Procéssus De Déclaration De La Tva

| |Etablissement de l’état récapitulatif des paramètres adoptés | |Etablissement de documents relevant des processus de vente et d’achat de l’entreprise et archivage de ces documents. | |

Valeur Ajoutée 2.1 Définition et caractéristiques de la TVA 2.2 Champ d’application de la TVA 2.3 Détermination de la TVA exigible 2.4 Le régime de déduction de la TVA 2.5 Les modalités de déclaration et de paiement de la TVA ----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- --------2.1 Définition et caractéristiques Instaurée par la Loi 30-85 du 20/12/1985, la TVA a le caractère d’un impôt indirect. Il s’agit d’une taxe

| | | | |INTITULÉ DE L’ACTIVITÉ : Sonosud, statistiques et TVA | | |

DOSSIER page 2 1° NOUVEAU CLIENT page 2° LA REPRISE D’UN DOSSIER CLIENT page II – LES TYPES DE SUIVI COMPTABLE page 1. COMPTABILITE DE TRESORERIE page 2. COMPTABILITE D’ENGAGEMENT page III– DECLARATION DE TVA page CONCLUSION DEUXIEME PARTIE : ANNEXES Annexe 1 : Présentation de l’entreprise page Annexe 2 : Organigramme page Annexe 3 : Présentation du service page Annexe 4 : à préciser page Annexe

comptables………………………………………………….. 10 1. Classement des pièces comptables………………………………... 10 2. Passation des écritures comptables……………………………….. 11 II. Travaux fiscaux et sociaux…………………………………………... 12 1. Déclaration de la fiscalité………………………………………… 12 2. Déclaration à la CNSS………………………………………........ 17 Chapitre III : Analyse de stage……………………………………….. 19 Conclusion…………………………………………………………. 21 Annexes REMERCIEMENTS A l’occasion

la réception des abonnés, des opérations de branchement social et l'encaissement. Parmi ses taches il y a Renseignement ; Réclamation ; Portefeuille ; Résiliation ; Carte de faciliter ; Sous caisse ; Contentieux. Le Bureau facturation : La déclaration et préparation du résultat de la facture du produit se feront à la clôture de mois (m-1) afin de connaître le nombre de mètres cubes consommés par chaque abonné. Pour cela on procède à une lecture des compteurs qu’on appelle « relevé d’index ».

données 21 Figure 6 : Déclaration de l’état 26 Figure 7 : Spécification de l’état 27 Figure 8 : Paramétrage de l’état 28 Figure 9 : Saisie des paramètres 29 Figure 10 : Description de l’état de déclaration de la TVA déductible 29 Figure 11 : Modèle de données 34 Figure 12 : Exécutable du programme simultané 37 Figure 13 : Programmes simultanés 38 Figure 14 : Paramètres de l’état 38 Figure 15 : Paramètres utilisateur 39 Figure 16 : Description de l’état de déclaration des commissions et honoraires

appris au cours de ce stage, et même à ceux qui ont eu la gentillesse de faire de ce stage un moment très profitable. Mes remerciements vont tout d'abord à Mon école HEM qui me donne l’opportunité de passer des stages formateurs tout au long du processus de ma formation. Je souhaite également remercier mon superviseur Mr Mrani Zentar pour les conseils qu’il a pu me prodiguer, ainsi que ses collaborateurs avec qui j’ai eu l’occasion de travailler au cours des différentes missions sur lesquelles

principales du fiduciaire : 4. La structure organisationnelle du fiduciaire La Deuxième Partie : I. Les travaux effectués : 5. Le classement des documents : 6. L’enregistrement des pièces aux journaux auxiliaires : 7. Calcule et déclaration de la TVA : 8. La déclaration de la CNSS : 9. Le logiciel SAGE SAARI : Conclusion Je dédier ce projet à nos parents en premier temps, qui ont toujours était là pour moi, en espérant qu’ils y retrouvent toutes

Chap. 4 : L’entreprise et les processus clients. Titre 1 : L’entreprise et les processus Clients et fournisseurs Le processus clients est chargé de mettre en forme les données figurant sur les factures destinées aux clients, afin d’en assurer la comptabilisation et d’en permettre l’encaissement, tout en fournissant des informations pertinentes et fiables à l’ensemble du système d’information comptable. Pour ce faire, il doit organiser la collecte des données saisies :  Suivi des commandes  Suivi