressources humaines, Eyrolles

l’efficacité de ces mesures d’une part, en terme de croissance mais également en terme de convergence intra-zone. En effet, les modèles de croissance endogène, distinguent quatre facteurs de croissance [Amable et Les dix PSEM étudiés sont : Algérie, Tunisie Maroc, Egypte Jordanie, Israël Palestine Syrie, Liban Turquie. Ce pose la question de savoir si il faut un taux de change plutôt stable et donc un ancrage nominal (effet de crédibilité) ou un taux de change plutôt bas (effet de compétitivité). Avec