Prolifération Droits Subjectifs

Université de Luxembourg INTRODUCTION AU DROIT Annabel Rossi Chargée de cours BIBLIOGRAPHIE SOMMAIRE TRAITES, MANUELS et PRECIS - J.-L. AUBERT, Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil, Armand Colin, Collection U, 13e ed, 2010. -R. CABRILLAC, Introduction générale au droit, Dalloz, 9ème éd. - F. TERRE, Introduction générale au droit, Précis Dalloz, 7e éd. 2) VOCUBULAIRE, LEXIQUES - CORNU (G.), Vocabulaire juridique, Association Henri Capitant, PUF, 8e éd.,2007

regarde personne d'autre que lui et ses intimes. C'est donc par exemple la vie familiale, conjugale ou encore sentimentale. On aurait donc pu traiter de tous les droits de la personnalité en général car ils sont tous étroitement liés mais ce n'est pas là notre sujet, nous nous contenterons de traiter de la notion de vie privée et du droit au respect de la vie.Tout l'intérêt de ce sujet est de mettre en relation un problème juridique et l'actualité. Puisqu'en effet la question de l'atteinte à la vie

Droit des personnes Introduction : matière qui relève du droit privé, et qui se complète avec le droit de la famille. distinction entre le droit objectif et le droit subjectif, on définie le droit par rapport à son objet, la règle de droit va apparaitre comme une règle de conduite. de manière objective on le définie alors par ses sujets, par ses titulaires. Les titulaires du droit ? 1ere partie, les différentes personnes On doit distinguer la personnes d’autres notions et en droit la personne

Exercice 1 Dissertation : Sujet : La Généralité de la Règle de Droit L'une des signification que l'on donne au « droit » est qu'il représente l'ensemble des règles à caractère juridique qui régissent la vie en société. Dans ce cas il est appelé : droit objectif. Pour avoir une meilleure compréhension de ce droit objectif il est important de comprendre la notion de règle de droit posant ainsi la question de son identification. Elle est régie par un certain nombre de caractères

Introduction au droit . Il y a au fond un paradoxe car le droit est très médiatique, car par exemple, dans tous les conflits qu'il y a dans le monde chaque partie invoque le droit à son profit.(au proche orient Europe de L'Est par exemple ). Dans chaque revue , chaque magazine , il y a des conseils juridiques pratiques. Mais le droit est souvent mal connu car on s’arrête a l'image superficielle comme le procès d'assise , Le PV. Le droit désigne en général deux réalités

Principes généraux du Droit Introduction Le droit est partout. Il régit la vie des hommes. Les règles de droit, les lois sont destinées à régir les rapports humains. Le droit surgit dans tous les rapports humains. Mais qu’est-ce que le droit ? Pour répondre à cette question, il faut avant tout identifier les caractères du Droit, ce que nous verrons dans un premier chapitre (Chapitre I). -Ensuite, nous verrons que le droit se subdivise en différents corps de règles très différentes (chapitre

de certaines des branches du Droit est donc indispensable. Mais pour accéder à la connaissance il faut posséder un minimum de culture juridique. C'est à cela que sert l'introduction générale au Droit. Le Droit Français comporte des expressions qui ne peuvent être compris par des gens qui ne pratique pas le Droit. La loi doit donc être aussi claire que possible pour que tout le monde puisse la comprendre, il y a un certain langage pour le Droit. Les mots du Droit sont recensés dans les dictionnaires

 PARTIE 2 LES DROITS SUBJECTIFS Les droits subjectifs sont des prérogatives reconnues aux sujets de droits objectifs pour la satisfaction d’un intérêt personnel. C’est d’abord le sujet du droit, il s’oppose au droit objectif ex : le droit de créance, etc. Ce caractère subjectif du droit donne assez de controverse du droit. Certains auteurs considèrent que le droit subjectif est en réalité objectif «selon Hérens », il dit que le droit subjectif a un aspect subjectif mais il est avant tout objectif

 LA PERSONALITE Le droit procede par solification c.a.d qu' il oppose les personnes aux choses . le sujet de droit c est toute personne qui est dotee de la personalite juridique donc se demande qui a la personnalite juridique ou qui est sujet de droit c est la meme chose . LA PERSONALITE JURIDIQUE est l aptitude a etre titulaire , actif ou passif de droits subjectifs qui le droit objectif reconnait a chacun . la personnalite juridique c est donc ce qui permet

DROIT CONSTITUTIONNEL Droit constitutionnel fondement juridique de l’ensemble des droits juridiques Raisons d’être de toutes les branches du droit, Conditions règles de droit élaboréesDans la constitution que l’on trouve les grands principes qui irriguent notre système juridique (liberté, égalité) et d’autres (liberté d’expression, religieuse) Complémentarité avec le droit civil (intro au droit) et histoire du droit On ne peut comprendre certaines règles d’un pays que grâce à l’histoire de