Préface Des Institutes De Justinien

Dans le temps, selon la légende, Rome est fondée en 753 av JC. Romulus rassemble un peuple, fonde une ville, créé un Sénat et une assemblée populaire. 13 siècles plus tard, en 565 de notre ère, meurt dans Constantinople l’empereur romain d’Orient Justinien. L’expérience romaine est aussi unique dans l’espace. En quelques siècles, Rome est passé du statut de village à celui d’empire. Au IIème siècle, l’empire romain couvre une distance équivalente à celle qui sépare la côte est à la côte ouest des Etats-Unis

Histoire du droit des obligations Jean BART histoire du droit privé, chute empire romain -> XIX ème siècle Jean-Louis HALPERIN histoire du droit privé Ives LASSARD (cours sur internet) I- L’évolution du droit romain Préface : Les grandes étapes du droit privé ne coïncide pas avec les cadres publics. Tout commence avec le droit romain. Or dans la formation du droit romain, il faut distinguer plusieurs périodes : * L’ancien droit : Rome nait officiellement en -754 et jusqu’à

originels et sont restées des législations municipales. Il en va autrement à Rome, dont le droit local allait conquérir l’univers. Si l’on considère les deux grands « monuments » du droit romain, la loi des XII Tables d’une part, les compilations de Justinien de l’autre, plus d’un millénaire les sépare. Construit tout au long de ce millénaire, l’édifice du droit romain est impressionnant. À le considérer en lui-même, ce droit offre déjà un exemple magnifique d’histoire du droit – de développement complet

LEÇON DE ROME. Dans l’histoire de l’humanité, Rome incarne une expérience unique à la fois ds le temps et dans l'espace. •Dans le temps : Rome est fondé selon la légende en 753 av. notre ère. 13s + tard en 565 meurt a Constantinople l'empereur Justinien 1er. •Dans l’espace : Au moment de sa fondation Rome est une fédération de village. A l'époque de sa plus grande extension, l'empire romain couvre une grande surface. Durant les 14 s. d'histoire Rome a connu différents régimes politiques, au cours

jurisprudence connaît deux formes : -la doctrine :c’est une réflexion fondamentale sur le droit Cette doctrine ce peut être des traités théoriques, des commentaires de lois etc. : ce sont des analyses. Ce peut être aussi des manuels d’enseignements (ex les Institute réalisé par un jurisconsulte très connue, Gabes) -Activité de consultant : les jurisconsultes délivrent des consultations qui prennes le nom de responsa. Au début de la République seul les pontifes délivrent de consultations. Avec la laïcisation

Solon et Dracon à Athènes Lycurgue à Sparte. St restées des législations municipales. Rome = Différent car le droit local va conquérir l'univers. Deux gds « monuments » du droit romain: loi des XII Tables les compilations de Justinien plus d'un millénaire les sépare. Droit romain = dvpt complet d'un système juridique. Continue après la chute de Rome, survit pdt le Haut MA, puis reprend son dvpt à partir du XIIème s. Abolition royauté en 509 avt JC. Ds les 1ers tps

de cassation) n TRAITÉ DE DROIT CRIMINEL (1541) (Cour de cassation) n REPRÉSENTATION DE JUSTINIEN DÉBUT XVIIÈME S. (Cour de cassation) n REPRÉSENTATION DE LA JUSTICE CRIMINELLE (1502) LE DROIT PÉNAL SOUS L’ANCIEN RÉGIME 11 (Cour de cassation) (Sénat) n ORDONNANCE DE LOUIS XIV POUR LES MATIÈRES CRIMINELLES (1670) n TABLE DES MATIÈRES D’UN TRAITÉ DE DROIT CRIMINEL (Sénat) (Sénat) (Sénat) n INSTITUTES AU DROIT CRIMINEL n TRAITÉ DE LA JUSTICE CRIMINELLE DE FRANCE (DANIEL JOUSSE - 1771) n

476. La compilation de Justinien (527 – 565) Ambition de Justinien de restaurer l'antique splendeur de l'Empire. La restauration juridique vise donc un but d'unité. L'élaboration de la compilation justinienne est confiée au professeur de droit Tribonien. La compilation comporte 4 parties : Le code : dépassé, le code Théodosien est repris pour rédiger le droit de la période qui le précède, puis complété pour la période qui lui est postérieure. Le Code de Justinien est divisé en 12 livres,

oeuvre s'inscrit dans un contexte socio-politique. Documentat˚ variée et abondante. "Parmi d'autres exercices de l'esprit, le plus utile est l'histoire". Tite-live (59 av-17 ap) : Réunit use masse de détails importante sur le fonctionnement des institut˚ romaines. Il admet l'existence d'un fatum mais y adjoint le mérite des hommes. Pr lui, le rôle de l'histoire est de rappeler ce que sont les qualités morales d'un peuple qui forgent sont destin. Plutarque (50-125) Vie parallèles. (50 biographies

Odoacre, chef des milices barbares, date qui sonne le glas de l’empire occidental (certains historiens retiennent une autre date). En Orient, l’Empire se porte bien, structures politiques et sociales plus solides. 527, avènement de Justinien, apogée de l’Empire, Justinien joua un grand rôle dans l’histoire du droit. 1453, chute de Constantinople face aux Turcs.   II. Notions de droit public romain Absence de constitution écrite (texte qui organise les pouvoirs publics) car pour les Romains, le