Rapport De Stage 3eme Avocat

................ L'AWEX Page 14 ................. Bibliographie Introduction Chaque année, depuis plus de 30 ans, Franchise Expo Paris permet à des milliers d'entrepreneurs de réaliser leur rêve de créer leur entreprise. Etudiant en 3ème année Marketing Management, j'ai eu l'occasion de m'y rendre afin d'approfondir mes connaissances en matière de franchise. « Franchise Expo Paris est une plate forme de rencontre privilégiée qui permet de mettre en relation les créateurs d'entreprises

ensemble A tous les membres du staff de Metro… … pour leur accueil chaleureux et leur générosité A vous très chers enseignants… … qui d’ailleurs sans vous, un tel travail ne pouvait voir le jour … Merci à vous tous pour tout… Plan du rapport Remerciement ……………………………..…………………………………………… 5 Introduction………………………………………………………………………………. 6 Problématique…………………………………………………………………………… 8 Partie 1 : Présentation de METRO…………………………………………….. 10 Présentation du Groupe METRO……………………………………………………………

des matières Liste des encadrés Tableaux Liste des acronymes Préface Remerciements v vi vii x xii Partie I: Le secteur de la justice et l’État de droit Introduction 1. Conventions internationales et constitution A. Obligation de présenter les rapports sur l’application des conventions internationales B. Place des conventions internationales dans le droit national sénégalais C. Un système inadéquat de contrôle de la constitutionnalité des lois 1 3 4 4 6 8 2. 3. Réformes dans le secteur

niveaux de négociations II) 5 niveaux de négociations -1èr : négociation au niveau national.  Ex: accord interprofessionnel sur le stress au travail en 2008 -2ème: négociation au niveau de la branche.  Ex: convention sur l’agro alimentaire -3ème: négociation au niveau du groupe.  Ex: groupe PSA accord sur le chômage partiel. -4ème: négociation au niveau de l’entreprise.  Ex : NAO (négociations annuelles obligatoires. -5ème: négociation au niveau de l’établissement (site)  Ex: Seb

compagnons ou ex-compagnons (conjoint, concubin ou pacsé). Sur les 26 femmes auteurs d'homicide, 17 (soit 65%) étaient victimes de violences de la part de leur partenaire. Ces données sont à mettre en perspective par rapport au constat fait par l’organisation mondiale de la santé dans son rapport de juin 2013 qui consolide les chiffres des violences faites aux femmes dans le monde : plus d’une femme sur trois a subi des violences conjugales ou sexuelles dans sa vie. A partir de l’échantillon de personnes

de leur insolvabilité par tous les moyens, la contrainte ne s'appliquera pas. Mais celui-ci reste toujours débiteur de la dette même une fois remis en liberté. C'est un vestige qui est maintenu uniquement en procédure pénale. B. Autonomie par rapport à la procédure administrative La procédure pénale repose sur la loi alors que la procédure administrative repose sur la jurisprudence. Le procès pénal est rattaché aux juridictions judiciaires, alors que le contentieux administratif relève de

Accompagnement sur trois ans : la CCI s’engage à accompagner le créateur pendant les trois premières années d’activité par plusieurs visites dans l’entreprise. Elle travaille en étroite collaboration avec ses partenaires : experts comptables, notaires, avocats, organismes financiers ou de garantie, organismes sociaux et fiscaux …). Les CCI du Nord Pas-de-Calais sont membres du réseau national « CCI-Entreprendre en France » et ont obtenu le label « démarche qualité ». (*) hors formations et formalités

3ÈME PARTIE – LA SANCTION PÉNALE Chapitre préliminaire: Fonctions et caractères de la peine Section 1- Fonction de la peine On oppose deux doctrines essentielles: nous conduit à la distinction délicate des peines et des mesures de sûreté. les justifications reposant sur le postulat du libre-arbitre Idée: chaque individu a le choix de commettre ou de ne pas commettre une infraction. Quand il la commet, c'est parce qu'il l'a voulu, ces actes ne sont pas pré-déterminés. Si c'est son choix

Anthony STENGEL IUT Nancy Charlemagne Département G.E.A option FC |10 juin 2009 | | Rapport de stage Le choix du régime fiscal dans les Sociétés Civiles Immobilières Sommaire Introduction 2 Présentation du réseau EXCO 3 1. Historique 3 2. Le réseau aujourd’hui 4 3. Analyse de l’environnement 5 Travaux réalisés pendant le stage 6 1. Les missions relatives à l’expertise 6 2. Les missions relatives au commissariat aux comptes 8 Les sociétés civiles immobilières 10

leur cursus Il en résulte une parfaite implication des étudiants dans la réalisation des projets réels et une bonne intégration dans le domaine de travail qui leur permette de rester l`élite des métiers de management et du commerce. Le stage de fin d’études vient couronner les efforts de quatre années de formation dispensée selon un programme base sur un passage équilibre du général au spécifique. Il permet la réalisation d’un projet utile a l`entreprise d`accueil et faisant objet