Puteaux

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utilisateurs de télécommunications BP 1 - 92430 Marnes-la-Coquette Tél.: 01 47 41 18 56 www.afutt.org Aproged Association des concepteurs de progiciels de gestion électronique de documents 14, rue de la République Immeuble Diamant A 92800 Puteaux Tél.: 01 46 53 12 40 www.aproged.org Arcep Autorité de régulation des communications électroniques et des postes 7, square Max Hymans 75730 Paris Cedex 15 Tél.: 01 40 47 70 00 www.arcep.fr Snessi Syndicat national des entreprises

pris en considération d’ordre privé ou d’un intérêt public. Exemple : un conseil municipal décide d’allouer des sommes destinées à compenser, pour toute une série de contribuables, une augmentation de la taxe d’habitation (CE 23 mars 1988 Ville de Puteaux, Leb.p.130). Dans la fonction publique, le cas typique de détournement de pouvoir est celui dans lequel une décision prise à l’encontre d’un fonctionnaire est motivée par des considérations extérieures au service, par exemple une animosité personnelle

comptabilité situé sur le même site d’Issy-les-Moulineaux, ce qui peut permettre de mieux comprendre certains désaccords ou certains écarts. Au contraire, les chaînes intégrées, D8 et D17, étaient encore à la charge de la comptabilité située à Puteaux, et ce jusqu’à la clôture de 2012. Ceci ne permit pas une bonne compréhension ni une grande efficacité dans les travaux. - Un deuxième problème fut rencontré lors de l’aménagement des locaux, où il a fallu accueillir des nouveaux salariés, ce

145 – Organismes institutionnels – Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) Conseil National de la Comptabilité (CNC) 56 rue de Lille 75007 Paris 139 rue de Bercy 75012 Paris COFACE Cour des Comptes 12 Cours Michelet – La Défense 10 92800 Puteaux 13 rue Cambon 75001 Paris Comité Français d’Organisation et de Normalisation Bancaire (CFONB) Ministère de l’Économie, des Finances et de l’Industrie (MINEFI) www.caissedesdepots.fr www.coface.fr 18 rue La Fayette 75009 Paris www.cfonb.org

gestion I.S.C.A.E ONA OPTORG FICHE ANALYTIQUE OPTORG dont le holding est en France, détient des parts dans des sociétés en Afrique et en France ( 12 filiales) . RAISON SOCIALE : OPTORG FORME JURIDIQUE : SOCIETE ANONYME SIEGE SOCIAL : Puteaux OBJET SOCIAL : VENTE DU MATERIEL LOURD SECTEUR D'ACTIVITE : DISTRIBUTION DE BIENS D'EQUIPEMENT EN AFRIQUE NOIR 2.LES PRODUITS OPTORG LES PRODUITS HYPERMARCHES MATERIEL LOURD PIECE DE RECHANGE ATELIER MARQUES CATERPILLAR , BMW , MERCEDES

s’applique automatiquement en cas de manquement du co-contractant. Elle s’applique même si l’administration ne subit aucun préjudice. En principe se sont des pénalités de retard. Le CE vient d’indiquer dans un arrêt du 29 décembre 2008, OPHLM de Puteaux, le juge estime que lorsqu’il est saisit de conclusion en ce sens il peut modérer ou augmenter les pénalité de retard résultant du contrat par application des principes dont s’inspire l’article 1152 du code civil, si ses pénalité atteignes un montant

endossable sauf au profit d’une banque, d’une caisse d’épargne ou d’un établissement assimilé Seize euros et soixante douze cents à Prigent € 16,72 PAYABLE EN France 2, place de Stalingrad 92800 Puteaux Tel. 01 41 02 84 39 EUROBARRE SARL 20 rue Lucien Volin 92800 Puteaux À Puteaux Le 10/07/N Ets MARTIN 23, rue Lamartine 75009 PARIS France Entreprise Prigent Bon de livraison n° 271 13/07/N Pack informatique : 2 750 euros HT – remise 5 % Bon de commande Distributeur ID

fiscale TC, 17 octobre 1988, Compagnie méridionale de navigation CE, 10 juillet 1990, Association pour l’action sociale de la Charente-Maritime CE, 26 mars 2008, Association Pro-Musica CE, 15 octobre 1982, X... CE, sect., 13 octobre 1967, Ville de Puteaux ; CE, 27 avril 2009, Commune de Valdoie CE, 7 novembre 2008, Chambre départementale des notaires de Seine-et-Marne Section 2 : L’action en responsabilité § 1. La compétence juridictionnelle TC, 31 juillet 1875, Renaux TC, 31 mars 2008, Société

fiscale TC, 17 octobre 1988, Compagnie méridionale de navigation CE, 10 juillet 1990, Association pour l’action sociale de la Charente-Maritime CE, 26 mars 2008, Association Pro-Musica CE, 15 octobre 1982, X… CE, sect., 13 octobre 1967, Ville de Puteaux ; CE, 27 avril 2009, Commune de Valdoie CE, 7 novembre 2008, Chambre départementale des notaires de Seine-et-Marne Section 2 : L’action en responsabilité § 1. La compétence juridictionnelle TC, 31 juillet 1875, Renaux TC, 31 mars 2008, Société