Rabat D Arret

Schuman, 2006. Les ouvrages spéciaux : Andre Buthurieux : «  Responsabilité du banquier », édition litec, paris 1991. Olivier jerez, le secret bancaire au Maroc, paris septembre 2000. Hklid Lyaizidi, la responsabilité du banquier au Maroc, Rabat 1985. Jack Verzion, la responsabilité du banquier en droit privé Français éditions litec Toulouse 1983. François Boccard, les obligations d’information et de conseil du banquier, presse universitaire d’Aix-Marseille 2002 Les articles : Mohammed

dépenses de l’état ),sur les fonds du bit el mal . L’amin des comptes(amin al hisabat ) avait pour mission de contrôler la comptabilité transmise régulièrement par les oumana en fonction sur l’ensemble du territoire , ainsi que les états relatifs aux arrêtés définitifs de leurs écritures,auprès cessation de leurs fonction. En effet, chaque amin était tenu de lui envoyer endouble exemplaire, un état hebdomadaire de ses recettes. De même qu’il devait lui expédier, dans les sept jours qui suivaient la

l'économie marocaine. Il a connu diverse réformes qui ont eut pour objectif de créer un système moderne, adapté aux besoins de la société comme à ceux des entreprises. Jusqu'en 1943, le système bancaire n'était soumis à aucune réglementation, un arrêté a été institué au mois de mars de la même année afin de tenter d'organiser et de contrôler l'activité bancaire qui s'appliquait à la zone sud et qui a été étendu à Tanger. Ces mesures ont provoqué, à partir de 1962, une situation d'écrémage sur les

plan déconcentré, nous confie l’Ingénieur. Sur le plan central, il y a eu la création en 2013 du service de lutte contre la criminalité liée aux nouvelles technologies à la direction centrale de la Police judiciaire à Rabat, qui a pris la place de la cellule. Ensuite, il y a eu la création en 2018, de l’Office national de lutte contre la criminalité liée aux nouvelles technologies à Casablanca, à la BNPJ, qui a commencé d’abord par la création d’une cellule en 2007

création de la ville (médina) de Fès, il connaît depuis la deuxième moitié du siècle dernier une accélération. La vie urbaine n’est donc pas récente dans un Maroc qui a vu sa capitale déménager au gré des civilisations entre Fès, Marrakech, Mekhnès et Rabat. Cette diffusion de la culture urbaine à travers le temps et l’espace a doté le pays d’une armature urbaine variée capable de structurer le vaste territoire national. Dans ce contexte, les villes marocaines se sont développées rapidement, par des extensions

La présence du propriétaire ou son mandataire est indispensable. Le plan de l’immeuble est ensuite levé, et l’avis de clôture de bornage est publié au BO . Deux mois après, la procédure est close. Lors du 4éme congrès du 25 et 26 novembre 2005 à Rabat tenu par les géomètres topographiques, ces derniers estiment que le problème fondamental du foncier est la mauvaise gestion, et la procédure complexe surtout concernant les travaux topographiques et pour surmonter ces difficultés dans le but de simplifier

des experts mais de toutes les composantes de la société, particulièrement les citoyens», a martelé Noureddine Bensouda, trésorier général du Royaume              Tout le gotha des Finances publiques s’est donné rendez-vous les 7 et 8 septembre à Rabat. Objectif: participer à la 6e édition du colloque international, placé sous le thème cette année de «la transparence des Finances publiques, vers un nouveau modèle», organisé par Noureddine Bensouda,  trésorier général du Royaume,  en collaboration

• Il est régi par les règles suivantes : o La Caisse de Compensation constitue un établissement doté de la personnalité morale et de l’autonomie financière qui est placé sous la tutelle du premier ministre. o Son siège est Rabat. La personnalité morale, à l’instar d’une personne physique (être humain), confère à la personne morale la capacité d’ester (agir) en justice et de posséder des biens meubles et immeubles. • La Caisse de Compensation est chargée de mettre

ordonnant à la demande du conciliateur la suspension provisoire des poursuites intentées contre celui qui a sollicité le règlement amiable (article 555). La suspension prononcée par le juge qui ne peut pas dépasser la durée de la mission du conciliateur, arrête les poursuites intentées contre le débiteur et tendent à obtenir soit le paiement d’une créance antérieure soit la résolution d’un contrat soit la saisie d’un bien meuble ou immeuble. Sauf autorisation du président du tribunal, la suspension des poursuites

France, Aventis, Bayer, Beirsdorf, Berliet, Clariant, Carnaud, Fiat, Good Year, IBM, Kraft, Majectic Limousine, Méditel, Mobil, Pfizer, Roca, Samir, Settavex, Shell, ST Microelectronics, Telyco, Unilever Bestfoods, Volvo, Wincor Nixdorf, … Le Desk de Rabat : regroupe notamment : Les Autoroutes du Maroc, Cellulose du Maroc, Groupe CDG, l’ONCF, ONT, Groupe Holcim, Fruit of the Loom, Salam Gaz, … 7-2-La direction Financement de projets :  La Direction Financement de projet a été crée en 2002 pour