Quai Branly

l’action, la jurisprudence considère que l’auteur d’un dommage peut être considéré comme fautif en cas d’omission dans l’action même s’il n’est pas tenu d’une obligation : * Comme dans l’affaire Branly de la 1ère chambre civile du 27/02/1951, c’est une omission dans l’action car le nom de monsieur Branly avait été oublié dans l’histoire de la TSF l’historien a été fautif. * Civile 2ème du 29/02/1997 un historien avait fait figuré le nom d’une personne inculpée sans précisé qu’il avait bénéficié

légale ; exp : je ne donne pas une information à mon contractant, je commets un dol source de RC − lorsque l'omission constitue une violation d'un devoir d'agir issu des usages d'une profession, de l'équité ou de la morale. Ce cas résulte de l'arrêt Branly (inventeur TSF) du 27/02/1951 ; en l'espèce, l'inventeur n'est pas cité dans un ouvrage relatant l'histoire de la TSF, y a-t-il faute de la part de l'auteur de l'ouvrage qui se présente comme un ouvrage historique? Oui, il y a une faute par omission

étrange à la fois de sentir que sa vie change, en un instant, grâce à une rencontre. Bienveillance, je découvrais ce mot. Pour la première fois de ma vie, l‟avenir me faisait envie. Pas comme aujourd‟hui. Notre voiture, hurlante, venait d‟entrer dans le quai des Orfèvres. Mais qu‟a donc pu trouver Marie pour que je sois emmenée dans ce haut lieu du crime plutôt que dans un pauvre commissariat de quartier ? J‟espère que ce n‟est pas ce à quoi je pense. Comment aurait-elle pu ? Comment auraitelle su ? Cette

30 40 77 FS CA e iell sor sen P ITE ion cat édu és t d’ cap titu ndi Ins M yha pol s - IE ur nes jeu mote IME t our b. p icien D Eta déf SA our SES b. p P Eta MP tC Pe MS CA MELUN Centre médico psycho pédagogique ARIS 4 rue Edouard Branly 77000 MELUN 01 60 68 99 90 cmpp-melun@aliceadls.fr Principaux handicaps accueillis : toutes déficiences MITRY-MORY Institut médico éducatif L’Oasis - APEAAINE 20 rue Danielle Casanova 77290 MITRY-MORY 01 64 27 67 61 ime.oasis@apeaaine.com Principaux

un constat d’efficacité relative qui est loin d’épuiser le débat quant à son opportunité. 3.3.2.1. La mesure d’expérimentation de la gratuité dans les musées En 2008, quatre grands musées parisiens – le Louvre, Orsay, le Centre Pompidou et le Quai Branly – ont expérimenté une gratuité partielle (un soir par semaine) ciblée en direction des jeunes âgés de 18 à 25 ans, associant la gratuité à des animations spécifiques dans le cas des musées du Louvre et d’Orsay. Cette expérimentation a été évaluée

de résultat, mais il y a eu des critiques La Cass. a donné sa solution : obligation de résultat quand le client est dans le véhicule mais en dehors de cela c’est une obligation de moyen Ex : quand la personne est dans la gare, dans le hall, sur le quai : obligation de moyen de sécurité On aboutissait à un système plus sévère que celui de la responsabilité délictuelle En 1989, revirement de jurisprudence : la cass a dit que l’obligation de sécurité du transporteur ne vaut que pdt le tps du transport

1 STMG re Droit A.-B. Branly-Merten – M. Laborie LIVRE DU PROFESSEUR À télécharger gratuitement sur www.hachette-education.com : – les synthèses rédigées des 13 chapitres, destinées au professeur, modifiables sous format Word. Couverture : npeg.fr Maquette intérieure : Françoise Bouvard Réalisation : Sabine Beauvallet www.hachette-education.com © Hachette Livre 2012, 43 quai de Grenelle, 75905 Paris Cedex 15 ISBN : 978-2-01-181520-0 Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes

T E S I N T E R N E T , FI L M O GRA P H I E ................................. B I BLIOGRA P H I E CO M P L É M E N T A I R E , Tous droits de traduction, de représentation et d’adaptation réservés pour tous pays. © Hachette Livre, 2008. 43, quai de Grenelle, 75905 Paris Cedex 15. www.hachette-education.com Cyrano de Bergerac – 3 AVANT-PROPOS Les programmes de français au lycée sont ambitieux. Pour les mettre en œuvre, il est demandé à la fois de conduire des lectures qui éclairent

sur la plage. Elle jeta un coup d'œil incertain à sa voisine. — Il travaille sur un bateau. Un bateau... de pêche ! s'offusqua Portia en fronçant le nez, comme si quelque mauvaise odeur l'incommodait. Je l'ai vu décharger le poisson sur le quai, ce matin. Je me demande s'il s'est changé, seulement. Non mais, tu imagines ! Oh ! C'est absolument ré-pu-gnant. À vo-mir. Cassie ne le trouvait pas si « répugnant », ce garçon, quant à elle, avec ses cheveux fous sculptés de reflets fauves. Et puis

surréalisme fait l’objet lorsqu’il s’agit d’aborder les arts non occidentaux sous l’angle de l’œuvre d’art témoigne de cette lente « respectabilisation » du mouvement dans ce champ. Dans le nouveau lieu consacré à ces cultures matérielles, au musée du quai Branly, le mouvement jouit d’une visibilité très forte. Toute œuvre ayant appartenu à un surréaliste entre nécessairement dans le parcours muséographique et un supposé « regard surréaliste » est mis à l’honneur. Les objets sont appréhendés à l’aune de