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Droit Civil des Familles Introduction Paragraphe 1er : La notion de famille Notion soumise à un paradoxe dans son sens juridique. La famille concerne les personnes unies par un lien de parenté, ce sont d’abord les parents et les enfants (famille nucléaire), mais ce sont aussi les personnes unies par le sang (oncles, grands-parents, neveux…) La famille est une notion constante, elle correspond à la cellule de base du corps social que l’on retrouve dans toutes les sociétés. C’est une notion qui

La planète Terre est composée à 71% d’eau et à 29% de terre. Les forêts mondiales représentent 30% de sa surface (environ 4 milliards d’hectares) et 53% du carbone accumulé dans les écosystèmes de la planète. Les 2/3 de la surface forestière se situent dans 10 pays : Russie, Brésil, Canada, Etats- Unis, chine, Australie, la république démocratique du Congo, Indonésie, Pérou, Inde et France (voir annexe 1). Les forêts françaises représente 13% de la surface boisée de l’union européenne. La France

Eau [pic] Sommaire I. Présentation de l’entreprise A. Présentation de Veolia Environnement B. Présentation de Veolia Eau II. Analyse externe A. L’analyse PESTEL B. Les groupes stratégiques C. L’analyse sectorielle et concurrentielle : le modèle des 5 forces de Porter D. Facteurs clés de succès III. Analyse interne A. Chaîne de valeur B. Stratégie générique et avantage concurrentiel C. Culture organisationnelle

                       a)Analyse  externe                              b)  Analyse  interne                              c)S.W.O.T                    II/  Stratégie  marketing                                a)Les  options  stratégiques&  stratégie  commerciale

Droit des biens IntroductionPRESCRIRE : décrire ce qui doit être DROIT OBJECTIF : a pour objet les sujets de droit et les relations entre eux ou avec les choses qui les entourent, règles qui s’imposent à vous. AVOIR : -posséder un objet physique quelqu’un ou quelque chose dans un certain état. -posséder une chose immatérielle, éprouver une émotion, un sentiment. BIEN : -chose matérielle que l’on peut avoir, tenir en son pouvoir, chose matériellement appropriable, juridiquement utile et possible

Le fait familial. A- Les multiples visages de la famille Exemple : loi sur le mariage homosexuel, définition même débattue Il n’existe pas de définition de la famille dans le Code civil en tant que telle, et il existe encore moins de définition générale.  Aucune définition juridique de la famille dans les textes ou la jurisprudence. 1- L’histoire de la famille a- Evolutions La famille a subi des mutations : en Occident, il y a une tendance  à une diminution et à un rétrécissement relations

------------------------------------------------- Rapport de stage: le contentieux bancaire ------------------------------------------------- Sommaire Fiche récapitulative de mission Résumé Introduction I. Présentation de l’entreprise A. Historique B. Positionnement C. Identification I. L’entrée au contentieux d’un dossier type D. Phase préalable E. Réception d’un dossier au service contentieux F. Les cotations de comptes G. La procédure

INTRODUCTION On parle à chaque situation que Madagascar est riche de nature et possède des potentialités important pour se relever de son économie. Sur ce le gouvernement Malagasy ne cesse de mettre en place de nouvelle politique pour relancer l’économie. Ces différents politique a pour but d’optimiser les retombées économiques et sociales pour Madagascar tout en assurant un développement durable de ce secteur. L’une des politiques adopter par le gouvernement est la politique de la libéralisation

une partie faible qu’il protège) * Du travail : qui protège les salariés, la partie faible par rapport a l’employeur (partie forte pas considérer comme un travailleur). * De la famille : protège l’enfant. * Droit de l’assurance : protège l’assuré de la personne morale * Droit de la consommation  Le salarié ne rédige pas son contrat de travail le signe juste (a prendre ou a laisser) il n’a rien négocié. Droit du travail souvent qualifié de droit social car protecteur de certaines

Droit pénal. La responsabilité pénale. Notre droit pénal actuel, ne punit pas d'une façon aveugle une personne. Pour que cette personne soit condamnée à une peine il faut qu'elle soit déclarée : pénalement responsable par un juge. Qu'est ce que ça veut dire être responsable ? Le concept de responsabilité recouvre des conceptions variables selon les auteurs. Le code pénal ne donne pas de définition de la responsabilité. La responsabilité vient du mot latin : responder et se définit comme l'obligation