Procédé De Revision Des Comptes Du Cycle Des Immobilisation

Institut des Carrières Commerciales Ville de Bruxelles Rue de la Fontaine, 4 B-1000 Bruxelles LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES : ELEMENTS DE COMPARAISON ENTRE LE DROIT COMPTABLE BELGE ET LES NORMES IAS/IFRS U Travail présenté par Philippe Demeure pour l’obtention du graduat en comptabilité Année académique 2006 - 2007 INTRODUCTION : U U 4 6 6 U CHAPITRE I : U U INTRODUCTION DES NORMES IAS U U 1) U U U LE DROIT COMPTABLE EN BELGIQUE DEFINITION ET DEVELOPPEMENT DES NORMES

LES DIFFERENTES MISSIONS D’AUDIT Commissariat aux  comptes   Contrainte légale  pour certaines  catégories de société Mission devrant  débouchée sur la  formulation d’une  opinion sur la  fiabilité des  comptes. Audit contractuel   Pas de contrainte  juridique même que celui  d’une mission de  commissariat aux  comptes  Missions dites  spéciales   Audit d’acquisition   Audit dans le cadre de  fusion  Certification  particulière (un ou  plusieurs comptes)   L’audit externe : Démarche générale et processus d’évaluation des risques

L’ajustement des stocks 24 2. L’amortissement des immobilisations 25 3. L’ajustement des charges et produits 26 C. LES COMPTES ANNUELS 26 1. Le bilan 27 2. Le compte de résultat 28 3. L’annexe 29 II. LE TRAITEMENT JURIDIQUE 30 A. LES MISSIONS DU COMMISSAIRE AUX COMPTES 31 1. Conditions de nomination et de révocation du commissaire aux comptes 31 2. Les missions de contrôle des comptes de l’exercice 33 3. Les missions de contrôle des informations

négociation d’achat : -spécification précise des produits (ex : la définition des niveaux de tolérance, de résistance) et des moyens de contrôle. - détermination des prix et éventuellement des clauses de révision de ces prix dans le cas de livraisons échelonnées dans le temps (ex : révision en fonction de l’évolution du cours des matières premières, des parités monétaires) ; Module 13 Page 49 sur 99 OSP - fixation des modalités de paiement (ex : paiement comptant avec escompte, paiement à x jours

stage 10 DEUXIEME PARTIE : LA MISE EN PLACE D’UN MANUEL DE PROCEDURES 15 I Les raisons de la mise en place d’un manuel de procédures au sein d’un cabinet de commissariat aux comptes 18 A Le rôle des différents scandales financiers dans la mise en place des lois et des normes de la profession de commissaire aux comptes 18 1 L’affaire ENRON aux Etats-Unis 18 Exemple de montage financier d'Enron 18 2 L’affaire WORLDCOM aux Etats-Unis 19 3 Le cabinet d’audit Andersen présent

opérations sur les titres et valeurs de placement VII. Le traitement des immobilisations en cours VIII. Les transferts de charge X. Le changement des méthodes comptables Conclusion Bibliographie I. Evaluation des créances et dettes libellées en monnaies étrangères A. Principes généraux d évaluation On distinguera trois cas de figure à ce niveau : l’évaluation à l’entrée dans le patrimoine, à la date de l’arrêté des comptes et à la date du règlement. 1. A l’entrée dans le patrimoine ENCGT - 2-

…….105 Sous-section 3 : La sensibilisation aux problèmes et les recommandations d’amélioration .………………………………………..…107 Section 2 : La qualité à travers les contrôleurs externes ………...………………..…108 Sous-section 1 : La certification du commissaire aux comptes ……….…….108 Sous-section 2 : Les résultats des contrôles fiscaux et sociaux ……….…….109 Sous-section 3 : Les autres contrôles externes ……………………….……...110 Conclusion ………………………………..……………….………………….……..112 Annexe n° 1 : Guide des Travaux de Contrôle, d’Analyse

…..18 CHAPITRE 2 : PRESENTATION DES NORMES INTERNATIONALES SECTION 1 SECTION 2 SECTION 3 SECTION 4 PRESENTATIONS DES ETATS FINANCIERS………...…21 NORMES DES IMMOBILISATIONS………….….……….49 SITUATIONS PARTICULIERES…………………………..64 CONSOLIDATION………………………………………….70 Projet de fin d’études 2 PARTIE II Traitement des immobilisations de la COMANAV selon les IAS /IFRS CHAPITRE 1 : PASSAGE DES NORMES MAROCAINES AUX NORMES IAS/ IFRS SECTION 1 COMPARAISON ENTRE LES NORMES COMPTABLES MAROCAINES

Populaire ‫ﺍﻟﻤﻌـﻬـﺩ ﺍﻟﻤﻐــﺎﺭﺒﻲ ﻟﻠﺠـﻤـــﺎﺭﻙ ﻭ ﺍﻟﺠﺒــﺎﻴـﺔ‬ Institut d'Economie Douanière et Fiscale I.E.D.F. Koléa - Tipaza Crée par la convention Algéro-Tunisienne du 03.09.1981 Mémoire de fin d'études Pour l'obtention d'un diplôme de troisième cycle professionnel en finances publiques Thème L’APPLICATION DES NORMES IFRS EN ALGÉRIE Réalisé par: Mr: Samir MEROUANI Encadré par: Mr: Mouloud BOUTABBA Secrétaire général du Ministere des finances 22 ème promotion 2004-2006 Samir Merouani

Section 3 : Définition de la PME/PMI retenue par le centre…………………….12 Chapitre II : Financement du cycle d’exploitation et du cycle d’investissement 13 Section 1 : présentation des formules de crédit distribué par le centre 13 Section 2 : la mise en place d’une analyse du cycle d’exploitation par le centre d’affaire 37 Section 3 : la mise en place d’une analyse du cycle d’investissement…………….65 CONCLUSION………………………………………………………………..…………………………86 ANNEXE